Skip to Main content Skip to Navigation
New interface


...
hal-02985907v1  Lectures
Paul Carmignani. W. Faulkner, The Wild Palms
Master. W. Faulkner, The Wild Palms, Université de Perpignan-Via Domitia, France. 1988, pp.35
halshs-00676272v1  Conference papers
Jean-Marc Chadelat. Mythes et symboles: l'exemple du Graal
Mythes et symboles: l'exemple du Graal, Mar 2008, Amiens, France. pp.63-75
...
tel-00429540v1  Theses
Patrick Ferot. La présomption d'innocence : essai d'interprétation historique
Sciences de l'Homme et Société. Université du Droit et de la Santé - Lille II, 2007. Français. ⟨NNT : ⟩
halshs-02211653v1  Journal articles
Jean-Philippe Feldman. L'AMF respecte-t-elle les droits de la défense ?
Recueil Dalloz, 2009, 41, pp.2756
halshs-02247500v1  Journal articles
Jacques MestreBertrand Fages. Deux exemples révélateurs du phénomène de « processualisation du contrat »
RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2004, 01, pp.92
halshs-02244670v1  Journal articles
Frederic Stasiak. Epilogue judiciaire de l'affaire Oury
Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2009, 01, pp.117
hal-03671465v1  Books
Jean Danet. Défendre
Dalloz. Dalloz, 270 p., 2004, Etats de droit, Loic Cadiet, 2-247-05844-2
halshs-02244937v1  Journal articles
Damien Roets. La présomption d'innocence du condamné « provisoire » : la quadrature du cercle ?
Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2011, 03, pp.711
halshs-03652101v1  Journal articles
Jean Danet. Sur l'article 9-1 du code civil
Actualité juridique. Pénal, 2022, 04, pp.179
halshs-00144491v1  Journal articles
Marc Bessin. L'enfance : un panoptique, une tour de contrôle". Entretien avec René Scherer
Mouvements : des idées et des luttes, 2007, p.16-26
...
halshs-00332901v1  Book sections
Jean-Pierre Albert. L'Ange et la Bête. Sur quelques motifs hagiographiques
Des bêtes et des hommes, B. Lizet et G. Ravis-Giordani (dir.), CTHS, pp.245-253, 1995
...
hal-01744282v1  Journal articles
Paul Carmignani. “JORDAN COUNTY : GOING BACK TO THE ROOTS”
Journal of The Short Story in English / Les Cahiers de la nouvelle, Presses de l'Université d'Angers, 1988, pp.93-98
halshs-02253316v1  Journal articles
Emmanuelle Claudel. Les injonctions de publication ne portent pas en tant que telle atteinte à la présomption d'innocence
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2005, 02, pp.279
halshs-02448883v1  Journal articles
Emmanuel Dreyer. Condamnation ne fait pas preuve de culpabilité
Légipresse, 2013, 306, pp.352
hal-01295081v1  Book sections
Meryem Marzouki. The “guarantee-rights” for realizing the rule of law.
Rikke Frank Jørgensen. Human Rights in the Global Information Society, MIT Press, pp.197-218, 2006, 9780262101158
halshs-02242262v1  Journal articles
Chantal Mathieu. La place de la présomption d'innocence en droit disciplinaire
Revue de Droit du Travail, 2018, 04, pp.278
halshs-02243996v1  Journal articles
Christine Lazerges. Le projet de loi renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes
Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 1999, 01, pp.166
halshs-02450700v1  Journal articles
Raphaële Parizot. Présomption d'innocence versus marqueurs de culpabilité : quel équilibre ?
Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2019, 01, pp.127
halshs-02227172v1  Journal articles
Anne Ponseille. Conseil constitutionnel, 23 septembre 2016, n° 2016-569 QPC, Syndicat de la magistrature et autre
Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 2017, 04, pp.642
halshs-03527191v1  Journal articles
Marie-Christine Sordino. Présomption d'innocence versus procédure de non-contestation des griefs et preuve de l'entente
Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2022, 04, pp.854
hal-01782755v1  Journal articles
Béatrice DelzanglesSophie Grosbon. Qui veut la peau des violences sexuelles ?
La Revue des Droits de l'Homme, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux) 2017, ⟨10.4000/revdh.3665⟩