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Dans ce cours de droit pénal général sont enseignés les principes généraux (applicables quelle que soit l’infraction en cause) du droit pénal (Première partie, livre 1). C’est une étude de la responsabilité pénale, déterminant quelles sont les personnes, auteurs ou complices d’infractions, les conditions dans lesquelles elles sont punissables et les circonstances ou considérations particulières dans lesquelles elles ne le sont pas. Ainsi déterminée, la responsabilité est sanctionnée par une peine, sanction bien particulière parmi toutes les sanctions que connait le droit.
Mise à jour deux fois par an.
Organisation du cours
Leçon 1. Introduction (17 p.)
Leçon 2. Le principe de légalité pénale (15 p.)
Leçon 3. Les sources du droit pénal (14 p.)
Leçon 4. Application de la loi pénale (20 p.)
Leçon 5. Le préalable légal de l’infraction (14 p.)
Leçon 6. La neutralisation du préalable légal : les faits justificatifs (20 p.)
Leçon 7. L’élément matériel de l’infraction (19 p.)
Leçon 8. L’imputabilité (21 p.)
Leçon 9. La culpabilité (16 p.)
Leçon 10. La diversité des personnes pénalement responsables (14 p.)
Leçon 11. La pluralité des modes de participation (13 p.)
Leçon 12. La nature des peines : les peines « discriminantes » (8 p.)
Leçon 13. La nature des peines : les autres peines (15 p.)
Leçon 14. Le régime des peines (14 p.)
Chaque Leçon est complétée d’exercices (cas pratiques ou quiz…)