Les futurs du droit de l’environnement, Simplification, modernisation, régression ?,
Résumé
La simplification ou modernisation du droit de l’environnement est un thème d’actualité.
Les positions sont souvent radicales entre le désir de lever les freins de la croissance
économique et la crainte d’une régression du droit. Aborder ce débat en des termes
scientifiques est le pari relevé par la Société Française pour le Droit de l’Environnement
(SFDE). La complexité même de son objet, le vivant, appelle-t-elle la complexité du
droit qui le régit ? La simplification du droit de l’environnement est-elle compatible avec
les processus démocratiques qui le caractérisent, avec l’ordre économique dans lequel il
s’inscrit ? N’appelle-t-elle pas un traitement différent selon qu’il s’agit de ses procédures
d’élaboration, du contenu de ses normes ou encore de sa mise en oeuvre et de son suivi ?
La volonté de « moderniser » le droit de l’environnement favorise-t-elle le droit « dur » ou
« mou », les instruments économiques, les règles fixes ou adaptatives ? Ce sont autant
de questions qu’aborde cet ouvrage multidisciplinaire, réunissant auteurs académiques et
professionnels.