Justice de proximité et proximité spatiale de la justice en Quercy (1750-1850) - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société Accéder directement au contenu
Pré-Publication, Document De Travail Année : 2008

Justice de proximité et proximité spatiale de la justice en Quercy (1750-1850)

Résumé

Le paysage judiciaire de la province du Quercy, qui deviendra par la suite le département du Lot, connaît de profondes évolutions au cours de la période 1750-1850. L'épisode révolutionnaire et son corollaire de réformes tous azimuts constitue assurément le moment fort de la réorganisation judiciaro-administrative que connaît ce territoire à l'instar du reste de la France. Le nouveau schéma mis en place n'est pas sans conséquence sur la proximité spatiale de la justice, cette dernière étant intrinsèquement liée au nombre de tribunaux et à la configuration de leur ressort. Or pour comprendre quelles sont les incidences de la Révolution Française sur la proximité spatiale de la justice, il paraît important de mettre en parallèle et donc de bien connaître à la fois la période qui précède 1789 et celle qui s'ouvre à partir de là. D'où le choix d'observer ces évolutions sur un temps relativement long qui transcende le clivage révolutionnaire. Le choix d'une approche transversale pose néanmoins en toile de fond la question du pôle d'observation. Il s'agit en effet d'appréhender la proximité spatiale de la justice mais de quelle justice ? La Révolution introduit en ce sens une coupure très nette : tous les tribunaux d'Ancien Régime disparaissent et sont remplacés par des créations ex nihilo. Désirant étudier le niveau juridictionnel de base, c'est-à-dire la justice que le sujet ou le citoyen saisit en premier lieu et qui instruit les affaires du quotidien, le chercheur est obligé d'englober quatre types de juridiction : les justices seigneuriales, les justices royales ordinaires et les justices municipales pour l'Ancien Régime ; enfin les justices de paix dès 1790. Ces juridictions peuvent être réunies sous un même concept qui est celui de justice de proximité. Celui-ci peut être défini de la façon suivante : il s'agit d'une forme d'organisation judiciaire ayant la capacité d'instruire un certain nombre de contentieux ordinaires à proximité plus ou moins immédiate de tous les justiciables du ressort. A l'époque considérée, le rayon d'action de cette justice ne doit pas dépasser un rayon d'une quinzaine de kilomètres.
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Fabien SALDUCCI Justice de proximité et proximité spatiale de la justice en Quercy (1750-1850).pdf (3.18 Mo) Télécharger le fichier
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Dates et versions

hal-03133533 , version 1 (01-03-2023)

Identifiants

  • HAL Id : hal-03133533 , version 1

Citer

Fabien Salducci. Justice de proximité et proximité spatiale de la justice en Quercy (1750-1850). 2023. ⟨hal-03133533⟩
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