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hal-02045228v1  Journal articles
Philip Sadikalay. Le geste Jazz et la condition noire féministe : Une étude comparée des dissonances
Archipélies, 2018, Discriminations multiples et croisées, 6
hal-03107400v1  Book sections
Dorothée Gallois-Cochet. La nullité convenue en droit des sociétés
Un juriste pluriel : mélanges en l'honneur d'Alain Couret, pp.321, 2020
halshs-02202039v1  Journal articles
Pierre-Yves Verkindt. Les droits sociaux : quelle effectivité ?
Justice et cassation, 2006, 02, pp.439
halshs-03799926v1  Journal articles
Christophe Radé. Mettre en place un CSE gouvernemental ?
Droit Social, 2022, 10, pp.761
hal-03208151v1  Journal articles
Sandie Lacroix-de Sousa. Des limites à l’ingénierie sociétaire
Ingénierie patrimoniale, 2020, 2, pp.98-103
halshs-02250584v1  Journal articles
Didier Danet. Cession de parts sociales ou d'action. Détermination du prix par un tiers, Caractère définitif du prix fixé, Erreur grossière (non)
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 1992, 03, pp.625
halshs-02251175v1  Journal articles
Didier Danet. Cession de parts sociales. Erreur, Dol (non)
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 1998, 02, pp.347
halshs-02251812v1  Journal articles
Didier Danet. Garantie de passif. Intervention du cédant en cas de litige. Délai. Faute du cessionnaire (oui)
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2001, 01, pp.137
halshs-02250905v1  Journal articles
Didier Danet. Cessions de droits sociaux. Objet et portée, Absence de droits incorporels de l'associé, ès qualités, distincts desdits droits sociaux
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 1994, 04, pp.718
hal-01263394v1  Conference papers
Frédérique Michéa. La fondamentalité des droits sociaux en droit de l'Union européenne
Séminaire international : Estado Social, Direitos Humanos e Meio Ambiente, Université fédérale du Para (UFPA), Nov 2015, Belém, Brésil
hal-01496493v1  Journal articles
Pascal Etain. Le prix réel et sérieux
Actes pratiques & ingénierie sociétaire, 2012, 124
hal-01469452v1  Book sections
Jean-Jacques Pardini. « Droits sociaux et principe de gradualità : l’effectivité partielle de la norme constitutionnelle »
Les droit sociaux fondamentaux. Entre droits nationaux et droit européen, 2006, 978-2-8027-2289-2
halshs-00283100v1  Conference papers
Isabelle Daugareilh. Insertion et solitude de l'étranger
Colloque international "Insertions et solitudes", Bordeaux, 5-6 mai 1992, May 1992, Bordeaux, France
halshs-00080269v1  Book sections
Philippe Robert-Demontrond. Les effets de la mondialisation de l'économie sur les droits sociaux.
P. Robert-Demontrond. La gestion des droits de l'homme, Apogée, pp.17-34, 2005
halshs-00290211v1  Book sections
Jean Tournon. Citizenship
Kuper, Adam;Kuper, Jessica;. The Social Science Encyclopedia, Routledge, pp.105-106, 2004
halshs-00290223v1  Book sections
Philippe Warin. La myopie des politiques publiques. L'exemple de la mesure de l'accès aux droits sociaux en Europe
Sedjari, Ali;. Administration, gouvernance et décision publique, L'Harmattan, GRET, pp.347-370, 2004, Espace et territoires