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hal-00905737v1  Conference papers
Blanche Sousi. L'agrément et le contrôle des établissements de crédit - Du rapport Werner à l'Union bancaire.
Colloque international " Pierre Werner, une vision pour l'Europe " organisé par le CVCE (Centre virtuel de la connaissance sur l'Europe), Nov 2013, Luxembourg, Luxembourg
halshs-02243559v1  Journal articles
Olivier Renaudie. Le Grand Paris
Revue française de droit administratif, 2016, 03, pp.490
halshs-02241456v1  Journal articles
Georges Borenfreund. La notion d'établissement distinct à la croisée des chemins
Revue de Droit du Travail, 2011, 01, pp.24
halshs-00796035v1  Journal articles
Pierre Villeneuve. La coopération hospitalière de territoire, outil de performance ou gestion de la pénurie hospitalière?
La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2013, 8, pp.40-44
halshs-02245279v1  Journal articles
Patrick Mistretta. Responsabilité pénale des établissements de santé : exit les présomptions
Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2015, 02, pp.411
halshs-02969992v1  Book sections
Guillaume Payan. Directive 2003/8/CE du Conseil du 27 janvier 2003 visant à améliorer l’accès à la justice dans les affaires transfrontalières par l’établissement de règles minimales communes relatives à l’aide judiciaire accordée dans le cadre de telles affaires
Guillaume Payan (dir.) Espace judiciaire civil européen : arrêts de la C.J.U.E. et commentaires, préface de Hélène Gaudemet-Tallon (avec les contributions de: Isabelle Barrière-Brousse, Julie Bauchy, Aude Berthe, Vincent Egéa, Emmanuel Guinchard, Laurence-Caroline Henry, Marion Ho-Dac, Fabienne Jault-Seseke, Natalie Joubert, Marie-Cécile Lasserre, François Mailhé, Séverine Menetrey, Paola Nabet, Pascal Oudot, Guillaume Payan, Florence Reille), Bruylant, collection Droit de l'Union européenne - Pratiques jurisprudentielles, pp. 725-740, 2020, 978-2-8027-6595-0
halshs-02244766v1  Journal articles
Yves Mayaud. L'aggravation des violences en lien avec l'éducation nationale
Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2010, 01, pp.137
hal-03206541v1  Journal articles
Georges Solaux. Politiques éducatives et conditions de l'objectif "80 pour cent d'une classe d'âge au niveau IV
L'Orientation scolaire et professionnelle, 1993, 22 (2), pp.121--145
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halshs-02496270v1  Journal articles
Stéphane BeaumeSandrine Martinez. Au-delà des limites médicales, l'ostéo pâtit
RDS - Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 93, pp.49-53
halshs-02249894v1  Journal articles
Aude Denizot. D'amour mourir me font, belle Marquise, vos beaux yeux
RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2017, 01, pp.234
halshs-01969182v1  Journal articles
Catherine RibotJean-Christophe Videlin. Les modes de gestion publique du service public culturel
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2000, HS, pp.136
hal-01429183v1  Journal articles
Thierry GranierBenoît Teston. La gestion structurelle du risque
Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2013, 105, pp.51-58
hal-01248827v1  Journal articles
Cécile Carra. Participation citoyenne et construction de normes. Quels effets sur les violences scolaires ?
Spirale - Revue de Recherches en Éducation , 2004, Citoyenneté et rapport à la loi 34, pp.41-53
hal-01404096v1  Journal articles
Antoine LouvarisPascal Schiele. Secret des affaires et droit fiscal
La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2016, 35
hal-01491910v1  Journal articles
Emmanuel Dinh. Fiscalité internationale : chronique de l'année 2013
Revue de droit fiscal, 2014, 10
hal-01589408v1  Conference papers
Anna BaudryCaroline MougnePatrick MaguerCatherine Dupont. Acquisition et consommation carnée à la fin du second âge du Fer (La Tène D1b/D2b) sur l'habitat rural des Gains à Saint-Georges-lès-Baillargeaux (Vienne)
L’Homme, ses ressources et son environnement, dans l’Ouest de la France, à l’âge du Fer, Mar 2014, Nantes, France. p. 45-62
halshs-00728529v1  Conference papers
Michèle Dupré. Des retombées concrètes de la mondialisation sur un établissement industriel français
Journées de Sociologie du travail, 2009, Nancy, France
halshs-00757350v1  Journal articles
Jean-Marc Lhuillier. Sortie d'enfants handicapés : les accompagnateurs doivent anticiper les dangers
Dictionnaire Permanent Bulletin Action sociale, 2012, 291, pp.7
halshs-00990747v1  Conference papers
Muriel Pommier. L'introduction du développement durable au sein des établissements scolaires de l'enseignement secondaire : un levier de changement ?
L'introduction du développement durable au sein des établissements scolaires de l'enseignement secondaire : un levier de changement ?, Oct 2012, Hammamet, Tunisie
hal-00727082v1  Book sections
Laurence BoyPatrice Reis. Libertés économiques et droits de l'Homme.
BOy.L., Racine J-B., Siiriainen F.Y. Droit économique et droits de l'homme, Larcier, pp.269, 2009, Droit- Economie-International