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halshs-02244953v1  Journal articles
Marc Segonds. Loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit
Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, Dalloz, 2012, pp.879
halshs-01070161v1  Journal articles
Alexandre Charbonneau. Une convention innovante pour le travail maritime ? Les apports de la Convention du travail maritime (CTM) 2006
Annuaire de droit maritime et océanique, Nantes : Centre de droit maritime ; Paris : Ed. A. Pédone, 2009, pp.445 et s
halshs-01074666v1  Journal articles
Alexandre Charbonneau. L’O.I.T. et le droit international du travail maritime : une vocation universelle pour une action diversifiée
Revue congolaise des transports et des affaires maritimes, 2006, 5, pp.9-64
hal-01292326v1  Journal articles
Alexandre Charbonneau. L'application de la Convention du travail maritime 2006 en Afrique francophone
Le Droit Maritime Français, Wolters Kluwer, 2015, pp.1009-1020
halshs-01075035v1  Journal articles
Alexandre CharbonneauMarie Marin. La Convention du travail maritime 2006 : Traitement à terre des plaintes déposées par les gens de mer
Annuaire de droit maritime et océanique, Nantes : Centre de droit maritime ; Paris : Ed. A. Pédone, 2007, pp.173 et suite
hal-01111334v1  Book sections
Alexandre CharbonneauMarie Marin. Rapport de synthèse de l’atelier : L’application de la convention internationale du travail maritime adoptée en février 2006 par l’O.I.T.
Actes des journées d’études marseillaises 2006 de l’Observatoire des droits des marins, 91 et s., 2007
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hal-03805491v1  Journal articles
Florian Thomas. La fusion des services de l'inspection du travail. Quelle place pour l'inspection du travail en milieu maritime ? Un enjeu national et international
Neptunus, Centre de Droit Maritime et Océanique, Université de Nantes, 2011, 17 (2), pp.1-14
halshs-02449585v1  Journal articles
François MandinPatrick Chaumette. La sécurité des gens de mer
Droit Social, Dalloz, 2019, 07, pp.648
halshs-02260807v1  Journal articles
Pierre Rodière. Les arrêts Viking et Laval, le droit de grève et le droit de négociation collective
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2008, 01, pp.47
halshs-03831788v1  Journal articles
John Barzman. Introduction : Travailleurs de la mer
Cahiers d’histoire. Revue d’histoire critique, Association Paul Langevin, 2022, Travailleurs de la mer, 2022 (154), pp.11-30. ⟨10.4000/chrhc.19519⟩
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hal-03172881v1  Journal articles
Marie-Clotilde Lequoy. Quais et ouvrages portuaires romains de Rouen/Rotomagus (Seine-Maritime)
Gallia - Archéologie des Gaules, CNRS Éditions, 2020, Les ports romains dans les Trois Gaules. Entre Atlantique et eaux intérieures, 77 (1), pp.247-261. ⟨10.4000/gallia.5608⟩
hal-03576496v1  Books
Alexandre CharbonneauOlga Fotinopoulou BasurkoFrançois Mandin. Le travail et la mer. Liber amicorum en hommage à Patrick Chaumette
Alexandre Charbonneau, Olga Fotinopoulou-Basurko, François Mandin. Pedone, 2021, 9782233009913
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halshs-01075062v1  Journal articles
Alexandre Charbonneau. La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis
Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, Comptrasec - CNRS - Université de Bordeaux, 2013, La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis, 2013-2, pp.6-9
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hal-01835922v1  Journal articles
Alexandre Charbonneau. Les instruments maritimes à l'épreuve du mécanisme d'examen des normes de l'OIT
Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, Comptrasec - CNRS - Université de Bordeaux, 2018, 2018/2, pp.110-115
hal-01312939v1  Journal articles
Alexandre Charbonneau. La faute inexcusable de l'employeur du marin pêcheur placée sous le régime du droit commun
Le Droit Maritime Français, Wolters Kluwer, 2016, pp.418-424
halshs-01070147v1  Journal articles
Alexandre Charbonneau. La référence aux principes et droits fondamentaux au travail dans les conventions de l'OIT
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2011, 2011-3, pp.1363 et s
halshs-01068967v1  Book sections
Alexandre Charbonneau. L'originalité du secteur maritime : interventions judiciaires, règlements alternatifs des conflits et action syndicale
Moreau M.-A., Muir Watt H., Rodière P. (dir.). Justice et mondialisation du droit du travail, Dalloz, pp.261 et s., 2010, Thèmes et commentaires
halshs-02240959v1  Journal articles
Norbert Olszak. Livret ouvrier, le retour ?
Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2007, pp.247
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hal-01470462v1  Book sections
Sylvain Mercoli. Les fournisseurs de main d’oeuvre maritime et le droit de l’Union européenne
Gens de mer: un marché international du travail en perspectives, Editorial Gomylex, pp.377-392, 2016, 978-84-15176-67-1
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hal-03792925v1  Journal articles
Patrick Chaumette. Accident du travail maritime, marin : comment les définir ? Cass. civ. 2è, 3 septembre 2009, n° 08-12732, El Harouat c/ ENIM
Neptunus, Centre de Droit Maritime et Océanique, Université de Nantes, 2009, 15 (3), pp.1-5