Skip to Main content Skip to Navigation
New interface


hal-01376389v1  Journal articles
Stéphane Blond. Les états du roi des Ponts et Chaussées pendant l'administration des Trudaine : 1743-1777
Comptabilité(S) : Revue d'histoire des comptabilités, Institut de recherches historiques du septentrion UMR 8529, 2012
...
hal-02610929v1  Journal articles
Corinne Robaczewski. Note sous Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, 24 avril 2008, RG numéro 07/00361
Revue juridique de l'Océan Indien, Association « Droit dans l’Océan Indien » (LexOI), 2009, pp.259-260
halshs-02221200v1  Journal articles
Damien Connil. Détournement de fonds par des parlementaires ?
L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2018, 38, pp.2203
...
halshs-01077141v1  Reports
Mickaël BeaudThierry BlayacPatrice BougetteSoufiane KhoudmiPhilippe Mahenc et al.  Estimation du coût d'opportunité des fonds publics pour l'économie française
[Rapport Technique] LAMETA et Université Montpellier 1 - Etude pour le Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie. 2013
halshs-03674679v1  Journal articles
Marthe Bouchet. Précisions sur le détournement de fonds publics
Actualité juridique. Pénal, Dalloz, 2022, pp.266
halshs-02260470v1  Journal articles
Laurent Saenko. Détournement de fonds publics : les parlementaires sont investis d'une mission de service public !
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz, 2019, pp.1053
halshs-02451988v1  Journal articles
Laurent Saenko. Détournement de fonds publics : le préjudice n'est pas nécessaire
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz, 2019, pp.237
halshs-02259971v1  Journal articles
Laurent Saenko. Négligence ayant permis un (supposé) détournement de fonds publics : regard critique sur l'article 432-16 du code pénal
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz, 2017, pp.210
halshs-00905160v1  Books
Raphaële Mouren. Ambassadors of the book : competences and training for heritage librarians
Raphaële Mouren. De Gruyter, pp.196, 2012, IFLA Publications
halshs-02217908v1  Journal articles
Lucien Rapp. Les marchés et conventions complexes
L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 1996, pp.616
halshs-02217660v1  Journal articles
Jérôme Lasserre Capdeville. Un élu local, s'il est négligent, peut être condamné pour détournements de fonds publics
Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, Dalloz, 2017, pp.338
halshs-02217509v1  Journal articles
Jérôme Lasserre Capdeville. Détournement de fonds publics par utilisation de subventions à des fins étrangères à celles prévues
Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, Dalloz, 2013, pp.207
...
hal-01403344v1  Journal articles
Jan Oliva. Le Fonds routier tchécoslovaque – un levier majeur de la modernisation d’infrastructures de transport en Tchécoslovaquie de l’entre-deux-guerres
Flux - Cahiers scientifiques internationaux Réseaux et territoires, Metropolis / Université Paris-Est Marne la Vallée 2011, Enfin clients?, 2/2011 (84), pp.90-95