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39 Results
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Arrêt Fack Ju Göhte de la CJUE : bonnes murs et liberté d'expression

Yann Basire , Maëlle Sengel
Légipresse, 2020, 382, pp.295
Journal articles halshs-02861493v1

Super-héros et brevet

Amélie Favreau , Yann Basire
Alexandre Ciaudo; Yann Basire; Anne-Laure Mosbrucker. Les super-héros au prisme du droit, 1504, Presses universitaires de Franche-Comté, pp.89, 2020, Droit, politique et société. Droit et pop culture, 978-2-84867-787-3
Book sections hal-03081850v1

Absence de faute d'un organe de presse qui utilise une marque à titre de métaphore

Yann Basire , Pauline Darnand
Légipresse, 2017, 350, pp.330
Journal articles halshs-02449174v1

Les conséquences du Brexit sur la propriété intellectuelle : le cas du droit des marques

Yann Basire
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2017, 03, pp.553
Journal articles halshs-02260049v1

Droit des marques et autres signes distinctifs

Caroline Le Goffic , Yann Basire , Julien Canlorbe , Martin Stefan
Propriétés intellectuelles, 2022, Propriétés Intellectuelles, 82, pp.59-109
Journal articles hal-03592704v1

Le consommateur dans tous ses états : les marques choquantes et offensantes

Yann Basire , Stefan Martin
Légipresse, 2020, HS64, pp.11
Journal articles halshs-03110437v1

Affaire Decathlon : référencement naturel et usage illicite de la marque d'autrui

Yann Basire
Dalloz IP/IT, 2017, 03, pp.176
Journal articles halshs-02227355v1

Propos introductifs

Yann Basire , Amélie Favreau , Bhumindr Butr-Indr
Journée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, Feb 2018, Pathum Thani, Thaïlande
Conference papers hal-01951444v1

L'usage d'une marque comme désignation usuelle d'un produit par un organe de presse

Yann Basire
Légipresse, 2015, 323, pp.41
Journal articles halshs-02449023v1

Affaire plus belle la vie : usage de la marque d'autrui sur un réseau social

Yann Basire
Légipresse, 2014, 316, pp.295
Journal articles halshs-02448949v1

Louis Vuitton c. H & M : conflit entre droit d'auteur et droit des marques dans le milieu de la mode

Yann Basire
Légipresse, 2014, 319, pp.487
Journal articles halshs-02448955v1

Droit des marques

Yann Basire , Marie-Sophie Bergazov , Clémence De Marassé-Enouf , Chloé Piedoie , Maëlle Sengel et al.
Légipresse, 2021, 397, pp.564
Journal articles halshs-03451123v1

The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union

Jean-Christophe Roda , Yann Basire , Edouard Treppoz
The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union, 2017, Tokyo, Japan
Conference papers hal-02090343v1

L'avenir du droit des marques en Europe : réflexions sur les principaux apports du « paquet marques »

Yann Basire , Pauline Darnand
Légipresse, 2016, 338, pp.267
Journal articles halshs-02449097v1

Usage d'une marque comme mot-clé et responsabilité du moteur de recherche

Yann Basire , Pierre-Marie Chapoutot
Légipresse, 2015, 327, pp.291
Journal articles halshs-02449035v1

Droit des marques - Octobre 2012 - octobre 2013

Yann Basire
Légipresse, 2013, 310, pp.634
Journal articles halshs-02448894v1

Droit des marques - Octobre 2016 - octobre 2017

Yann Basire
Légipresse, 2017, 354, pp.571
Journal articles halshs-02449186v1

Nouveau rebondissement dans la saga judiciaire Poyferré

Yann Basire
Dalloz IP/IT, 2017, 07 et 08, pp.403
Journal articles halshs-02227386v1

Droit des marques Octobre 2013 - octobre 2014

Yann Basire
Légipresse, 2014, 321, pp.634
Journal articles halshs-02448960v1

Droit des marques Octobre 2011 - octobre 2012

Yann Basire
Légipresse, 2012, 299, pp.654
Journal articles halshs-02448835v1

Affaire Jours de France: usage sérieux, contrefaçon de marque et concurrence déloyale

Yann Basire
Légipresse, 2016, 334, pp.30
Journal articles halshs-02449093v1

La renommée de la marque ou l'émergence d'un droit moral en droit des marques

Yann Basire
Légipresse, 2015, 326, pp.217
Journal articles halshs-02449030v1

Usage sérieux de la marque et contrat de parrainage sportif

Yann Basire
Légipresse, 2022, 407, pp.557
Journal articles halshs-03834278v1

Revirement : la contrefaçon n'est pas dans le dépôt

Yann Basire , Vincent Mauriac
Légipresse, 2022, 399, pp.42
Journal articles halshs-03565697v1

Droit des marques

Yann Basire , Marie-Sophie Bergazov , Clémence De Marassé-Enouf , Chloé Piedoie , Maëlle Sengel et al.
Légipresse, 2020, 387, pp.633
Journal articles halshs-03042887v1

Affaire Vente-privée.com : suite et fin

Yann Basire , Pauline Darnand
Légipresse, 2017, 346, pp.88
Journal articles halshs-02449168v1

Rappels sur la protection des marques renommées

Yann Basire
Légipresse, 2014, 313, pp.100
Journal articles halshs-02448944v1

Action en revendication et marque de l'Union européenne

Yann Basire
Dalloz IP/IT, 2018, 04, pp.244
Journal articles halshs-02227440v1

Affaire Cap Corse : sanctions et appréciation du vice de déceptivité en droit des marques

Yann Basire
Légipresse, 2022, 03, pp.169
Journal articles halshs-03638744v1

Droit des marques (Octobre 2017 - Octobre 2018)

Yann Basire
Légipresse, 2018, 365, pp.586
Journal articles halshs-02449227v1