Search - Archive ouverte HAL Access content directly

Filter your results

11 Results
Author: personID (integer) : 763570

Variations jurisprudentielles à propos du lien de causalité entre vaccination contre l'hépatite B et sclérose en plaques

Aude Rouyere
Revue française de droit administratif, 2008, 05, pp.1011
Journal articles halshs-02243007v1

Principe de précaution et responsabilité civile des personnes publiques

Aude Rouyere
Recueil Dalloz, 2007, 22, pp.1537
Journal articles halshs-02210136v1

La constitutionnalisation des autorités administratives indépendantes : quelle signification ?

Aude Rouyere
Revue française de droit administratif, 2010, 05, pp.887
Journal articles halshs-02243127v1

L'exigence de précaution saisie par le juge

Aude Rouyere
Revue française de droit administratif, 2000, 02, pp.266
Journal articles halshs-02242588v1

Le statut : une mise en ordre pragmatique

Aude Rouyere
Revue française de droit administratif, 2017, 03, pp.413
Journal articles halshs-02243628v1

La place des tiers dans la répression administrative

Aude Rouyere
Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2019, 02, pp.301
Journal articles halshs-02450717v1

Statut des universitaires : se placer au-delà des contingences des gestions locales

Aude Rouyere
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2009, 01, pp.1
Journal articles halshs-02219280v1

La réforme des jeux d'argent et de hasard

Aude Rouyere
Revue française de droit administratif, 2019, 04, pp.612
Journal articles halshs-02450592v1

L'identité des tribunaux administratifs

Xavier Bioy , Pascale Idoux , Richard Moussaron , Henri Oberdorff , Aude Rouyere et al.
Xavier Bioy; Pascale Idoux; Richard Moussaron; Henri Oberdorff; Aude Rouyère; Philippe Terneyre. L’identité des tribunaux administratifs : Colloque du soixantième anniversaire des tribunaux administratifs, Oct 2013, Toulouse, France. LGDJ, pp.IX-465, 2014, Grands colloques, 978-2-275-04451-4
Proceedings hal-01985569v1

A propos des voies d'accès au corps des professeurs des universités

Aude Rouyere
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2012, 15, pp.785
Journal articles halshs-02219872v1

Les sociétés contemporaines face à leurs peurs : le principe de précaution et l'interrogation sur le progrès scientifique

Aude Rouyere , Bernard Bégaud , Michel Wieviorka , Claude Sorbets
3e Entretiens de la liberté « La peur, la liberté, la démocratie », 1re journée : La peur aujourd'hui, Oct 2010, Pessac, Sciences Po Bordeaux, France
Conference papers halshs-00546927v1