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56 Results
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Réseaux câblés, service public et convention de délégation

Didier Truchet
Revue française de droit administratif, 1995, 03, pp.567
Journal articles halshs-02242436v1

La genèse de la construction des droits sanitaire et médico-social

Didier Truchet
Revue de droit sanitaire et social, 2014, 03, pp.495
Journal articles halshs-02237292v1

L'ambiguïté de l'expert

Didier Truchet
Revue de droit sanitaire et social, 2021, HS, pp.83
Journal articles halshs-03407396v1

Correspondance et communication

Didier Truchet
Recueil Dalloz, 2014, 41, pp.2353
Journal articles halshs-02214419v1

Etablissement public de santé et système de santé

Didier Truchet
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2006, 08, pp.401
Journal articles halshs-02218804v1

Le besoin de déontologie

Didier Truchet
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2010, 38, pp.2129
Journal articles halshs-02219598v1

La loi du 4 mars 2002 vingt ans après : en guise de conclusion… provisoire

Didier Truchet
Revue de droit sanitaire et social, 2022, 2, pp.271
Journal articles halshs-03649955v1

Mélanges en l'honneur de Catherine Labrusse-Riou

Christine Noiville , Didier Truchet , Loïc CADIET , Florence Bellivier
bibliothèque de l'IRJS. , 2022
Books hal-03907846v1

La faute et la loi du 4 mars 2002 en matière de responsabilité des établissements publics de santé

Didier Truchet
Revue de droit sanitaire et social, 2015, 01, pp.14
Journal articles halshs-02237358v1

Commentaire de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000 modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

Didier Truchet
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2000, 12, pp.1024
Journal articles halshs-02218064v1

La notion d'intérêt général : le point de vue d'un professeur de droit

Didier Truchet
Legicom, 2017, 58, pp.5
Journal articles halshs-02448605v1

Plaidoyer pour une cause perdue : la fin du dualisme juridictionnel

Didier Truchet
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2005, 32, pp.1767
Journal articles halshs-02218729v1

La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Didier Truchet
Revue de droit sanitaire et social, 2002, 04, pp.817
Journal articles halshs-02236280v1

Conclusions

Didier Truchet
Justice et cassation, 2021, 01, pp.143
Journal articles halshs-03385984v1

Quelques problèmes juridiques posés par le carnet de santé

Didier Truchet
Droit Social, 1997, 01, pp.56
Journal articles halshs-02197701v1

Droit de l'audiovisuel : confrontation avec le droit communautaire et hésitations nationales

Didier Truchet
Revue française de droit administratif, 1992, 02, pp.251
Journal articles halshs-02242352v1

Pour une autre déontologie des juristes

Joël Moret-Bailly , Didier Truchet
PUF, 104 p., 2014, 2130632661
Books hal-01570923v1

La loi n° 91-748 du 31 juillet 1991 relative à la réforme hospitalière (JO 2 août 1991, p. 10255)

Didier Truchet
L'Actualité juridique. Droit administratif, 1992, 02, pp.130
Journal articles halshs-02217778v1

La jurisprudence Perruche n'est plus

Didier Truchet
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2002, 04, pp.273
Journal articles halshs-02218131v1

Le droit administratif vu par un professeur de droit

Didier Truchet
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2013, 07, pp.404
Journal articles halshs-02220023v1

Rapport de synthèse

Didier Truchet
Revue de droit sanitaire et social, 2015, HS, pp.159
Journal articles halshs-02237460v1

« L'enseignement du droit est dans une situation où chacun ressent un grand besoin d'évolution »

Didier Truchet
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2007, 05, pp.220
Journal articles halshs-02218959v1

Contractualisation et décentralisation fonctionnelle

Didier Truchet
Revue française de droit administratif, 2018, 2, pp.221-226
Journal articles hal-01782911v1

Déontologie des experts en santé, perspectives critiques

Didier Truchet
Revue de droit sanitaire et social, 2018, HS, pp.77
Journal articles halshs-02237681v1

La décision médicale et le droit

Didier Truchet
L'Actualité juridique. Droit administratif, 1995, 09, pp.611
Journal articles halshs-02217877v1

Renoncer à l'expression « service public »

Didier Truchet
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2008, 11, pp.553
Journal articles halshs-02219152v1

Le Conseil national du droit

Didier Truchet
Recueil Dalloz, 2007, 22, pp.1584
Journal articles halshs-02210160v1

Les monopoles

Didier Truchet
Revue française de droit administratif, 2014, 05, pp.851
Journal articles halshs-02243431v1

Office du juge et distinction des contentieux : renoncer aux « branches »

Didier Truchet
Revue française de droit administratif, 2015, 04, pp.657
Journal articles halshs-02243489v1

La dignité et les autres domaines du droit

Didier Truchet
Revue française de droit administratif, 2016, 06, pp.1094
Journal articles halshs-02243517v1