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halshs-03451625v1  Conference papers
Pascal Caillaud. 40 ans de formation professionnelle continue
Colloque "1981-2021 : 40 ans de sciences sociales du travail", Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest de l’Université Rennes 2 (ISSTO), Nov 2021, Rennes, France
hal-01844936v1  Books
Daniel Borrillo. La famille par contrat: la construction politique de l'alliance et de la parenté
Presses Universitaires de France, 2018, Gaspard Koenig, 978-2-13-080831-2
hal-01335602v1  Conference papers
Victor Duchesne. La contractualisation de l'action publique - Le cas des Agences régionales de santé
Les événements de l'année 2016 en économie médicale, Journal d'économie et gestion médicales, Jan 2016, Paris, France
hal-01370966v1  Book sections
Victor Duchesne. Agences Régionales de Santé : aboutissement d’une étatisation progressive du système de santé par le territoire et le contrat
Anne Fretel, Anne Bory, Sylvie Célérier, Florence Jany-Catrice. Politiques sociales en mutation : quelles opportunités et quels risques pour l'Etat social ? , Hors-série n°6, UCL - Presses Universitaires de Louvain, pp.197-214, 2016, Cahiers du CIRTES, 978-2-87558-489-2
halshs-01233693v1  Conference papers
Isabelle Daugareilh. La modernisation du dialogue social/Approche comparative
Journées d’études sur le dialogue social et la refondation des relations professionnelles et des institutions sociales, INTES, Nov 2015, Carthage, Tunisie. pp.95-108
halshs-00138101v1  Journal articles
Renaud Epstein. La loi Borloo : renforcement ou remplacement de la politique de la ville ?
Revue de droit sanitaire et social, 2004, 3, pp.714-731
halshs-00403543v1  Journal articles
Olivier MériauxEric Verdier. Gouvernances territoriales et émergence d'une politique du rapport salarial
Espaces et sociétés (Paris, France), 2009, 1-2 (136-137), pp.17-31
halshs-00167617v1  Journal articles
Renaud Epstein. La loi Borloo : renforcement ou remplacement de la politique de la ville ?
Revue de droit sanitaire et social, 2004, 40 (3), pp.714-731
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hal-00368031v1  Book sections
Judith Rochfeld. LA CONTRACTUALISATION DES OBLIGATIONS LEGALES : LA FIGURE DU « CONTRAT PEDAGOGIQUE »
Centre Perelman. M. Xifaras et G. Lewkowicz (dir.), Repenser le contrat, Dalloz, collection Thèmes et commentaires, p. 294-308, 2009
halshs-00322573v1  Journal articles
Loïc Lerouge. L'enfant et les effets de la contractualisation du divorce
Revue juridique de l'Ouest , 2006, 3, p. 291-312
halshs-00904914v1  Conference papers
Anne-Elène DelavigneIsabelle TechoueyresAurélie CarimentrandMathilde LagrolaCamilo Avendano Cardenas. Agriculteurs en difficultés, bénéficiaires des épiceries sociales et circuits courts.
Les circuits courts de proximité. Renouer les liens entre les territoires et la consommation alimentaire, Jun 2013, Paris, France
halshs-00290222v1  Book sections
Philippe Warin. La gestion de proximité à l'épreuve de politiques publiques en France
Jouve, Bernard;Booth, Philip;. Démocraties métropolitaines. Transformations de l'Etat et politiques urbaines au Canada, en France et en Grande-Bretagne, Presses de l'Université du Québec, pp.195-215, 2004
halshs-02198385v1  Journal articles
Robert Lafore. Le contrat dans la protection sociale
Droit Social, 2003, 01, pp.105
halshs-02216899v1  Journal articles
Pierre Mousseron. La contractualisation des usages
AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, 08 et 09, pp.366
halshs-02450826v1  Journal articles
Bertrand CharletFrançois Collart Dutilleul. La contractualisation des rapports
AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2019, 11, pp.469
halshs-02243676v1  Journal articles
Philippe Cossalter. Les modèles de contractualisation
Revue française de droit administratif, 2018, 01, pp.15
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hal-02891892v1  Journal articles
Pierre Esplugas-Labatut. Le département avec ou face la Métropolisation ?
Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2020, 117, pp.21-24
hal-01085006v1  Conference papers
Christian Garbar. La contractualisation-Remarques introductives
La Décentralisation à la croisée des chemins, Laboratoire d'études des réformes administratives et la décentralisation (LERAD EA 2108), Université François Rabelais, Tours, Feb 2007, Tours, France. pp.157
hal-02576665v1  Book sections
Sébastien Hourson. La cohérence par la contractualisation", in: Cohérence et actes administratifs, Actes du colloque de Poitiers des 21-22 mars 2019, F. Brenet et A-L. Girard (dir.), Presses universitaires juridiques de Poitiers, Coll. Actes et colloques, 2020
Presses universitaires juridiques de Poitiers. Cohérence et actes administratifs, Actes du colloque de Poitiers des 21-22 mars 2019, F. Brenet et A-L. Girard (dir.), Presses universitaires juridiques de Poitiers, Coll. Actes et colloques, 2020, 264 p., 2020, 979-1090426993