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32 Results
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Résiliation conventionnelle et règle d'ordre public

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2004, 07 et 08, pp.562
Journal articles halshs-02221731v1

Respect des conventions pluriannuelles de pâturage et arrêté préfectoral incomplet

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2003, 10, pp.680
Journal articles halshs-02221680v1

Transformation de la société agricole et cession de bail

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2004, 09, pp.650
Journal articles halshs-02221741v1

Révision de l'arrêté préfectoral relatif aux petites parcelles et renouvellement du bail

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2003, 05, pp.358
Journal articles halshs-02221643v1

Exercice du droit de préemption et superficie possédée par le preneur

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2003, 05, pp.359
Journal articles halshs-02221644v1

Les majeurs protégés, parties au procès pénal

Damien Roets , Jean-Pierre Marguénaud , Jean-Marie Plazy
2004
Reports hal-00820551v1

Majeurs protégés

Jean-Jacques Lemouland , Jean-Marie Plazy
Recueil Dalloz, 2008, 05, pp.313
Journal articles halshs-02210553v1

Majeurs protégés

Jean-Jacques Lemouland , David Noguéro , Jean-Marie Plazy
Recueil Dalloz, 2011, 36, pp.2501
Journal articles halshs-02212649v1

Contestation d'une décision de contrôle des structures par le preneur évincé et maintien dans les lieux

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2003, 04, pp.280
Journal articles halshs-02221637v1

Publication de la décision de préemption de la SAFER et contestation de l'acquéreur évincé

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2003, 04, pp.281
Journal articles halshs-02221639v1

Cession d'un bail par un copreneur

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2003, 06, pp.435
Journal articles halshs-02221653v1

Majeurs protégés

Jean-Jacques Lemouland , David Noguéro , Jean-Marie Plazy
Recueil Dalloz, 2014, 39, pp.2259
Journal articles halshs-02214394v1

Majeurs protégés

Jean-Jacques Lemouland , David Noguéro , Jean-Marie Plazy
Recueil Dalloz, 2015, 27, pp.1569
Journal articles halshs-02214858v1

Panorama d'actualité relative aux majeurs protégés

Jean-Jacques Lemouland , David Noguéro , Jean-Marie Plazy
Recueil Dalloz, 2009, 32, pp.2183
Journal articles halshs-02211547v1

Preuves en droit de la famille : Incapacités et preuves

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Famille, 2007, 12, pp.468
Journal articles halshs-02262727v1

Droit de préemption du preneur et de la SAFER

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2004, 06, pp.467
Journal articles halshs-02221723v1

Reprise pour urbanisation et indemnisation du preneur

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2004, 06, pp.468
Journal articles halshs-02221724v1

La justification du droit de préemption facilitée

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2003, 10, pp.681
Journal articles halshs-02221681v1

Majeurs protégés

Jean-Jacques Lemouland , David Noguéro , Jean-Marie Plazy
Recueil Dalloz, 2010, 32, pp.2115
Journal articles halshs-02212085v1

Majeurs protégés

Jean-Jacques Lemouland , David Noguéro , Jean-Marie Plazy
Recueil Dalloz, 2013, 32, pp.2196
Journal articles halshs-02213760v1

Majeurs protégés

David Noguéro , Jean-Marie Plazy
Recueil Dalloz, 2012, 40, pp.2699
Journal articles halshs-02213238v1

Majeurs protégés

Jean-Jacques Lemouland , Jean-Marie Plazy
Recueil Dalloz, 2006, 23, pp.1570
Journal articles halshs-02209312v1

Le patrimoine de la personne protégée

Gilles Raoul-Cormeil , Jean-Marie Plazy , Jean Hauser , Laurence Mauger-Vielpeau , Annick Batteur et al.
Le patrimoine de la personne protégée, 2014, Bordeaux, France. LexisNexis, 2015, 978-2-7110-2193-2
Proceedings hal-03651370v1

Renouvellement d'un bail à long terme et congé

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2003, 05, pp.359
Journal articles halshs-02221645v1

Continuation du bail au profit du conjoint survivant et respect du contrôle des structures

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2003, 05, pp.360
Journal articles halshs-02221646v1

Bail rural, pouvoirs de l'usufruitier et droit du nu-propriétaire

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2003, 06, pp.434
Journal articles halshs-02221652v1

Motifs de la décision de préemption et de rétrocession de la SAFER

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2003, 04, pp.280
Journal articles halshs-02221638v1

Bail emphytéotique

Jean-Marie Plazy
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2003, 06, pp.433
Journal articles halshs-02221651v1

Le recours au contrat : Protéger le coacquéreur survivant

Jean-Marie Plazy
La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2015, 22
Journal articles hal-03236004v1

Appréciation de la classification des actes en droit de l’immobilier

Jean-Marie Plazy
Revue Droit et Patrimoine, 2016, 263
Journal articles hal-03203864v1