Search - Archive ouverte HAL Access content directly

Filter your results

13 Results
Author: personID (integer) : 785054

De l'enquête de police à la phase exécutoire du procès : quelques remarques générales sur l'expertise pénale

Laurence Leturmy
Actualité juridique. Pénal, 2006, 02, pp.58
Journal articles halshs-02224888v1
Image document

LA COMPARUTION SUR RECONNAISSANCE PRÉALABLE DE CULPABILITÉ

Laurence Leturmy , Jérôme Bossan
[Rapport de recherche] Mission de Recherche Droit et Justice. 2019
Reports halshs-02371728v1
Image document

Vers une nouvelle justice ? Analyse de la mise en œuvre des dispositions de la loi du 15 août 2015 relative à la contrainte pénale et à la libération sous contrainte

Christian Mouhanna , Jennifer Boirot , Jérôme Bossan , Hélène Colombet , Florence Fouvet et al.
[Rapport de recherche] GIP Mission de recherche Droit et Justice. 2017
Reports halshs-01730702v1

La pénalisation des personnes atteintes de troubles mentaux

Laurence Leturmy
Actualité juridique. Pénal, 2018, 11, pp.491
Journal articles halshs-02225249v1

La responsabilité délictuelle du contractant

Laurence Leturmy
RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 1998, 04, pp.839
Journal articles halshs-02246713v1
Image document

La « prescription » judiciaire de soins : complémentarité ou concurrence des rationalités pénale et sanitaire ?

Virginie Gautron , Laurence Leturmy
Archives de politique criminelle, 2022, n° 44 (1), pp.107-119. ⟨10.3917/apc.044.0107⟩
Journal articles halshs-03919733v1

Les nouveaux liens entre substances psychoactives, perte du discernement et responsabilité pénale

Laurence Leturmy
Actualité juridique. Pénal, 2022, 03, pp.135
Journal articles halshs-03614020v1

Constitutionnalité des peines accessoires et des peines complémentaires obligatoires

Laurence Leturmy
Actualité juridique. Pénal, 2011, 06, pp.280
Journal articles halshs-02225008v1

Justice pénale et urgences médico-légales

Laurence Leturmy
Revue de droit sanitaire et social, 2007, 03, pp.436
Journal articles halshs-02236669v1

Travailler et vivre dans les nouvelles prisons

Jean-Philippe Melchior , Omar Zanna , Laurence Leturmy
Les nouvelles prisons : enquête sur le nouvel univers carcéral français / sous la direction de Didier Cholet, Presses universitaires de Rennes, pp.267-338, 2015, 978-2-7535-4073-6
Book sections hal-01651438v1

La maltraitance en droit pénal

Laurence Leturmy
Revue de droit sanitaire et social, 2006, 06, pp.981
Journal articles halshs-02236630v1

L’adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité

Jérôme Bossan , Michel Danti-Juan , Julie Alix , Bernadette Aubert , Olivier Cahn et al.
Presses universitaires juridiques de Poitiers, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles, vol. XXXI (107), pp.222, 2020, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 979-10-90426-97-9
Books hal-03087666v1

Contre la constitutionnalisation de la frénésie sécuritaire

Laurence Dubin , Karine Parrot , Jean Matringe , Julie Alix , Pascal Beauvais et al.
Le Monde, 2015
Journal articles hal-01920421v1