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hal-01367694v1  Book sections
Pascal Texier. Les fonctions juridiques de la préméditation Archéologie d'une hybridation normative
Ambroise-Rendu (Anne-Claude) et Chauvaud (Frédéric) dir., Machination, intrigue et résolution. Une histoire plurielle de la préméditation, Limoges, 2017, pulim, pp.199-215, 2017, 978-284287-748-4
hal-00686692v1  Conference papers
Antoine Leca. Les catégories juridiques de la détérioration mentale dans l'histoire du droit
Les catégories juridiques de la détérioration mentale dans l'histoire du droit, Jun 2001, Aix-en-Provence, France. pp.67-92
hal-00687266v1  Books
Pierre BodineauMichel Verpeaux. Histoire constitutionnelle de la France
Presses universitaires de France, coll. Que sais-je ?, pp.128, 2004, 3ème édition, -, 9782130549109
hal-00603038v1  Conference papers
Leroy Nicolas. Les fondements historiques de l'éloignement du territoire
Expulsion et éloignement du territoire des étrangers, les problématiques juridiques, Jun 2009, Nîmes (Gard), France. pp.27
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hal-03350521v1  Book sections
Hélène Christodoulou. Jean Cruppi : un juriste toulousain réinventeur de la Cour d'assises du XIXème siècle - Commentaire de l'essai, J. CRUPPI, La Cour d'assises, Lévy frères, 1898
Annales de l'institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, pp.45-52, 2020, 9782361702120
hal-02893175v1  Book sections
Boris Bernabé. Histoire du droit privé
Mathieu TOUZEIL-DIVINA. Initiation au droit : introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques, LGDJ, p. 145-146, 2011, 978-2-2750-3654-0
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hal-03048967v1  Journal articles
Claire Lemercier. Un catholique libéral dans le débat parlementaire sur le travail des enfants dans l’industrie (1840)
Parlement[s], Revue d'histoire politique, Presses universitaires de Rennes (2016-..), 2021, 1 (33), pp.197 - 208. ⟨10.3917/parl2.033.0195⟩
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hal-02268893v1  Book sections
Tristan Pouthier. Léon Duguit et la genèse de la garantie normative
Thibierge, Catherine. La garantie normative. Exploration d'une notion-fonction, Mare & Martin, pp.175-187, 2021, Droit privé & Sciences criminelles, 2849345180
halshs-01926918v1  Conference papers
Christophe Aubert. Le Moyen Age et la "République chrétienne
Cycle Les origines de l'Europe contemporaine, Jan 2004, Angers, France
halshs-02025018v1  Conference papers
Thierry Santolini. Les Tables amalfitaines : un droit maritime commun de la Méditerranée médiévale
IIe Journée d'études de l'Axe transverse "Civilisations et sociétés euroméditerranéennes et comparées de l'Université de Toulon, Dec 2014, Toulon, France
hal-03569973v1  Conference papers
Frédéric Audren. La doctrine publiciste peut-elle être historienne ?
Séminaire libre d’histoire du droit administratif, Apr 2010, Université Paris II Panthéon-Assas, Paris, France
hal-01298278v1  Conference papers
Leroy Nicolas. Le droit en Languedoc à l'époque de Nogaret
La royauté capétienne et le Midi au temps de Guillaume de Nogaret, Association « Guillaume de Nogaret, histoire médiévale en Bas-Languedoc », Nov 2013, Nîmes, France. pp.99-104
hal-02338812v1  Book sections
Daniel Mainguy. Ranger l’homme en droit animal
Eric De Mari, Dominique Taurisson-Mouret (Dir.). Ranger l'animal - L'impact environnemental de la norme en milieu contraint II : exemples de droit colonial et analogies contemporaines, Victoires éditions, pp.148, 2015, 978-2-35113-229-6
hal-00816507v1  Book sections
Sylvain Soleil. El Código Civil de 1804, ha sido concebido como un modelo jurídico para las naciones?
Sesquicentenario del Codigo civil de Andres Bello, LexisNexis, pp.45 et s., 2005
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hal-03134446v1  Book sections
Eric de Mari. Le canton dans l’histoire de la République
Le canton dans l'histoire de la république. Actes des 7èmes rencontres juridiques de la faculté de droit et science politique de l’Université Lumière Lyon 2. Philippe Blachèr (dir.), Hermés éditions, pp. 23-35, 2004
hal-03560429v1  Book sections
Olivier Serra. Les archives parlementaires et le droit de la vigne et du vin
Karen Fiorentino; Sophie Monnier. Les archives de la vigne et du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels, L’Harmattan, pp.215-228, 2020, 978-2-343-18786-0
hal-01489554v1  Journal articles
Pierre Bodineau. Les préoccupations d'un Conseil Général au début de la Troisième République
Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, Société pour l'histoire du droit, 2015
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hal-01509960v2  Book sections
Bruno Berthier. Les Sources institutionnelles du droit sabaudo-sarde sanctionné par le Sénat de Savoie + Répertoire des sources imprimées et Bibliographie, (pp. 155-189 et 197-252)
Laboratoire LLS (Université de Savoie) - Maison de l'Histoire (Université de Genève). Le Sénat de Savoie : Archives, Historiographies, Perspectives. XVIe-XIXe siècles. (Sous la direction de Françoise Briegel et Sylvain Milbach), Laboratoire LLS (Université de Savoie), 252 p., 2013, 978-2-919732-26-5
hal-03675129v1  Journal articles
Philippe Roussel Galle. La sémantique au secours du législateur : du Code de commerce au Code « des procédures collectives »
Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, Société pour l'histoire du droit, 2008, 65, pp.577-590
hal-03603753v1  Journal articles
Alain Chatriot. Les 40 heures au Conseil national économique
Jean Jaurès cahiers trimestriels, Société d'études jaurésiennes, 2002, 3 (165-166), pp.39 - 56
hal-03261842v1  Book sections
Laurent Reverso. Un contentieux de l’eau en Provence au XIXe siècle
Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence). Droit civil et droits, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.15-56, 2005, 978-2-7314-0427-2
hal-03264418v1  Dictionary entry
Laurent Reverso. Jean de Bomy
Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, 2007, pp.102
hal-03264441v1  Dictionary entry
Laurent Reverso. Jean-Joseph Julien
Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, 2007, pp.434-435
hal-03264297v1  Conference papers
Laurent Reverso. Panorama et perspectives de la recherche doctorale en histoire du droit
L'histoire du droit en France : nouvelles tendances, nouveaux territoires : Journée d'étude de l'Association des Historiens des Facultés de Droit, Association des historiens des facultés de droit (France), 2013, Versailles, France. pp.559-569
halshs-00203203v1  Journal articles
Jean-Jacques Clère. Le socialisme municipal dans la doctrine et la jurisprudence du Conseil d'Etat
Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1999, pp.292