Les fonctions juridiques de la préméditation Archéologie d'une hybridation normative - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société Accéder directement au contenu
Chapitre D'ouvrage Année : 2017

Les fonctions juridiques de la préméditation Archéologie d'une hybridation normative

Résumé

Selon que l'on s'attache au sens commun ou à l'approche juridique, le terme préméditation revêt des acceptions différentes. Dans le langage courant, on y voit un élément de la mesure de l'intentionnalité de l'acte, tandis que le juriste en fait une circonstance permettant de moduler le quantum de la sanction. Le présent article s'efforce d'analyser, dans la longue durée, les évolutions sémantiques qui ont affecté cette notion. Si son socle conceptuel s'appuie sur la pronoia grecque et la premeditatio romaine, l'expérience coutumière médiévale et son approche circonstancielle de la responsabilité utilisent la préméditation pour mesurer l'écart avec le conformisme social. Le développement du Common Law fera tendre la préméditation vers le contrôle de la volonté et celui des doctrines subjectivistes en feront un marqueur de dangerosité.
Fichier principal
Vignette du fichier
2016 £ Les fonctions juridique de la préméditation.pdf (1.07 Mo) Télécharger le fichier
Origine : Fichiers produits par l'(les) auteur(s)

Dates et versions

hal-01367694 , version 1 (16-09-2016)

Licence

Paternité

Identifiants

  • HAL Id : hal-01367694 , version 1

Citer

Pascal Texier. Les fonctions juridiques de la préméditation Archéologie d'une hybridation normative. Ambroise-Rendu (Anne-Claude) et Chauvaud (Frédéric) dir., Machination, intrigue et résolution. Une histoire plurielle de la préméditation, Limoges, 2017, pulim, pp.199-215, 2017, 978-284287-748-4. ⟨hal-01367694⟩

Collections

UNILIM
138 Consultations
805 Téléchargements

Partager

Gmail Facebook X LinkedIn More