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hal-00920250v1  Conference papers
Jean-Sylvestre Bergé. Les aspects internationaux de la propriété intellectuelle.
Fédération nationale pour le droit de l'entreprise - Certificat d'études spécialisées - Journée de formation sur le thème : " les aspects internationaux de la propriété intellectuelle " - Université de Montpellier 1, Jun 2009, Montpellier, France
hal-00279475v1  Book sections
Antoine BurethRachel LevyJulien PéninSandrine Wolff. Strategic Reasons for Patenting : Between Exclusion and Coordination Rationales
Keith E. Maskus. Intellectual property, growth and trade, Elsevier, pp.19-46, 2008, 978-0-444-52764-6
halshs-01346253v1  Journal articles
Agnès Robin. Recherche collaborative : techniques, évolution et perspectives
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2014, 107, pp. 104-110
halshs-01562869v1  Book sections
Robin Agnès. La copropriété intellectuelle à l’épreuve des logiciels
Mélanges en l'honneur d'André Lucas, LexisNexis, pp. 653-671, 2014
halshs-01563268v1  Conference papers
Agnès Robin. Rapport de synthèse.
Colloque Image et droit, ERCIM (Équipe de recherche Créations immatérielles et droit) et UPC (Union des photographes créateurs), Jul 2003, Arles, France
halshs-01428743v1  Conference papers
Alexandra Bensamoun. La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information : une histoire de norme(s)
La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information, Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel (CERDI), Dec 2016, Sceaux, France
halshs-01724685v1  Conference papers
Maryline Boizard. La protection de l’algorithme
Propriété intellectuelle et données dans l’environnement numérique, Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262), Oct 2017, Rennes, France
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hal-03366932v1  Conference papers
Benjamin Coriat. La construction de Communs comme alternative à la privatisation des connaissances : promesses et difficultés
2ème Colloque Genopole®-IFRIS « Sciences de la vie en sociétés », IFRIS, Dec 2011, Paris, France
hal-02337456v1  Book sections
Agnès Robin. Droit d’auteur. Droits patrimoniaux
Juris-Classeur Propriété Littéraire et artistique, Fasc. 1240, 2014
hal-03443253v1  Journal articles
Delphine Martin. La propriété intellectuelle de la personne protégée
Les Petites Affiches, 2019, 9, pp.7s
hal-02490482v1  Conference papers
Vincent Gaubert. LE CONSORTIUM 3D SHS À L'AUNE DU DROIT Enjeux juridiques du développement 3D et des bases de données
Les rencontres du Consortium 3D SHS, Mehdi Chayani; Xavier Granier, Dec 2019, Nantes, France
hal-01617693v1  Journal articles
Joël Ruet. Un facteur déterminant de la géopolitique des matières premières : la stratégie industrielle de la Chine
Annales des mines - Série Responsabilité et environnement, F.F.E., 2016, Les métaux stratégiques, un enjeu mondial ?, 82 (2), pp.16-23
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hal-01808501v1  Books
Radia Bernaoui. Actes Séminaire Jeunes chercheurs. Éducation Universitaire à l’Ère Numérique : Propriété Intellectuelle et Droit D’auteur. 23 & 24 Avril 2018
2018, Actes Séminaire Jeunes chercheurs. Éducation Universitaire à l’Ère Numérique : Propriété Intellectuelle et Droit D’auteur. 23 & 24 Avril 2018
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hal-01702393v1  Book sections
Martine Barré-Pépin. Numériser 50 ans d'affiches, plans et gravures du Parvis Saint-Jean : le traitement in concreto du droit d'auteur dans un programme national du Ministère de la Culture et de la Communication
sous la dir. de A.Bensamoun et A.Latil. Propriété littéraire et artistique et humanités numériques, Mare et Martin, p.237-256, 2015
hal-00912505v1  Journal articles
Edouard Treppoz. Territorialité et propriété intellectuelle
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz, 2011, p.847
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hal-01913460v1  Book sections
Lionel Maurel. Réinvestir les Communs culturels en tant que Communs sociaux
Penser la culture en commun(s). Acte de la rencontre organisée le 7 juin 2018 à Bruxelles., Culture et Démocratie., 2018
hal-01994200v1  Book sections
Bérengère Gleize. De l'indépendance des propriétés incorporelle et corporelle
Michel Vivant. Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, 2e édition, Dalloz, pp.231-242, 2015, Grands arrêts, 978-2-247-15072-4
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hal-00494225v1  Journal articles
Olivier Bomsel. Copyright et droit des marques à l'ère numérique
Propriété industrielle, LexisNexis / Juris-Classeur, 2010, 12 (Décembre 2012), pp.étude 16
hal-00831681v1  Books
Mouna Mouncif-Moungache. Les dessins et modèles en droit de l'Union européenne
Bruylant, 28, XVI-488 p., 2012, Droit de l'Union européenne. Thèses, 978-2-8027-3573-1
hal-00536141v1  Journal articles
Michel Vivant. Rencontres Lamy : Projet de loi DAVDSI, Enjeux et perspectives
Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer (édition électronique), 2006, pp.non renseignés
hal-00536124v1  Journal articles
Michel Vivant. De l'art de faire de la propriété intellectuelle un instrument de démobilisation
Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer (édition électronique), 2005, pp.3
hal-00924050v1  Conference papers
Jean-Sylvestre Bergé. Rapport de synthèse : Droit de la propriété intellectuelle, Droit international privé et droit européen : de l'articulation des sources à l'articulation des objets
Colloque international : "La propriété intellectuelle entre synergies internes et articulations externes", sous la direction de K. Ben Dahmen - Laboratoire de recherche en droit de l'UE et les relations Maghreb-Europe - Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, Apr 2012, Tunis, France
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pastel-00001356v1  Theses
Anne Duchene. Intellectual property rights and new technologies: three essays on the new order
Humanities and Social Sciences. Ecole des Ponts ParisTech, 2004. English
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halshs-00009318v1  Book sections
Rachel Beluze. Un espace intermédiaire au niveau supranational: les ONG et la question de l'accès aux médicaments
Daniel Filâtre et Gilbert de Terssac. Les dynamiques intermédiaires au coeur de l'action publique, Octarès, 2005