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1 767 Results
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Orléans par le droit administratif à l'ombre de Macarel & Cormenin

Maxime Charité , Nolwenn Duclos , Fouad Eddazi
Charité, Maxime; Duclos, Nolwenn; Eddazi, Fouad. l’Épitoge, vol. XXXV, 2021, L'Unité du droit, 979-10-92684-51-3
Books hal-03620763v1

Penser la légalité comme source

Jérôme Bossan , Jacques Leroy
Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, LexisNexis, 2017
Book sections hal-01882299v1

Les usages du bail emphytéotique en droit privé

Géraldine Goffaux Callebaut
Bail emphytéotique et monuments historiques, IDEP - Université Paris Saclay, Nov 2018, Paris, France
Conference papers hal-03441494v1
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L'affaire de Geoffroy de Bruère contre Charles d'Anjou. Un appel à la cour du roi Saint Louis

Pierre-Anne Forcadet
Mémoires - Académie des sciences, belles lettres et arts d'Angers, 2011
Journal articles hal-02962470v1
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LE CRÉDIT ET LES JUIFS : RECHERCHE SUR LA COHÉRENCE D'UNE POLITIQUE NORMATIVE ROYALE AU XIII e SIÈCLE

Pierre-Anne Forcadet
Normes et normativité : études d'histoire du droit rassemblées en l'honneur d'Albert Rigaudière, 2009
Book sections hal-02962413v1

Charte de déontologie et charte de service

Antony Taillefait , Alexis Zarca
Les outils au service de la déontologie. Regards croisés dans la fonction publique et dans l'entreprise, 2019, Orléans, France
Conference papers hal-02562984v1

La vie familiale : un droit en cours d’édification

Carine Laurent-Boutot
Homosexualité, homoparentalité : droit à une vie familiale ?, Centre universitaire d’études juridiques de Bourges, Mar 2011, Bourges, France
Conference papers hal-02964857v1

Les acteurs du droit international de l’eau

Nicolas Haupais
L'eau en droit international : colloque d'Orléans, A. Pedone, pp.41-[70], 2011, 978-2-233-00616-5
Book sections hal-02967922v1

Les 1001 visages de l’anonymat

Aline Cheynet de Beaupré
Revue juridique personnes et famille: toute l'actualité juridique, fiscale et sociale, 2017, 9, pp.48
Journal articles halshs-03284433v1

Les référés au fond de la loi du 30 juin 2000

Florent Blanco
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2020, 24, pp.1336-1341
Journal articles halshs-02888933v1

La France et l'arme nucléaire au XXIe siècle

Nicolas Haupais
Haupais, Nicolas. CNRS Editions, 2019, 978-2-271-12486-9
Books hal-02968877v1

Difficultés liées à la nature de l'œuvre d'art

Aline Cheynet de Beaupré , Marc Cheynet de Beaupré
Lamy Patrimoine : Étude 500- Oeuvres d'art, 2012
Dictionary entry halshs-03283837v1

L'assujettissement des agents sportifs aux obligations de Lutte contre le Blanchiment d'Argent et le Financement du Terrorisme (LCB-FT)

Sandie Lacroix-de Sousa
Signatures internationales, 2021, pp.121-131
Journal articles hal-03527434v1

De la réduction du discrétionnaire dans la conduite des relations diplomatiques : acte de gouvernement et exécution des obligations internationales de l’État

Nicolas Haupais
Jakimowicz, Wojciech; Serrand, Pierre. Le pouvoir discrétionnaire. Regards croisés franco-polonais, Mare & Martin, pp.325-342, 2013, 9782849341223
Book sections hal-02967661v1

L'étranger dans le droit de la filiation : tiers ou inconnu ?

Aline Cheynet de Beaupré
Revue juridique personnes et famille: toute l'actualité juridique, fiscale et sociale, 2019, 12
Journal articles halshs-03282443v1

Des limites à l’ingénierie sociétaire

Sandie Lacroix-de Sousa
Ingénierie patrimoniale, 2020, 2, pp.98-103
Journal articles hal-03208151v1

Constitutionnalité de l’obligation vaccinale : bénéfice et risque (QPC, 20 mars 2015)

Aline Cheynet de Beaupré
Revue juridique personnes et famille: toute l'actualité juridique, fiscale et sociale, 2015, 5, pp.25
Journal articles halshs-03284554v1

Filiation réelle : le devoir de connaître ses origines ?

Aline Cheynet de Beaupré
Revue juridique personnes et famille: toute l'actualité juridique, fiscale et sociale, 2016, 3, pp.35
Journal articles halshs-03284523v1

Dysfonctionnements procéduraux et prévention des violences familiales (CEDH, 3 sept. 2015, M. c/ Croatie)

Aline Cheynet de Beaupré
Revue juridique personnes et famille: toute l'actualité juridique, fiscale et sociale, 2015, 11, pp.27
Journal articles halshs-03284540v1

Fons Justitiae. La justice médiévale et ses sources. Nouvelles lectures, nouveaux regards, nouvelles approches

Corinne Leveleux-Teixeira , Pierre-Anne Forcadet
Revue historique de droit français et étranger, 3, pp.258-358, 2020
Special issue hal-03530211v1

Liber amicorum en l'honneur de Serge Sur : «Cependant j'ai besoin d'écrire...»

Nicolas Haupais , Julian Fernandez
Fernandez, Julian; Haupais, Nicolas. Edition A. Pedone, 2014, 978-2-233-00731-5
Books hal-02968831v1

L’injusticiabilité et la nature de l’argument juridique. Réflexions autour de la crise constitutionnelle polonaise

Wojciech Zagorski
Serrand, Pierre; Szwedo, Piotr. L'injusticiabilité : émergence d'une notion ? Études publiées en hommage au professeur Jacques Leroy, 51-62, Biblioteka Jagiellońska, 2018, 978-83-949716-0-1
Book sections hal-03209963v1

La contrainte dans la théorie contemporaine du droit

Wojciech Zagorski
Calzolaio, Ermanno; Serrand, Pierre. La contrainte en droit : echanges franco-italiens = The Constraint in Law: French-Italian exchanges, 21, LIT-Verlag, pp.3-15, 2017, Rechtsgeschichte und Rechtsgeschehen, 978-3-643-90877-3
Book sections hal-03209994v1

Les directives de l’Union européenne en droit public polonais

Wojciech Zagorski
Wojtyczek, Krzysztof; Leroy, Jacques; Szwedo, Piotr. Deuxièmes journées juridiques franco-polonaises : Convergence et divergence entre systèmes juridiques, Mare & Marin, pp.531-542, 2015, Droit public ; Droit et science politique, 978-2-84934-164-3
Book sections hal-03210008v1

Le patrimoine associatif instrumentalisé

Patrice Hoang
L’instrumentalisation du patrimoine, CRJ Pothier, Sep 2014, Orléans, France
Conference papers hal-03370605v1

L'utilisation du système de règlement des différends de l’Organisation mondiale du commerce par les BRICs

Julien Cazala
L'Observateur des Nations Unies, 2012, Les pays émergents et le droit international au XXIème siècle, 33 (2), pp.69-87
Journal articles hal-03131194v1

L'obligation de dignité de l'agent public

Antony Taillefait , Alexis Zarca
Alexis Zarca (dir.). Le travailleur obligé : Regards croisés sur les obligations de l'argent public et du salarié, Dalloz, pp.119 - 131, 2019, Thèmes et Commentaires, 978-2-247-18565-8
Book sections hal-02563008v1

De la clause de substitution dans les promesses unilatérales d'achat d'actions, note sous Cass. com. 27 mai 2021, n°19-19529

Sandie Lacroix-de Sousa
Revue des Sociétés, 2021, pp.694-700
Journal articles hal-03524872v1

L'indivisaire qui occupe préventivement l'immeuble indivis ne supporte pas seul la taxe d'habitation, note sous Cass. civ. 1ère, 10 février 2021

Sandie Lacroix-de Sousa
Lettre d’information de la Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP), 2021, n°20 (p.13)
Journal articles hal-03524903v1

Temps de travail et vie personnelle : aspects européens

Carine Laurent-Boutot
Le temps de travail : regards croisés, Centre universitaire d’études juridiques de Bourges, Mar 2012, Bourges, France
Conference papers hal-02964850v1