Comment sont motivées les décisions de justice ? (Direction scientifique) - HAL Accéder directement au contenu
Communication dans un congrès Année : 2019

Comment sont motivées les décisions de justice ? (Direction scientifique)

Résumé

Les décisions de justice sont diversement motivées. A la tradition française de motivation brève s'opposent d'autres modèles, que d'autres États ou les Cours européennes ont pu mettre en place et éprouver. Après avoir analysé les différences de motivation entre les juridictions françaises et européennes en prenant l'exemple de la vie privée, les intervenants s'interrogeront sur les leviers de son enrichissement. Les logiques herméneutiques, de systèmes et politique seront ainsi étudiées.

Domaines

Droit
Loading...
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-02377177, version 1 (23-11-2019)

Identifiants

  • HAL Id : hal-02377177 , version 1

Citer

Jeremy Heymann, Valérie Goesel-Le Bihan. Comment sont motivées les décisions de justice ? (Direction scientifique). Les Transversales 2019 – Comment sont motivées les décisions de justice ?, Université Lumière - Lyon 2; Centre de recherche Droit, contrats, territoires; Faculté de droit Julie Victoire Daudié, Nov 2019, Lyon, France. ⟨hal-02377177⟩
1260 Consultations
0 Téléchargements
Dernière date de mise à jour le 07/04/2024
comment ces indicateurs sont-ils produits

Partager

Gmail Facebook Twitter LinkedIn Plus