Le concordat napoléonien - HAL Accéder directement au contenu
Chapitre d'ouvrage Année : 2019

Le concordat napoléonien

Résumé

Issue d'un colloque international centré sur la notion de réciprocité, cette étude est centrée sur le concordat napoléonien de 1801 qui constitue le fondement juridique des relations entre la France et l’Église catholique au XIXe siècle, jusqu'à la loi de Séparation des Églises et de l’État de 1905. Sont étudiées d'abord les négociations entre la France et le Saint-siège puis les principales dispositions concordataires.

Domaines

Droit
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Dates et versions

hal-03168121, version 1 (12-03-2021)

Identifiants

  • HAL Id : hal-03168121 , version 1

Citer

Philippe Nélidoff. Le concordat napoléonien. La réciprocité, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, pp.89-96, 2019, 978-2-36170-189-5. ⟨hal-03168121⟩

Collections

UT1-CAPITOLE
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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024
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