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752 Results
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Les épidémies et les pandémies

Hélène de Pooter
Marina Eudes; Philippe Ryfman; Sandra Szurek. Droit et pratique de l'action humanitaire, LGDJ; Lextenso, 2019
Book sections hal-02504061v1
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De la relation entre service public et fonction publique. Etude comparée des droits français et chinois

Xiaowei Sun
Droit. Université de Franche-Comté, 2014. Français. ⟨NNT : 2014BESA0001⟩
Theses tel-01164329v1
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Impact des mécanismes internes de gouvernance sur le risque fiscal : une étude menée dans le contexte tunisien

Mouna Guedrib Ben Abderrahmen
Gestion et management. Université de Franche-Comté, 2013. Français. ⟨NNT : 2013BESA0002⟩
Theses tel-00876893v1

Qu'est-ce qu'un argument technique en droit ? Étude aristotélicienne

François Colonna d'Istria
Alexandre Desrameaux; François Colonna d'Istria. Penser la technique juridique, LGDJ/Lextenso, pp.169-187, 2018, 978-2-275-05174-1
Book sections hal-01957784v1

Le fait religieux en droit public

Fanny Grabias , Gaelle Marti , Laurent Seurot
Le fait religieux en droit public, Sep 2013, Nancy, France. Presses universitaires de Nancy-Éd. universitaires de Lorraine, pp.328, 2014, Droit, politique, société, 978-2-8143-0195-5
Proceedings hal-01635094v1

L'agrément à l'adoption peut-il être délivré à un homosexuel ?

Anne Marceau
Revue française de droit administratif, 2001, 06, pp.1291
Journal articles halshs-02242650v1

Non-discrimination et égalité de traitement : l'art de la comparaison

Benoît Géniaut
Revue de Droit du Travail, 2018, 12, pp.855
Journal articles halshs-02242318v1

La place de la présomption d'innocence en droit disciplinaire

Chantal Mathieu
Revue de Droit du Travail, 2018, 04, pp.278
Journal articles halshs-02242262v1

Les obligations réelles environnementales, cinq ans après

Carole Chevilley-Hiver
La société civile et la protection juridique de l'environnement et de la santé, Amanda Dubuis et Béatrice Lapérou-Scheneider, Sep 2021, Besançon, France
Conference papers hal-03682069v1

Introduction. Dossier Les vingt ans du quinquennat

Marc-Antoine Granger
Politeia, Revue de Droit constitutionnel comparé, 2020, 38, pp.411-416
Journal articles hal-03609634v1

Le statut des collectivités infra-étatiques devant les institutions de l'Union européenne

Coralie Mayeur-Carpentier
Revue française de droit administratif, 2010, 05, pp.1035
Journal articles halshs-02243136v1

Avis, directives, codes de bonne conduite, recommandations, déontologie, éthique, etc. : réflexion sur la dégradation des sources privées du droit

Filali Osman
RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 1995, 03, pp.509
Journal articles halshs-02246201v1

Réviser les objectifs salariaux

Thomas Pasquier
Revue de Droit du Travail, 2013, 02, pp.82
Journal articles halshs-02241715v1

La contribution des autorités nationales de régulation

Olympe Dexant-de Bailliencourt
Filali Osman; Hervé Agbodjan Prince; Marie-Claude Rigaud. Soft Law et droit du commerce international. Contribution à l'étude du renouvellement des sources du droit, LexisNexis Canada, pp.315-326, 2018, 978-0-433-49612-0
Book sections hal-03443027v1

La propriété intellectuelle de la personne protégée

Delphine Martin
Les Petites Affiches, 2019, 9, pp.7s
Journal articles hal-03443253v1

Clause de non-concurrence : appréciation du caractère dérisoire de la contrepartie financière et pouvoir du juge

Benoît Géniaut
Revue de Droit du Travail, 2012, 09, pp.488
Journal articles halshs-02241665v1

Génération Podemos

Mathieu Petithomme
Presses universitaires de Rennes, pp.311, 2021, 978-2-7535-7970-5
Books hal-03442430v1

Les bonnes résolutions des lignes directrices de gestion

Charles Fortier
AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, 2020, 01, pp.1
Journal articles halshs-02487915v1

L’évolution de la négociation collective d’entreprise révélatrice de l’orgueil syndical ?

Juliette Brunie
Le droit et les péchés capitaux, actes de colloque, Université Paris Sud - Jean Monnet, Mare & Martin, p. 131 et s., 2022
Book sections hal-02489388v1

Covid-19 et télétravail

Benoît Géniaut
Droit Social, 2020, 07 et 08, pp.607
Journal articles halshs-02897041v1
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Être publié sur Internet, une motivation pour se surpasser

Caroline Venaille
Les Langues Modernes, 2014
Journal articles hal-02493779v1

Les MARD dans l'OHADA

Oumar Bah
Catherine Tirvaudey. Les droits étrangers au secours des modes amiables de règlement des différends (MARD), Presses universitaires de Franche-Comté, pp.73-87, 2019, 978-2-84867-675-3
Book sections hal-02492068v1

Covid-19 et assemblées générales des sociétés cotées

Olympe Dexant-de Bailliencourt
Droit des sociétés , 2020, 5, pp.46s
Journal articles hal-03687080v1

Podemos : nouvel espace militant entre parti classique et mouvement social

Mathieu Petithomme
Définir et interroger les espaces sociaux : Théories, méthodes, actualité de la recherche, Karen Bretin-Mafiuletti, Dominique Andolfatto, Jun 2018, Dijon, France
Conference papers hal-01969438v1

Droit des dessins et modèles interne et communautaire

Jean-Christophe Galloux , Pascal Kamina
Recueil Dalloz, 2019, 28, pp.1578
Journal articles halshs-02450207v1

Droit des dessins et modèles interne et communautaire

Jean-Christophe Galloux , Pascal Kamina
Recueil Dalloz, 2018, 28, pp.1566
Journal articles halshs-02216303v1

Chronique de droit administratif et droit de l'Union européenne

Coralie Mayeur-Carpentier , Laure Clément-Wilz , Francesco Martucci
Revue française de droit administratif, 2015, 05, pp.999
Journal articles halshs-02243511v1

Droit de l'Union européenne et droit administratif français

Laure Clément-Wilz , Francesco Martucci , Coralie Mayeur-Carpentier
Revue française de droit administratif, 2016, 05, pp.1014
Journal articles halshs-02243593v1

Droit de l'Union européenne et droit administratif français

Laure Clément-Wilz , Francesco Martucci , Coralie Mayeur-Carpentier
Revue française de droit administratif, 2017, 05, pp.989
Journal articles halshs-02243656v1

Quel avenir pour la participation publique locale ? Éléments pour un bilan critique

Guillaume Gourgues
Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2012, I (92), pp.106-109
Journal articles halshs-00979902v1