L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société Accéder directement au contenu
Proceedings/Recueil Des Communications Année : 2017

The legislative work of Vichy, of yesterday in today. Break (s) and continuity (ies). Supervised by Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon and Bruno Berthier

L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier

Résumé

Que reste-t-il aujourd'hui de l'héritage juridique de Vichy 70 ans après l'ordonnance du 9 août 1944 relative au rétablissement de la légalité républicaine ? Les différentes contributions à cet ouvrage tentent l'analyse, à travers l'étude de différentes branches du droit, des modalités comme du contexte institutionnel, ayant permis à l'intense production normative du régime de Vichy de se greffer au corpus législatif républicain. Puis comment, à la Libération, se sont perpétuées nombre de mesures vichystes, souvent intégralement conservées dans le nouvel ordre légal sans guère d'adaptations. Reprise accidentelle ou intentionnelle ? Oubli inhérent à l'urgence ou au contraire marque, sur certains points, d'une indéniable concordance idéologique ? Peut-on encore évoquer aujourd'hui, de fait, une rupture radicale plutôt qu'une continuité partielle entre la IIIe République agonisante et Vichy, puis entre Vichy et les IVe et Ve Républiques ? Telles sont les questions auxquelles s'efforce de répondre ce volume d'actes du colloque pluridisciplinaire tenu à l'Université Savoie Mont Blanc les 23 - 24 octobre 2014, à l'invitation du Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) de la Faculté de droit de Chambéry, en partenariat avec le Centre d'Etudes et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l'Etat (CERCCLE), et le Centre de Recherche et de Documentation Européenne et internationales (CRDEI) de l'Université de Bordeaux.

Mots clés

Fichier non déposé

Dates et versions

hal-01505039 , version 1 (10-04-2017)

Identifiants

  • HAL Id : hal-01505039 , version 1

Citer

Clément Benelbaz, Froger Charles, Platon Sébastien, Bruno Berthier. L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier : Avec les contributions de Clément Bénelbaz, Bruno Berthier, Bruno Bittmann, Corine Bonafoux, Emmanuel Cartier, Hélène Claret, Jacques Dallest, Jean-François Dreuille, Charles Froger, Jean-François Joye, Jean-Pierre Le Crom, Danièle Lochak, Fabrice Melleray, Geneviève Pignarre, Sébastien Platon, Guillaume Rousset et Philippe Yolka. CDPPOC (Université Savoie Mont Blanc). L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s), Oct 2014, Chambéry, France. Dalloz, 289 p., 2017, L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier, 978-2-247-16281-9. ⟨hal-01505039⟩
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