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hal-02496743v1  Book sections
Eric Naim-GesbertOlivier Devaux. Economie et droit de l'environnement : définir deux postulats pour une éthique
Mélanges en l'honneur de Bruno Sire, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, pp.415-427, 2019, 978-2-36170-204-5
hal-00903395v1  Conference papers
Stéphane Doumbé-Billé. Régionalisme et universalisme dans la production du droit de l'environnement
rapport au colloque de la SFDI sur le droit international face aux enheux environnementaux, Jun 2009, Aix, France. Rapport du colloque
hal-00903422v1  Conference papers
Stéphane Doumbé-Billé. Communication au séminaire doctoral franco-italien de Nice sur la Diversification des acteurs et dynamiques normatives en droit international contemporain
Séminaire doctoral franco-italien sur la Diversification des acteurs et dynamiques normatives en droit international contemporain, Sep 2012, Nice, France
hal-03633144v1  Book sections
Éric Naim-Gesbert. Penser la limite… de la planète ou de la population ? (propos conclusifs)
in Du droit des déchets au droit de l’économie circulaire. Regards sur la loi du 10 février 2020, M. Boul et R. Radiguet (dir.), Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie-LGDJ, p. 245-248, 2021, Collection Colloques & Essais
hal-03633028v1  Book sections
Éric Naim-Gesbert. Observations sur Cons. const. 28 avril 2005, Loi n° 2005-412 du 3 mai 2005 relative à la création du registre international français, GADE n° 12
in Les grands arrêts du droit de l’environnement, Ph. Billet et É. Naim-Gesbert (dir.), Dalloz, p. 85-90, 2017
hal-03632956v1  Book sections
Éric Naim-Gesbert. Sur le principe d’intégration en droit de l’environnement (préface)
PUAM. in L’intégration des enjeux environnementaux dans les branches du droit : quelle(s) réalité(s) juridique(s) ?, O. Dupéré et L. Peyen (dir.), p. 7-9, 2017
hal-03634177v1  Book sections
Éric Naim-Gesbert. Renaissance du droit de l’environnement. Théorie pour l’affirmation d’un droit causa sui en sa clarté primitive
in D’urbanisme et d’environnement, Liber Amicorum F. Haumont, Bruylant, p. 733-737, 2015
halshs-00957840v1  Conference papers
Emilie Gaillard. La contribution des droits de l'homme des " générations suivantes ". Vers un renversement des logiques du marché ?
Colloque Annuel de la SFDE Le marché : menace ou remède pour la protection internationale de l'environnement ? Colloque international en mémoire d'Alexandre Kiss, Nov 2012, Strasbourg, France
halshs-01025618v1  Book sections
Gwenaëlle Durand-Pasquier. Des mutations et interrogations en droit de la construction
Loi Grenelle II, Implications pratiques, Bruylant, pp.105-116, 2014, 9782802737636
halshs-00943261v1  Journal articles
Claire Etrillard. La méthanisation agricole-Champ d'activité nouveau pour l'agriculteur
Droit de l'environnement, 2013, 215, pp.296-299
halshs-00944179v1  Conference papers
Edgar Fernandez-Fernandez. Regards comparatistes sur les services écosystémiques au miroir du pluralisme juridique, le cas costaricien
Colloque international Biodiscée " Services écosystémiques, territoires et pluralisme juridique : quelles gouvernances ? Réflexions pluridisciplinaires et approches comparées UE-Amériques ", Nov 2013, Rennes, France
halshs-00954200v1  Journal articles
Gwenaëlle Durand-Pasquier. La responsabilité de l'auteur d'audits ou d'états de pollution des sols
La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2014, 9, pp.1113
halshs-01491882v1  Journal articles
Adélie Pomade. The protection of biodiversity : crossing roads between France and Europe
Juris revista da faculdade de direito, 2014, 22
halshs-01447692v1  Book sections
Malo Depincé. Le lanceur d'alerte en droit de l'environnement
Lanceurs d'alerte : innovation juridique ou symptôme social ?, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, pp. 71-89, 2016, 979-10-91076-29-6
halshs-01522433v1  Book sections
Patrick Morvan. Vers la naissance de « vrais » principes de droit privé en droit de l’environnement
Mustapha Mekki. Les notions fondamentales de droit privé à l'épreuve des questions environnementales, Bruylant, pp.64-93, 2016, 978-2-8027-5403-9
halshs-02081325v1  Book sections
Marion Bary. L'action en réparation. Rapport français
Patrice Jourdain. La responsabilité environnementale, Bruylant, pp.267-285, 2018, collection du GRERCA, 978-2-8027-6138-9
halshs-02099277v1  Journal articles
Thomas Thuillier. Dialogues franco-australiens sur la justice climatique
Revue Énergie-environnement-infrastructures - Energie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, 4, pp.46
halshs-00302318v1  Book sections
Maryline Boizard. Les codes de conduites privés : un instrument volontaire juridiquement efficace?
Les approches volontaires et le droit de l'environnement, Presses Universitaires de Rennes, pp.147-156, 2008, L'univers des normes
halshs-00369196v1  Conference papers
Sandrine Maljean-Dubois. La force du droit ou la force des marchés: quelle régulation internationale ?
Le changement climatique et ses impacts sociaux et économiques au XXI siècle dans une perspective Sud-Nord, Nov 2008, Brasilia, Brésil
halshs-00364632v1  Journal articles
Isabelle Doussan. Les prescriptions applicables à certains élevages d'animaux
Droit de l'environnement, 2005, 131, pp.192-193
halshs-00364633v1  Journal articles
Isabelle Doussan. La modification des seuils concernant les élevages d'animaux
Droit de l'environnement, 2005, 131, pp.193-193
halshs-02529664v1  Journal articles
Adélie Pomade. La justice sociale dans l’Union européenne. Notions et observations
Juris revista da faculdade de direito, 2016, 26, pp.89-108