Search - Archive ouverte HAL Access content directly

Filter your results

60 Results
authIdHal_s : anne-meyer-heine

Propos introductifs sur l'état de la transposition des directives en France

Anne Meyer-Heine , Chahira Boutayeb
Revue de l'Union Européenne, 2017, 612, pp.523
Journal articles halshs-02202823v1

L’état de la transposition des directives européennes en France

Anne Meyer-Heine , Chahira Boutayeb
Revue de l'Union Européenne, 2017, 612, pp.523
Journal articles hal-02501977v1

La lutte contre le blanchiment dans l'Union européenne

Anne Meyer-Heine
Revue de l'Union Européenne, 587, Dalloz, pp.216, 2015
Special issue hal-02502000v1

Cours suprêmes et transition démocratique. Éléments de réflexion tirés du cas ukrainien

Anne Meyer-Heine
Mélanges en l’honneur du Doyen Louis Favoreu "Renouveau du droit constitutionnel", Dalloz, pp.857, 2007, 2247075568
Book sections hal-02504612v1

Comment reconnaître au patient atteint de la maladie d’Alzheimer une place dans la cité ? Le rôle de l’éthique et du droit en faveur de la dignité des personnes

Anne Meyer-Heine
Ethique, droit et maladie d'Alzheimer, Nov 2011, Aix-en-Provence, France. pp.5
Conference papers hal-02504572v1

Culture et nouvelles technologies, le cadre juridique français afférent aux autoroutes de l’information

Anne Meyer-Heine
Cutura europea, Uversidad de Navarra, Centro de Estudios Europeos, Oct 1996, Pamplona, Espagne. pp.523
Conference papers hal-02507968v1

La procédure d’empêchement temporaire du chef de l’État sous la Vème République : les imprécisions de l’article 7 de la Constitution

Anne Meyer-Heine
Les Petites Affiches, 1995, 90, pp.4
Journal articles hal-02509519v1

Les compétences européennes en matière de construction d’un espace télévisuel commun : la défense de la culture européenne

Anne Meyer-Heine
Les Petites Affiches, 1996, 85, pp.4
Journal articles hal-02509514v1

Liberté de communication, de diffusion et dignité humaine : l’arrêt n° 293 du 17 juillet 2000 de la Cour constitutionnelle italienne

Anne Meyer-Heine
Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2001, Chronique Italie, XVI-2000, pp.793
Journal articles hal-02510510v1

Maladie d’Alzheimer : évolution des dispositifs, évolution des métiers. Quelles politiques publiques ?

Anne Meyer-Heine
Academia L'Harmattan, 159 p., 2012, Intellection, 2806100461
Books hal-02501224v1

Chronique « Politiques publiques internes de l’Union européenne » (sessions parlementaires 2016-2017, 2017-2018 et 2018-2019) : rubriques « Éducation, formation professionnelle, culture, jeunesse et sport »

Anne Meyer-Heine
RDUE - Revue du droit de l'Union Européenne, 2020, pp.57-62
Journal articles hal-03189646v1

Robots, personnes âgées et droit de l'Union européenne

Anne Meyer-Heine
Revue de l'Union Européenne, 2019, 627, pp.246
Journal articles halshs-02450654v1

Le droit européen des émissions de télévision

Anne Meyer-Heine
Economica, 363 p., 1996, collection Coopération et Développement, 2717831444
Books hal-02501892v1

Télévision, groupe politique et autorisation d’émettre : l’arrêt n° 466 du 20 novembre 2002

Anne Meyer-Heine
Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2003, Chronique Italie, XVIII-2002, pp.705
Journal articles hal-02510487v1

La sentence n° 223 de 1996 de la Cour constitutionnelle italienne : revirement de jurisprudence en matière d’extradition

Anne Meyer-Heine
Revue française de droit constitutionnel, 1996, 20, pp.185
Journal articles hal-02508035v1

La liberté de pensée, de conscience et de religion et la protection de la santé : deux aspects de la dignité de la personne protégés par le droit européen et parfois contradictoires

Anne Meyer-Heine
Éthique, droit et dignité de la personne. Mélanges Christian Bolze, Economica, pp.301, 1999, 2717838236
Book sections hal-02507141v1

L’influence du droit communautaire sur la protection de la liberté d’information en France. Questions spécifiques au secteur audiovisuel

Anne Meyer-Heine
Droit communautaire et protection des droits fondamentaux dans les Etats membres, Louis Dubouis, 1994, Aix-en-Provence, France. pp.113
Conference papers hal-02509524v1

Droit européen et liberté des séniors de mener une vie autonome

Anne Meyer-Heine
Gérontologie et Société, 2016, 38 (150), pp.155
Journal articles hal-02501990v1

La déontologie de la recherche biomédicale

Anne Meyer-Heine
Droit et déontologies professionnelles, Librairie de l'Université Aix, pp.267, 1997, collection Droit et déontologie, 2903449430
Book sections hal-02508021v1

Propos introductifs sur la lutte contre le blanchiment dans l'Union européenne

Anne Meyer-Heine
Revue de l'Union Européenne, 2015, 587, pp.216
Journal articles halshs-02202703v1

Les collectivités locales, facteur de fédération dans l'Union européenne ?

Anne Meyer-Heine
Revue de l'Union Européenne, 2009, 533, pp.640
Journal articles halshs-02202561v1

Les collectivités locales, facteur de fédération dans l'Union européenne ?

Anne Meyer-Heine
Dalloz, RMCUE, 532, 2009
Books halshs-02202570v1

Télévision, programmes politiques et modalités d’émission : l’arrêt n° 155 du 7 mai 2002

Anne Meyer-Heine
Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2003, Chronique Italie, XVIII-2002, pp.705
Journal articles hal-02510495v1

Les interactions entre l’Union européenne et les collectivités locales

Anne Meyer-Heine
Les collectivités locales, facteur de fédération dans l’Union européenne ?, Mar 2009, Aix-en-Provence, France. pp.511
Conference papers hal-02504584v1

L’état de la transposition des directives européennes en France

Anne Meyer-Heine , Chahira Boutayeb
Revue de l'Union Européenne, 611-612, Dalloz, 2017
Special issue hal-02499937v1

Droit à la protection de la santé des étrangers : l’arrêt n° 252 du 17 juillet 2001 de la Cour constitutionnelle italienne

Anne Meyer-Heine
Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2002, Chronique Italie, XVII-2001, pp.671
Journal articles hal-02510506v1

L’applicabilité directe horizontale des directives communautaires. Quelques interrogations suscitées par l’arrêt Faccini Dori

Anne Meyer-Heine
Les Petites Affiches, 1995, 76, pp.4
Journal articles hal-02509521v1

L’action de la Communauté européenne et du Conseil de l’Europe dans le domaine de la radiodiffusion télévisuelle : un jeu de miroirs

Anne Meyer-Heine
L'interaction entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe, Dec 1999, Grenoble, France. pp.127
Conference papers hal-02504611v1

Les clauses d’« opting out » dans le traité de Lisbonne. Les nouvelles dérogations au processus d’intégration communautaire

Anne Meyer-Heine
Politeia - Les Cahiers de l'Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit constitutionnel, 2008, 13, pp.491
Journal articles hal-02504588v1

Les politiques publiques d'accueil des personnes âgées au sein de l'Union européenne

Anne Meyer-Heine
Revue de l'Union Européenne, 2022, 658, pp.295
Journal articles halshs-03661202v1