Traité de la propriété littéraire et artistique - HAL Accéder directement au contenu
Ouvrages Année : 2006

Traité de la propriété littéraire et artistique

Résumé

La propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les droits dits voisins du droit d'auteur (accordés notamment aux artistes-interprètes et aux producteurs), est en passe de devenir une discipline majeure. A cause de ses enjeux économiques et culturels, elle sollicite constamment l'attention du législateur, qui s'emploie à l'adapter au nouvel environnement numérique, aiguillonné par les nombreuses directives communautaires et par les conventions internationales élaborées sous l'égide de l'Organisation mondiale du commerce et de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Les controverses passionnées auxquelles a donné lieu la loi du 1er août 2006 montrent qu'elle n'a pas fini d'occuper le devant de la scène. Le présent traité a l'ambition de l'analyser aussi complètement que possible, y compris dans l'ordre international, en éclairant les débats actuels et en tâchant, au passage, de suggérer des solutions d'équilibre.

Domaines

Droit
Loading...
Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-00109045, version 1 (23-10-2006)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-00109045 , version 1

Citer

Henri-Jacques Lucas, André Lucas. Traité de la propriété littéraire et artistique. Litec, 1210 p., 2006, 2-7110-0518-6. ⟨halshs-00109045⟩
204 Consultations
0 Téléchargements
Dernière date de mise à jour le 20/04/2024
comment ces indicateurs sont-ils produits

Partager

Gmail Facebook Twitter LinkedIn Plus