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106 Results
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L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle. Les modèles, les réformateurs, les réseaux

Tiphaine Le Yoncourt , Anthony Mergey , Sylvain Soleil
Presses universitaires de Rennes, pp.363, 2014, 978-2-7535-3285-4
Books halshs-00995358v1

Le code civil de 1804 a-t-il été conçu comme un modèle juridique pour les nations ?, Genèse du code civil des français.

Sylvain Soleil
Histoire de la justice, 2009, pp.164 et s
Journal articles halshs-00814537v1

L'organisation de la France est décentralisée

Sylvain Soleil
La mise en œuvre de la décentralisation : étude comparée France, Belgique, Canada, Nov 2004, Rennes, France. pp.107 et s
Conference papers halshs-00816163v1

Histoire du droit et linguistique. Réflexions à partir de deux exemples : Wergeld et Monarchie administrative

Sylvain Soleil
Journées internationales de la société d'histoire du droit, Jun 2005, Toulouse, France. pp.457 et s
Conference papers halshs-00816166v1

Les justices seigneuriales et l'Etat monarchique au XVIIIe siècle : l'incorporation par le droit

Sylvain Soleil
colloque du Centre d'histoire des régulations et des politiques sociales de l'université d'Angers, Oct 2001, Angers, France. pp.325 et s
Conference papers halshs-00816216v1

Épices " " Vénalité des charges

Sylvain Soleil
Amrani-Mekki, Soraya. Dictionnaire de la justice, Presses Universitaires de France, pp.424 - 425; 1323 - 1324, 2004
Book sections halshs-00816615v1

Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe

Sylvain Soleil , Joël Hautebert
Editions juridiques et techniques, pp.299 (Tome1) et 325 (Tome2), 2008
Books halshs-00813474v1

Centralisation/Décentralisation

Sylvain Soleil
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2005, 14, pp.760
Journal articles halshs-02218657v1

Nationalisme juridique et circulation de modèles européens en Roumanie. L'exemple de Constantin Hamangiu

Sylvain Soleil , Mircea Dan Bob
Tiphaine Le Yoncourt, Anthony Mergey et Sylvain Soleil. L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle. Les modèles, les réformateurs, les réseaux, Presses universitaires de Rennes, pp.65-74, 2014, 978-2-7535-3285-4
Book sections halshs-01097404v1

Comparaison et fabrique des identités juridiques

Sylvain Soleil
Journées internationales, Société de législation comparée, Apr 2015, Paris, France
Conference papers halshs-01141559v1

Que faire du droit privé étranger dans un territoire libéré ?

Sylvain Soleil , Romain Bareau
Presses universitaires de Rennes, pp.454, 2022, 9782753586215
Books halshs-03770253v1

Aux origines de l’opposition entre systèmes de droit codifié et de common law. Les controverses anglo-américaines (1820-1835)

Sylvain Soleil
éd. SLC, A paraître
Books halshs-03138367v1

Aufklärung und Justizreform

Sylvain Soleil , Stéphanie Blot-Maccagnan
David von Mayenburg, Peter Collin, Wim Decock, Anna Seenlentag. Geschichte der Konfliktregulierung in Europa – Ein Handbuch, Springer, p. 223 s., 2021
Book sections halshs-03138378v1

Centralisation et décentralisation à la française. Histoire, modèles et théorie

Sylvain Soleil
Conférence anniversaire de ressources consultants finances, Jun 2006, Rennes, France. pp.37 - 56
Conference papers halshs-00816157v1

“Superseded and lost sight of?” The Argument of the Code Napoleon during the Anglo-American Controversy of the Codification of Common Law (1820-1835)

Sylvain Soleil
American International Journal of Social Science, 2020, 9 (2), p. 71-81
Journal articles halshs-03105612v1

Philosophes, princes et modèles de réforme

Sylvain Soleil
David von Mayenburg, Peter Collin, Wim Decock, Anna Seenlentag. Geschichte der Konfliktregulierung in Europa – Ein Handbuch, Springer, 2021
Book sections halshs-03138390v1

Philosophes, princes et modèles de réforme

Sylvain Soleil
David von Mayenburg, Peter Collin, Wim Decock, Anna Seenlentag. Geschichte der Konfliktregulierung in Europa – Ein Handbuch, Springer, 2021
Book sections halshs-03138397v1

Les sources de l’humanisme judiciaire

Sylvain Soleil
David von Mayenburg, Peter Collin, Wim Decock, Anna Seenlentag. Geschichte der Konfliktregulierung in Europa – Ein Handbuch, Springer, 2021
Book sections halshs-03138399v1

Les Lumières et les milieux judiciaires

Sylvain Soleil
David von Mayenburg, Peter Collin, Wim Decock, Anna Seenlentag. Geschichte der Konfliktregulierung in Europa – Ein Handbuch, Springer, 2021
Book sections halshs-03138402v1

L'ordalie : modalités et rationalités d' une épreuve judiciaire

Sylvain Soleil
Le manuscrit, pp.178, 2008, Passé et présent du droit
Books halshs-00813233v1

La procédure et la construction de l'Etat en Europe (XVIe - XIXe siècle)

Sylvain Soleil , Joël Hautebert
Presses Universitaires de Rennes, pp.961, 2011, 978-2-7535-1333-4
Books halshs-00813485v1

The genius of Napoleon. Une lecture nord-américaine de la codification à la française (1815-1835)

Sylvain Soleil
Les empereurs et le droit. Unité et diversité de la culture juridique européenne, Société d’histoire du droit, Jun 2022, Bonn, Allemagne
Conference papers halshs-03692805v1

Faut-il codifier le common law des États-Unis ? La controverse Sampson v. Duponceaux (1823-1826)

Anthony Mergey , Sylvain Soleil
Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit "La controverse", May 2015, Rennes, France
Conference papers halshs-01159520v1

Comment les pionniers du droit comparé ont-ils fabriqué les premiers modèles juridiques ?

Sylvain Soleil
Bénédicte Fauvarque-Cosson. Le droit comparé au XXIe siècle, enjeux et défis, Société de législation comparée, pp.177-195, 2015, 978-2-36517-051-2
Book sections halshs-01293024v1

Comment et pourquoi le droit français est-il devenu un modèle juridique dans le monde ?

Sylvain Soleil
Causeries, Institut de Recherche en Droit Privé (IRDP), Nov 2015, Nantes, France
Conference papers halshs-01238722v1

In the Order of the Code Napoleon. Les carences du droit privé anglais au révélateur du modèle juridique français (1820-1840)

Sylvain Soleil
Conférence de la Société d'Histoire du Droit, Société d'Histoire du Droit, Dec 2015, Paris, France
Conference papers halshs-01244801v1

El Código Civil de 1804, ha sido concebido como un modelo jurídico para las naciones?

Sylvain Soleil
Sesquicentenario del Codigo civil de Andres Bello, LexisNexis, pp.45 et s., 2005
Book sections hal-00816507v1

Accès aux sources et modes de classement : l'exemple du Maine-et-Loire

Sylvain Soleil
Une justice de proximité : la justice de paix (1790 - 1958), Presses Universitaires de France, pp.265 - 281, 2003, Droit et Justice
Book sections halshs-00816642v1

La réception du modèle juridique français à l’étranger. Affaire de puissance ou de qualité technique ?

Sylvain Soleil
Laurent Waelkens; Bart Coppein; Fred Stevens. Modernisme, tradition et acculturation juridique, VWK, pp.269-283, 2011, 978-90-6569-082-1
Book sections halshs-01136073v1

France - Amérique latine : les fondements historiques d'un ''cousinage'' juridique

Sylvain Soleil
Revue des contrats, 2010, 3, pp.1036-1043
Journal articles halshs-00814532v1