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halshs-02217459v1  Journal articles
Jean-François Struillou. L'exception d'illégalité dans le contentieux des refus d'autorisation d'urbanisme
Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, Dalloz, 2011, pp.531
halshs-00009624v1  Conference papers
Vincent Lecoq. Association et documents d'urbanisme
Cent ans de loi 1901 : comment les associations font-elles la ville ? Journée thématique du Pôle-Ville et de l'école doctorale TESC, 23 novembre 2001, 2006, Toulouse, France. p. 23-26
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hal-03278127v1  Journal articles
Céline Viaud. Traverser l'histoire d'une ville, l'étude urbaine patrimoniale pour fonder le projet de sauvegarde et de mise en valeur
Lieux Communs - Les Cahiers du LAUA, LAUA (Langages, Actions Urbaines, Altérités - Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nantes), 2012, Comment l'histoire nous traverse, 15, pp.190-197
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hal-01905837v1  Reports
Bruno FortierPhilippe ProstPhilippe BelinGuillaume BoubetFernando Garcia-Vega et al.  Un atlas de Paris. La rue Cassini. Étude de formation
[Rapport de recherche] 575/89, Ministère de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports / Bureau de la recherche architecturale (BRA); Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville; Institut français d'architecture (IFA); Laboratoire d'étude et de cartographie urbaines. 1988
halshs-02220822v1  Journal articles
Jean-Charles Rotoullié. Contentieux des ICPE et opposabilité des règles d'urbanisme
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2017, 12, pp.694
halshs-02220765v1  Journal articles
Frédéric Rolin. La régularisation des documents d'urbanisme à la demande du juge
L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2017, pp.25
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hal-01903175v1  Reports
Bruno FortierPhilippe ProstPhilippe BelinGuillaume BoubetFernando Garcia-Vega et al.  Un Atlas de Paris. La rue Cassini. Étude de formation
[Rapport de recherche] 514/88, Ministère de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports / Bureau de la recherche architecturale (BRA); Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville. 1988
halshs-03477999v1  Conference papers
Aurélie Bousquet. Les outils réglementaires pour la prise en compte du risque inondation
Intégrer la résilience dans les projets d'aménagement urbain en zone inondable, EPTB Seine Grands Lacs, Mar 2021, Paris, France
halshs-03073864v1  Journal articles
Sébastien Defix. Combiner un PPRNP et l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme : l'un va avec l'autre et vice versa !
Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, Dalloz, 2020, p. 584
halshs-02217562v1  Journal articles
Sébastien Defix. Le public n'a pas à participer à l'élaboration de la décision portant application anticipée d'un PPRNP
Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, Dalloz, 2014, pp.617
hal-02266582v1  Dictionary entry
Sébastien Ferrari. Les cartes communales
2012, fasc. 445-45, 45 p
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hal-03434771v1  Conference poster
Victorine Mataouchek. De l’archéologie sans détruire : exemple d’enquête patrimoniale dans le quartier de Vienne, Blois (Loir-et-Cher)
Inrap. Archéologie préventive sur le bâti : 5e séminaire scientifique et technique de l’Inrap, Oct 2021, L’Isle-sur-la-Sorgue, France. Archéologie préventive sur le bâti : 5e séminaire scientifique et technique de l’Inrap, 28-29 octobre 2021, L’Isle-sur-la-Sorgue., 2021
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hal-01213565v1  Book sections
Sylvie Laroche. Inscription de l'architecture commerciale
Actes du Séminaire doctoral " Espace, Matières et Société " des ENSA Rhône-Alpes, Grands Ateliers de l'Isle d'Abeau, ENSA Rhône-Alpes, pp.181-191, 2013
halshs-00137252v1  Book sections
Mariette Sibertin-BlancDominique Chevalier. Les acteurs de la scène métropolitaine face à l'urbanisation et au développement durable
Frank Bachelet; Philippe Menerault; Didier Paris. Action publique et projet métropolitain, Paris : L'Harmattan, p. 175-189, 2006