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hal-02949905v1  Journal articles
Sylvie Hanicot-Bourdier. La difficile prise en charge de l’enfance abandonnée dans la Biscaye du début du XIXe siècle
Revue d’histoire de l’enfance « irrégulière » Le Temps de l’histoire, Presses universitaires de Rennes, 2017, Abandon d’enfants et parents abandonneurs, XIXe-XXe siècles, 19, pp.25-46
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halshs-00007518v1  Conference papers
Paul BouffartigueJacques Bouteiller. Le temps de travail des cadres est-il contrôlable et négociable ?
Séminaire international "La négociation collective dans la construction de la norme sociale de l'emploi". Réseau " Emploi, travail, relations professionnelles et société", Institut Syndical Européen, Bruxelles, le 29 octobre 1999, 1999
halshs-02222861v1  Journal articles
Nicolas Damas. Absence de régularisation de charges : sanction et prescription
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2018, 04, pp.279
halshs-02233481v1  Journal articles
David Noguéro. Charge de la preuve de l'existence et du contenu du contrat d'assurance
Revue de Droit Immobilier, 2009, 05, pp.307
halshs-02235531v1  Journal articles
Philippe Pédrot. Assurance maladie. Carte électronique d'assuré social. Carte Vitale
Revue de droit sanitaire et social, 1998, 03, pp.614
halshs-03125116v1  Journal articles
Jean-Michel Bruguière. Œuvres protégées
Propriétés intellectuelles, 2015, 56, pp.270-271
halshs-02252147v1  Journal articles
Marie-Hélène Monsèrié-Bon. La contribution aux charges dans les sociétés d'attribution d'immeubles en jouissance à temps partagé
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2002, 02, pp.333
halshs-03612145v1  Journal articles
Jérôme Casey. Les méandres inutiles de l'art. 918 c. civ. : cas d'école
Actualité juridique. Famille, 2022, 03, pp.166
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hal-01309129v1  Journal articles
Mohamed DjouaniStéphane Caro DambrevilleJean-Michel Boucheix. Un dispositif de prévisualisation qui améliore la navigation : comparaison entre une tablette tactile et une souris 3 D.
Revue des Interactions Humaines Médiatisées (RIHM) = Journal of Human Mediated Interactions, Europia, 2015, 16 (1)
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hal-01353327v1  Conference papers
Hervé Brédif. Prise en charge des biens communs : le territoire comme opérateur stratégique
CIST2011 - Fonder les sciences du territoire, Collège international des sciences du territoire (CIST), Nov 2011, Paris, France. pp.48-52
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tel-02320992v1  Theses
Emilie Dubourg. Les services pénitentiaires d'insertion et de probation à l'aune de la prévention de la récidive - Fondements juridiques, évolution, évaluation et avenir
Droit. Université de Nantes - Droit et Changement Social; Faculté de droit et de science politique, 2015. Français