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157 Results
authIdHal_s : marie-cornu

Thinking the museum as a legal category : what are the issues around définition ? (traduction de la version française)

Marie Cornu
What définition do the mudeums need ?, 2020
Book sections hal-03100026v1

Quelle conception de la propriété dans la loi du 31 décembre 1913 ?

Marie Cornu , Noé Wagener
Coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri. 1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques, La Documentation française, pp.215-233, 2013, Travaux et documents n° 34, 978-2-11-009315-8
Book sections halshs-00948445v1

Compétences culturelles en Europe et principe de subsidiarité

Marie Cornu
Bruylant, 231 p., 1993, 2-8027-0835-X
Books halshs-00081290v1

Quel avenir pour les archives en Europe ? Enjeux juridiques et institutionnels

Marie Cornu
L'Harmattan - Collection "Droit du patrimoine culturel et naturel", pp.208, 2010
Books halshs-00520423v1

Les collections scientifiques, de l'outil de connaissance à l'objet de patrimoine. Aspects juridiques et pratiques professionnelles et institutionnelles

Marie Cornu
L'Harmattan - Collection "Droit du patrimoine culturel et naturel", pp.119, 2010
Books halshs-00520447v1
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Collections muséales et collections biologiques : de la conservation à l’accès ?

F. Bellivier , Françoise Benhamou , Marie Cornu , Christine Noiville
Propriété et Communs. Les nouveaux enjeux de l’accès et de l’innovation partagée. 2013, Apr 2013, Paris, France
Conference papers hal-03381320v1

L’influence du modèle de la loi de 1913

Marie Cornu
2002, Genèse d’une loi sur les musées La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture, 2022 (dir. M. Cornu, J. Fromageau, D. Poulot), 2022
Book sections hal-03930451v1
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Communs et logique propriétaire. Les entrelacs publics/privés dans le champ des musées.

Françoise Benhamou , Marie Cornu , Antoinette Maguet Dominicé
2012
Preprints, Working Papers, ... hal-03380231v1

1979

Christine Nougaret , Marie Cornu , Yann Potin , Bruno Ricard , Noé Wagener
Comité d'histoire du ministère de la Culture; Direction de l'information légale et administrative, 2019, Travaux et documents, 978-2-11-157027-6
Books hal-03935355v1

1913, genèse d'une loi sur les monuments historiques

Jérôme Fromageau , Vincent Négri , Jean-Pierre Bady , Jean-Michel Leniaud , Marie Cornu
La Documentation française, pp.602, 2013
Books halshs-00912789v1

Archives privées, institutions publiques et marché, les singularités

Marie Cornu
Marie Cornu et Jérôme Fromageau. La préservation des archives privées et l'intérêt public. Mutations et ruptures, Editions L'Harmattan, pp.95-107, 2013, Droit du patrimoine culturel et naturel
Book sections halshs-00789032v1

Du monument à l'œuvre d'art : le concept de propriété artistique à partir d'une lecture de Saleilles

Marie Cornu
Sous la direction de Carine Bernault, Jean-Pierre Clavier, Agnès Lucas-Schloetter, François-Xavier Lucas. Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, p. 185-196, 2014, 978-2-7110-1858-1
Book sections halshs-01026385v1

Le patrimoine en partage, propriété intellectuelle et dimension collective : les logiques du service public

Marie Cornu
La propriété intellectuelle en partage (dir. Agnès Robin), A paraître
Book sections hal-03099977v1

Code du patrimoine 2012

Vincent Négri , Marie Cornu
Marie Cornu; Vincent Négri. LexisNexis, 1953 p., 2012, Codes bleus Litec, 978-2-7110-1654-9
Books halshs-03815387v1
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La mort des cathédrales, Marcel Proust et la séparation des Églises et de l'État

Marie Cornu
Revue Droit & Littérature, 2021, Proust, hors la loi ?, 5, pp.177-194
Journal articles hal-03513191v1

Les collections privées sous label Musée de France : jusqu’à quel point penser l’assimilation avec le secteur public ?

Marie Cornu
2002, genèse d'une loi sur les musées, La documentation française, Comité d'histoire du ministère de la culture, A paraître
Book sections hal-03513220v1

Le maintien in situ ou la protection conjointe des murs et des meubles

Marie Cornu
La gazette de l'hôtel Drouot - Hors série, 2004, pp.34
Journal articles halshs-00082658v1

L'émergence du principe de diversité culturelle

Marie Cornu
Sous la direction de Marie-Françoise Labouz et Mark Wise. La diversité culturelle en question(s), Bruylant, pp.251-259, 2005
Book sections halshs-00124791v1

Expériences de réseaux en terminologie juridique

Marie Cornu
Le devenir du droit comparé en France - Journée d'études à l'Institut de France le 23 juin 2004, 2005, Paris, France. pp.131-134
Conference papers halshs-00149433v1

Les archives de la recherche : production intellectuelle d'intérêt public

Marie Cornu
Archives et sciences sociales. Aspects juridiques et coopérations scientifiques, L'Harmattan, pp.29-52, 2006, Droit du patrimoine culturel et naturel
Book sections halshs-00119061v1

Les archives du Conseil constitutionnel : un régime hors série ?

Marie Cornu
Les Petites Affiches, 2001, 250, pp.15, Id : PA200125002
Journal articles halshs-00081281v1

A propos des productions intellectuelles de la recherche, entre logique privative et nécessités publiques

Marie Cornu
Propriétés intellectuelles, 2006, 20, pp.270-280
Journal articles halshs-00091138v1

Penser le musée comme catégorie juridique, quels enjeux de définition ?

Marie Cornu
De quelle définition les muées ont-ils besoin ? ICOM France, 2020
Book sections hal-03100020v1

Ouverture des données : les trompe-l’œil de la loi

Marie Cornu
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, 11, pp.515
Journal articles halshs-02227323v1

L'image des biens publics, le pas de deux du Conseil constitutionnel et du Conseil d'État

Marie Cornu
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 09, pp.490
Journal articles halshs-02227474v1

L'inaliénabilité des collections, performances et limites ,

Jérôme Fromageau , Jean-François Poli , Anne-Christine Taylor , Marie Cornu
L'Harmattan, pp.298, 2012
Books halshs-00682735v1

France

Marie Cornu
James A.R. Nafziger and Robert Kirkwood Paterson. Handbook on the Law of Cultural Heritage and International Trade, Edward Elgar, pp.126-159, 2014, 978-1-78100-733-4
Book sections halshs-00989664v1

Licence de marque pour Louvre Abou Dabi

Marie Cornu
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 36, pp.29
Journal articles halshs-02201121v1

Le patrimoine culturel au risque de l'immatériel. Enjeux juridiques, culturels, économiques

Françoise Benhamou , Marie Cornu
L'Harmattan - Collection "Droit du patrimoine culturel et naturel", pp.147, 2010
Books halshs-00563180v1

La revendication du patrimoine écrit

Marie Cornu
L'Harmattan, collection Droit du patrimoine culturel et nature:l, pp.211, 2009
Books halshs-00388098v1