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hal-01489665v1  Journal articles
Jacques Amar. Traite des êtres humains
JurisClasseur Pénal Code, 2014, pp.1-40 (Art. 225-4-1 à 225-4-9, Fasc. 20)
hal-01101312v1  Book sections
Guillaume Beaussonie. Prolégomènes à l'étude de la force normative de la loi en droit pénal contemporain
Catherine Thibierge. La force normative : naissance d'un concept, Bruylant, pp.361, 2009, 978-2-275-03401-0
hal-01658099v1  Book sections
Catelan Nicolas. Le droit pénal et les marchés financiers (2) - Ethique et marchés financiers : le duel répressif", in: Le droit pénal et l'éthique des affaires, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 18 mars 2016, J-B. Perrier (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2018, pp. 115-126
Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232. Le droit pénal et l'éthique des affaires, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 18 mars 2016, J-B. Perrier (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2018, 182 p., N° 13, LGDJ-Lextenso, pp. 115-126, 2018, 978-2912589538
hal-01658092v1  Book sections
Hervé Causse. Le droit pénal et les marchés financiers (1)", in: Le droit pénal et l'éthique des affaires, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 18 mars 2016, J-B. Perrier (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2018, pp. 97-113
Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232. Le droit pénal et l'éthique des affaires, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 18 mars 2016, J-B. Perrier (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2018, 182 p., N° 13, LGDJ-Lextenso, pp. 97-113, 2018, 978-2912589538
hal-00454127v1  Journal articles
Nathalie Mallet-Poujol. Le juge et l'idéologie dans les procès en diffamation
Légipresse, Victoires Éditions, 2005, pp.II, 1-8
hal-00279512v1  Book sections
Carine Sonntag. Préjudices et sanctions des infractions d’initiés : approche juridique et économique
Bruno Deffains; Frédéric Stasiak; Geneviève Giudicelli-Delage; Pierre Lascoumes; Thierry Godefroy; Michel Massé. L'organisation des dispositifs spécialisés de lutte contre la criminalité économique et financière en Europe, 4, LGDJ, pp.111-157, 2004, 978-2-275-02421-9
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hal-01343547v1  Conference papers
Laurent Kondratuk. Le droit canonique devant l'accession des ambigus sexuels au sacrement de l'ordre
Saperi e poteri religiosi: complementarità e conflitto fra uomo e donna, Oct 2003, Piacenza, Italie
halshs-00262376v1  Journal articles
Rémy Prouvèze. Le TPIR et le Rwanda : une juridiction d'exception face à une crise exceptionnelle ?
L'Observateur des Nations Unies, 2002, 13, pp.259-282
halshs-00266783v1  Journal articles
Claire Etrillard. L'enregistrement audiovisuel des auditions de mineurs en France
Revue Internationale de Criminologie et de Police Technique et Scientifique, 2004, pp.1-43
halshs-00364622v1  Journal articles
Jérôme Bourgon. De quelques tendances récentes de la sinologie juridique américaine
T'oung Pao/通報 , 1998, Vol. 84, pp.380-414
halshs-00570482v1  Book sections
Jacques FagetAnne Wyvekens. Sécurité et systèmes d'action. Bilan de la recherche française sur le crime et la justice
Van Outrive Lode et Robert Philippe (dir.). Crime et justice en Europe depuis 1990 : état des recherches, évaluation et recommandations, l'Harmattan, pp.147-172, 1999, Logiques sociales. Série Déviance, 2-7384-8345-3
hal-01452630v1  Journal articles
Amélie Favreau. Circulaire n° DGS/SD1C/2006/259, 15 juin 2006, relative à la mise en place de comité de protection des personnes
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2007, pp.81-82
hal-01617644v1  Journal articles
Eve Matringe. Juge judiciaire et cybercriminalité
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz, 2016, Revue Trimestrielle de droit européen, pp.374-54
hal-00568697v1  Journal articles
Gildas Roussel. Explosifs
Recueil Dalloz, Dalloz, 2010, Rép. Pen
hal-00567830v1  Journal articles
Gildas Roussel. Pas de nullité sans grief en l'absence de mention des questions posées
Actualité juridique. Pénal, Dalloz, 2005, page 117
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hal-00652611v1  Journal articles
Jean-Marc Weller. Comment décrire ce qu'on ne voit pas ? Le devoir d'hésitation des juges de proximité au travail
Sociologie du Travail, Association pour le développement de la sociologie du travail, 2011, 53 (3), pp.349-368
hal-01722847v1  Journal articles
Cyril Nourissat. Nouvel arrêt en matière de délit commis par Internet
Procédures, LexisNexis, 2017, Commentaire n°306
hal-00594521v1  Journal articles
Gildas Roussel. La particulière vulnérabilité ne peut être tirée du seul âge de la victime.
Actualité juridique. Pénal, Dalloz, 2010, pp.444
hal-00163701v1  Journal articles
Amandine CapitaniMarcel Moritz. Les caricatures de Mahomet face au juge correctionnel ou le délit d'injure entre droit pénal et droit européen
Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer (édition électronique), 2007, 28, pp.46-51
halshs-02244285v1  Journal articles
Laurence Idot. Droit pénal interne et droit communautaire
Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2004, 03, pp.712