Les futurs du droit de l’environnement, Simplification, modernisation, régression ?, - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société
Proceedings/Recueil Des Communications Année : 2016

Les futurs du droit de l’environnement, Simplification, modernisation, régression ?,

Résumé

La simplification ou modernisation du droit de l’environnement est un thème d’actualité. Les positions sont souvent radicales entre le désir de lever les freins de la croissance économique et la crainte d’une régression du droit. Aborder ce débat en des termes scientifiques est le pari relevé par la Société Française pour le Droit de l’Environnement (SFDE). La complexité même de son objet, le vivant, appelle-t-elle la complexité du droit qui le régit ? La simplification du droit de l’environnement est-elle compatible avec les processus démocratiques qui le caractérisent, avec l’ordre économique dans lequel il s’inscrit ? N’appelle-t-elle pas un traitement différent selon qu’il s’agit de ses procédures d’élaboration, du contenu de ses normes ou encore de sa mise en oeuvre et de son suivi ? La volonté de « moderniser » le droit de l’environnement favorise-t-elle le droit « dur » ou « mou », les instruments économiques, les règles fixes ou adaptatives ? Ce sont autant de questions qu’aborde cet ouvrage multidisciplinaire, réunissant auteurs académiques et professionnels.

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-01360073 , version 1 (05-09-2016)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-01360073 , version 1

Citer

Isabelle Doussan. Les futurs du droit de l’environnement, Simplification, modernisation, régression ?, . Les futurs du droit de l'environnement, Simplification, modernisation, régression : la voie étroite, Nov 2014, Nice, France. Bruylant, 2016, Droit(s) et développement durable, 978-2-8027-5204-2. ⟨halshs-01360073⟩
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