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797 Results
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Droit et déontologie : évolution

Philippe Pédrot
Colloque de l'espace éthique de Bretagne Occidentale, pour une éthique du soin : quels fondements, pour quelle pratique ?, Dec 2005, Brest, France
Conference papers halshs-00458835v1

L'évolution du droit de la famille

Philippe Pédrot
Congrès national de pédopsychiatrie et de psychiatrie adulte, "nouvelles familles, nouvelles parentalités, nouveaux enjeux ", Jun 2006, Brest, France
Conference papers halshs-00458848v1

Une tentative de suicide commise hors de l'entreprise pendant un arrêt de travail peut constituer un accident du travail

Jean-Philippe Lhernould
Jurisprudence sociale Lamy, 2007, 208, pp.4- 8
Journal articles halshs-00149818v1

La responsabilité des professionnels du fait des produits de santé

Philippe Pierre
Lamy Droit de la responsabilité, Lamy, pp.407, 2006
Book sections halshs-00151100v1

La responsabilité du fait des recherches biomédicales

Philippe Pierre
Lamy Droit de la responsabilité, Lamy, pp.395, 2006
Book sections halshs-00151096v1

La loi de validation du régime d'équivalence dans le secteur sanitaire

Daniel Boulmier
Revue de droit sanitaire et social, 2007, 2, pp.315-328
Journal articles halshs-00150068v1

L'Union européenne et ses voisins : la politique de voisinage et les enjeux de l'élargissement

Danielle Charles-Le-Bihan , Catherine Flaesch-Mougin
L'Union européenne, 50 ans après : enjeux et perspectives, Mar 2007, Rennes, France
Conference papers halshs-00134896v1

La valeur du contrat d'assurance sur la vie

Philippe Pierre
Responsabilité civile et assurances, 2006, pp.5-6
Journal articles halshs-00121007v1

Les relations entre le droit international et le droit de l’Union dans la jurisprudence de la CJUE

Alexandre Thillier
Les relations entre le droit international et le droit de l’Union dans la jurisprudence de la CJUE, Dec 2019, Liège, Belgique
Conference papers halshs-02562509v1

La valeur du contrat d'assurance sur la vie

Philippe Pierre
Responsabilité civile et assurances
Etudes offertes au Professeur Hubert Groutel
, Litec, pp.345, 2006, Mélanges
Book sections halshs-00145692v1

Nouvelles dynamiques partenariales de l’Union européenne en Asie du Sud-Est et de l’Est (ASEAN, Japon)

Joël Lebullenger
Les relations entre l’Union européenne et le Japon. Regards croisés sur ce qui nous est commun, Mar 2018, Tours, France
Conference papers halshs-02553127v1

Accessibilité du web et handicap (la dématérialisation de l'accessibilité)

Loïc Denis
Communication Commerce Électronique, 2006, 3, pp.19-23
Journal articles halshs-01132345v1

la nouvelle procédure de changement de régime matrimonial

Jean-Marie Delperier
Famille et Patrimoine dans le tourbillon des réformes, Dec 2006, Rennes, France
Conference papers halshs-00256268v1

Le visiteur du soir et l'article 1735 du Code civil

Philippe Casson
Les Petites Affiches, 2005, 155, pp.3-4
Journal articles halshs-00087635v1

La convention sur la diversité biologique a quinze ans

Isabelle Doussan
Annuaire Français de Droit International, 2006, 52, pp.351-390
Journal articles halshs-00364621v1

Actualité jurisprudentielle

Jean-Philippe Lhernould
Droit social, 2006, 4, pp.473-475
Journal articles halshs-00149976v1

Infirmation d'une décision de justice exécutoire par provision et responsabilité civile

Olivia Sabard
Responsabilité civile et assurances, 2007, 6, pp.11
Journal articles halshs-00350231v1

La responsabilité dans la transmission des gènes

Brigitte Feuillet-Le Mintier
Les enjeux de la transmission entre générations, Septentrion, pp.25-42, 2005
Book sections halshs-00067926v1

Actualité de droit de l'harmonisation sociale en matière de rapport d'emploi

Jean-Philippe Lhernould , Nicolas Moizard
Droit social, 2005, 5, pp.509-525
Journal articles halshs-00087668v1

Le chantier des discriminations en raison de l'âge

Jean-Philippe Lhernould
Revue de Jurisprudence Sociale, 2007, 7, pp.595-602
Journal articles halshs-00178808v1

La politique agricole commune : quel avenir pour la cogestion "à la française

Daniel Gadbin
Revue de Droit Rural, 2007, 351, pp.1-2
Journal articles halshs-00154817v1

Déni de Justice

Francis Kernaleguen
Dictionnaire de la Justice, Presses universitaires de France, pp.324-326, 2004
Book sections halshs-00287875v1

Chronique de protection sociale d'entreprise

Sylvie Hennion-Moreau
La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2005, 43, pp.1828
Journal articles halshs-00010553v1

Le projet de loi sur l'eau : premiers commentaires, Coordination de l'avis du Conseil scientifique de l'environnement de la région Bretagne sous la direction de

Nathalie Hervé-Fournereau
2005
Other publications halshs-00200171v1

Les approches volontaires et le droit de l'environnement

Nathalie Hervé-Fournereau
2005
Other publications halshs-00200059v1

The current status and prospects of the strategic partnership between the EU and China: Towards the conclusion of a partnership and cooperation agreement

Antoine Sautenet
European Law Journal, 2007, 13 (6), pp.699-731
Journal articles halshs-00204691v1

Vente transport des créances et autres droits incorporels cession de créance : effets

François Leborgne
JurisClasseur Civil, 2007, 30, pp.1689-1695
Journal articles halshs-00204822v1

Le défi social ou l'évolution ultérieure de l'intégration

Sylvie Hennion-Moreau
Europa in der krise?
Perspektiven der europäischen integration
, Konrad Adenauer Stiftung, pp.95-106, 2007, Im Plenum
Book sections halshs-00192204v1

Le devenir de l'indemnisation du défaut d'information en matière médicale

Philippe Pierre
Revue juridique de l'Ouest , 2007, 4, pp.297-310
Journal articles halshs-00229844v1

Les vices du consentement comme fondement de l'obligation d'information environnementale

Mathilde Boutonnet
La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2007, 51, pp.13- 15
Journal articles halshs-00253895v1