Irrecevabilité du pourvoi en cassation contestant le remplacement d'un expert
Gildas Roussel
Actualité juridique Pénal , 2005, 12, pp.459
Journal articles
halshs-02225323v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Un rééquilibrage nécessaire des relations entre majoritaires et minoritaires dans les sociétés non cotées
Sophie Schiller
,
Fabrice Patrizio
La Semaine juridique. Entreprise et affaires , 2014, 21-22
Journal articles
hal-01521168v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Différentes questions soulevées par le placement en tutelle d'une personne en état végétatif
Ingrid Maria
Droit de la famille , 2017, 2, pp.comm. 48
Journal articles
hal-02188264v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
SCI - L'abus de minorité ne permet pas de tenir pour valable une résolution entachée d'une cause de nullité
Julie Klein
La Semaine juridique. Édition générale , 2018, 5, pp.198-200
Journal articles
hal-03901711v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Expertise de gestion - Gérant de SARL - Cumul d'un contrat de travail et d'un mandat social - Nomination d'un expert (non)
Isabelle Urbain-Parleani
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés] , 2006, 03, pp.665
Journal articles
halshs-02239326v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Nomination d'un administrateur provisoire dans une association
Laurent Grosclaude
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique , 2004, 01, pp.119
Journal articles
halshs-02252608v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
La cessation de l'obligation de désignation d'un co-commissaire aux comptes issue d'un pacte d'actionnaires
Thierry Granier
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés] , 2011, 07 et 08, pp.440
Journal articles
halshs-02239772v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
La biodiversité : un mot-témoin pour l’analyse du discours
Sandrine Reboul-Touré
Journal articles
hal-02898357v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Equipement commercial
Gilbert Orsoni
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique , 2008, 02, pp.276
Journal articles
halshs-02255531v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Variations autour du Moi et du Je sans attributs de L’Isle sans nom ARTICLE DE DAVID ELDER
David ELDER
,
David ELDER
La Revue des Lettres Modernes. Paul Valéry , 2019
Journal articles
hal-04036764v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Cession ou préemption de droits sociaux entrant dans le cadre de l'article 1843-4 du code civil. Erreur grossière de l'expert chargé d'évaluer le prix de cession. Caducité du rapport fixant le prix. Conséquences. Saisine du juge chargé de nommer un nouvel expert
Didier Danet
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique , 2009, 02, pp.368
Journal articles
halshs-02256096v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Veto sénatorial à une proposition de nomination à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique
Julie Benetti
Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué , 2015, 03, pp.338
Journal articles
halshs-02227106v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Successions
Christophe Vernières
Actualité juridique Famille , 2009, 12, pp.470
Journal articles
halshs-02262780v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Actualités du droit de la concurrence et de la régulation
Martine Lombard
,
Sophie Nicinski
Actualité juridique Droit administratif , 2013, 44, pp.2531
Journal articles
halshs-02220197v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
De quoi Intégration est-il le nom ? L'importation d'une querelle de mots dans le champ de la formation linguistique des migrants
Maude Vadot
Argumentation et Analyse du Discours , 2016, La nomination et ses enjeux socio-politiques, 17,
⟨10.4000/mots.22794⟩
Journal articles
halshs-02262583v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Nommer les variations du développement du sexe : problèmes éthiques
Noémie Marignier
Les cahiers de praxématique , 2015, Corpus sensibles, 59, pp.149-164
Journal articles
hal-01219508v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
L’application de la Constitution civile du clergé par les juges : étude des registres du tribunal de district de Dijon
Anne Girollet
Religion et Révolution en Côte-d’Or , Nov 2010, Dijon, France. pp.105-131
Conference papers
hal-01347866v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
La désignation d'un expert non inscrit doit être motivée
Carole Girault
Actualité juridique Pénal , 2009, 03, pp.137
Journal articles
halshs-02225747v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
L'ordonnance de référé qui a prononcé une mesure d'instruction préalable à toute nomination d'un administrateur provisoire est une décision avant-dire droit qui n'est pas susceptible d'appel
Jean-Jacques Daigre
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés] , 1990, 02, pp.256
Journal articles
halshs-02238824v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Constitutionnalité des nominations aux emplois supérieurs de l'État
Olivier Le Bot
Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué , 2011, 03, pp.384
Journal articles
halshs-02226869v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Illégalité de la circulaire ministérielle prévoyant une priorité de mutation dans les départements d'outre-mer aux personnes originaires de ces départements
François Llorens
,
Pierre Soler-Couteaux
Recueil Dalloz , 1990, 05, pp.25
Journal articles
halshs-02202895v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Régime primaire : un administrateur provisoire de la communauté peut être désigné sur le fondement de l'article 220-1 du code civil
Bernard Vareille
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil , 1997, 03, pp.725
Journal articles
halshs-02246526v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Nomination, dénomination et néologie : intersection et différences symétriques
Jean-François Sablayrolles
Neologica : revue internationale de la néologie , 2007, 1, pp.87-99
Journal articles
halshs-00154402v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Les ecclésiastiques devant le tribunal de district de Dijon sous la période révolutionnaire : l'application du gallicanisme
Anne Girollet
Les ecclésiastiques devant le tribunal de district de Dijon sous la période révolutionnaire : l'application du gallicanisme , 2008, Avignon, France. p. 41-56
Conference papers
hal-00401429v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Le juge à qui il est demandé de réduire une clause pénale « manifestement » excessive a-t-il la possibilité de nommer un expert ?
Jacques Mestre
,
Bertrand Fages
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil , 2004, 03, pp.506
Journal articles
halshs-02247573v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Passage au tirage au sort électronique pour les offices de notaire déclarés vacants : la mise à l'écart de l'Autorité de la concurrence
Corine Dauchez
La semaine juridique. Notariale et immobilière , 2022, n°24, 17 juin 2022, Actualités 634, p.5
Journal articles
hal-03904828v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Quand le Conseil d'Etat se méfie des parlementaires
Lucie Sponchiado
Droit administratif , 2019, 1, pp.19-27
Journal articles
hal-03723009v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Modérer les passions, censurer l’élection. Étudier la validité sociale d’un dispositif de contrôle de l’élection en l’an VIII (1799)
Franck Duchesne
Cahiers Jean Moulin , 2020, La norme en sciences sociales. Regards croisés histoire du droit – science politique, 6
Journal articles
halshs-03417002v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More