Skip to Main content Skip to Navigation
New interface


halshs-00126225v1  Book sections
Éric Millard. Réalisme
D. Alland et S. Rials. Dictionnaire de la culture juridique, PUF - Lamy, pp.1297-1299, 2003, Quadrige/dicos poche
halshs-00570509v1  Journal articles
Jacques Faget. Se réapproprier le droit : un combat continuel
Campagnes Solidaires , 2005, 195, pp.II-III
...
halshs-01981424v1  Journal articles
Thomas Thuillier. La hiérarchie des normes en droit de l’urbanisme : des clarifications en demi-teinte
Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, 2019, pp.8
hal-02185338v1  Conference papers
Raphaël Serres. La revendication normative des dominés. Jalons foucaldiens pour une théorie généalogique des normes juridiques
Foucault face à la norme, Centre de recherche juridique Pothier (CRJP), Université d'Orléans; Centre de droit privé et des sciences criminelles (CEPRISCA), Université d'Amiens, Nov 2018, Orléans, France
halshs-01144195v1  Journal articles
Daniel Mainguy. A propos d’un "principe" préexistant à une loi
Recueil Dalloz, 2015, 4, p. 246-250
...
halshs-00009767v1  Journal articles
Pierre Brunet. Irrationalisme et anti-formalisme: sur quelques critiques du syllogisme normatif
Droits. Revue française de théorie juridique, 2004, 39, pp.197-217
...
halshs-00110303v1  Conference papers
Pierre Brunet. Les principes généraux du droit et la hiérarchie des normes
L'architecture du droit. Mélanges en l'honneur de Michel Troper, Oct 2006, Paris, France. pp.207-221
...
hal-01509960v2  Book sections
Bruno Berthier. Les Sources institutionnelles du droit sabaudo-sarde sanctionné par le Sénat de Savoie + Répertoire des sources imprimées et Bibliographie, (pp. 155-189 et 197-252)
Laboratoire LLS (Université de Savoie) - Maison de l'Histoire (Université de Genève). Le Sénat de Savoie : Archives, Historiographies, Perspectives. XVIe-XIXe siècles. (Sous la direction de Françoise Briegel et Sylvain Milbach), Laboratoire LLS (Université de Savoie), 252 p., 2013, 978-2-919732-26-5
hal-02985978v1  Book sections
Catherine Vincent. La force normative des lignes directrices en droit européen des affaires
Catherine Thibierge. La force normative : naissance d'un concept, LGDJ; Bruylant, pp.691-703, 2009, 978-2-275-03401-0
halshs-00932031v1  Conference papers
Nicolas Hubé. Les institutions européennes sous contrainte de publicité
La Cour européenne des droits de l'homme dans la presse. Colloque CEDH/Université de Strasbourg, Oct 2013, Strasbourg, France
halshs-00812348v1  Books
Baptiste BonnetFabrice Picod. Repenser les rapports entre ordres juridiques
Lextenso éditions, pp.207, 2013, 978-2-35971-084-7
hal-02057025v1  Book sections
Eliette Rubi-Cavagna. De l'enseignement des rapports entre ordres juridiques à l'apprentissage de la construction de raisonnements pour la résolution de conflits de normes
Baptiste Bonnet. Traité des rapports entre ordres juridiques, L.G.D.J. Lextenso éditions, pp.905-914, 2016, 978-2-275-04042-4
...
hal-03135098v1  Book sections
Raphaël Déchaux. Le principe d’identification des normes en droit constitutionnel
Jean-Marie Pontier. Les principes et le droit, PUAM, pp.213 à 235, 2007, 978-2-7314-0584-2
hal-03148485v1  Book sections
Ingrid Maria. Introduction au droit
Thierry Garé. Introduction au droit et droit civil : 2021 : méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, pp.37-47, 2020, Les Annales du droit, 978-2-247-19854-2
halshs-02194035v1  Book sections
Loïc Lerouge. Les rapports entre normes juridiques en santé au travail et responsabilité de l’employeur
Diane Desprat. Santé mentale, expériences du travail, du chômage et de la précarité, DREES, pp.65-68, 2019, 2495-120X
hal-01292991v1  Book sections
Sophie Schiller. Quelle hiérarchie entre le droit du travail et le droit des sociétés ?
Les conflits horizontaux de normes : le traitement légistique et jurisprudentiel des conflits de normes de niveau équivalent, pp.291-305, 2015
hal-03029747v1  Book sections
Frédéric Géa. La responsabilité sociale de l'entreprise sous l'angle de la théorie du droit
Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu. La responsabilité sociale de l'entreprise. En Alsace et en Lorraine du XIXe au XXIe siècle, Presses Universitaires de Rennes, p. 45, 2010, 978-2-7535-1267-2
hal-00681514v1  Conference papers
Guylène Nicolas. Les associations et l'élaboration des normes juridiques : l'exemple du droit de la santé
Les associations et l'élaboration des normes juridiques : l'exemple du droit de la santé, Jan 2008, Aix-en-Provence, France. pp.83-98
hal-02985893v1  Book sections
Catherine Vincent. Les densifications normatives de la directive 88/361/CE du 24 juin 1988
Catherine Thibierge. La densification normative : découverte d'un processus, Mare & Martin, pp.827-834, 2013, 978-2-84934-113-1
halshs-00652309v1  Book sections
Anne-Christine Habbard. Lines of Fiction, Spaces of Power - or how modern political rule ultimately relies on fictive lines.
Shahid Rahman & Juliele Maria Sievers (éds.). Normes et Fiction., London, College Publications, pp. 179-199., 2011
...
halshs-03378144v1  Book sections
Stephanie Latte Abdallah. Féminismes islamiques à l'heure révolutionnaire: normes, genre et démocratie
Normes religieuses et genre. Mutations, résistances et reconfiguration (XIXe-XXIe siècles), 2013
halshs-00760071v1  Book sections
Renée ZaubermanRené Lévy. Des normes juridiques aux normes professionnelles : ressources et contraintes dans l'activité de police judiciaire
Robert Ph., Soubiran-Paillet F., Van de Kerchove M., (dir.). Normes, normes juridiques, normes pénales, L'Harmattan, pp.137-164, 1997
halshs-01341774v1  Conference papers
François Rousseau. Le principe de précaution dans le contentieux pénal français
Dynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique, UMR de droit comparé de l’Université Paris I avec le soutien de la Mission de Recherche Droit et Justice Mar 2015, Paris, France