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65 Results
Structure: Internal structure identifier : 206994

Usage sérieux de la marque et contrat de parrainage sportif

Yann Basire
Légipresse, 2022, 407, pp.557
Journal articles halshs-03834278v1

L'appréciation de la distinctivité des marques verbales évocatrices

Adrien Bouvel
Legicom, 2010, 44, pp.27
Journal articles halshs-02448302v1

La renommée de la marque ou l'émergence d'un droit moral en droit des marques

Yann Basire
Légipresse, 2015, 326, pp.217
Journal articles halshs-02449030v1

Droit des marques Octobre 2013 - octobre 2014

Yann Basire
Légipresse, 2014, 321, pp.634
Journal articles halshs-02448960v1

Affaire Jours de France: usage sérieux, contrefaçon de marque et concurrence déloyale

Yann Basire
Légipresse, 2016, 334, pp.30
Journal articles halshs-02449093v1

Droit des marques Octobre 2011 - octobre 2012

Yann Basire
Légipresse, 2012, 299, pp.654
Journal articles halshs-02448835v1

Mesures techniques de protection et interopérabilité

Gilles Vercken , Franck Macrez
Legicom, 2013, 51, pp.85
Journal articles halshs-02448479v1

Vers une propriété intellectuelle éternelle ?

Christophe Geiger
Recueil Dalloz, 2008, 41, pp.2880
Journal articles halshs-02211008v1

Nouveau rebondissement dans la saga judiciaire Poyferré

Yann Basire
Dalloz IP/IT, 2017, 07 et 08, pp.403
Journal articles halshs-02227386v1

L’homme du métier

Amélie Favreau , Emmanuel Py
Jean-Michel Bruguière. Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.73-87, 2018, Thèmes & commentaires : La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-17035-7
Book sections hal-01958465v1

Droit des marques - Octobre 2012 - octobre 2013

Yann Basire
Légipresse, 2013, 310, pp.634
Journal articles halshs-02448894v1

L'avenir du droit des marques en Europe : réflexions sur les principaux apports du « paquet marques »

Yann Basire , Pauline Darnand
Légipresse, 2016, 338, pp.267
Journal articles halshs-02449097v1

Usage d'une marque comme mot-clé et responsabilité du moteur de recherche

Yann Basire , Pierre-Marie Chapoutot
Légipresse, 2015, 327, pp.291
Journal articles halshs-02449035v1

Le droit d’auteur, le programme d’ordinateur et la Cour de Justice.

Franck Macrez
Revue internationale du droit d'auteur, 2012, Octobre 2012 (234), pp.191-287
Journal articles hal-02004661v1
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Les pays en développement et la brevetabilité des médicaments en matière de lutte contre le VIH/SIDA : étude de droit comparé sur les controverses actuelles concernant le rôle des brevets pharmaceutiques dans l'accès aux médicaments de traitement du VIH/SIDA des pays en voie de développement

N'Deye Fatou Loum Loum-Neeser
Droit. Université de Strasbourg, 2012. Français. ⟨NNT : 2012STRAA034⟩
Theses tel-01240487v1

Droit des marques - Octobre 2016 - octobre 2017

Yann Basire
Légipresse, 2017, 354, pp.571
Journal articles halshs-02449186v1

L'exploitation numérique des livres indisponibles : que reste-t-il du droit d'auteur ?

Franck Macrez
Recueil Dalloz, 2012, 12, pp.749
Journal articles halshs-02213026v1

Surveillance et sécurisation : "Ce que l'Hadopi rate : à propos de la petite loi Création et internet

Julien Gossa , Franck Macrez
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2009, 50, pp.79-91
Journal articles hal-02971874v1

Arrêt Fack Ju Göhte de la CJUE : bonnes murs et liberté d'expression

Yann Basire , Maëlle Sengel
Légipresse, 2020, 382, pp.295
Journal articles halshs-02861493v1

Droit des marques (Juillet 2010 - septembre 2011)

Adrien Bouvel
Légipresse, 2011, 288, pp.638
Journal articles halshs-02448772v1

Absence de faute d'un organe de presse qui utilise une marque à titre de métaphore

Yann Basire , Pauline Darnand
Légipresse, 2017, 350, pp.330
Journal articles halshs-02449174v1

Droit des marques et autres signes distinctifs

Caroline Le Goffic , Yann Basire , Julien Canlorbe , Martin Stefan
Propriétés intellectuelles, 2022, Propriétés Intellectuelles, 82, pp.59-109
Journal articles hal-03592704v1

Droit des marques et liberté d'expression

Christophe Geiger
Recueil Dalloz, 2007, 13, pp.884
Journal articles halshs-02209971v1

Les conséquences du Brexit sur la propriété intellectuelle : le cas du droit des marques

Yann Basire
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2017, 03, pp.553
Journal articles halshs-02260049v1
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La détermination de l'objet du brevet en droit brésilien et européen

Roner Guerra Fabris
Droit. Université de Strasbourg; Universidade Federal do Rio Grande do Sul (Porto Alegre, Brésil), 2012. Français. ⟨NNT : 2012STRAA005⟩
Theses tel-00753860v1

Droit d'auteur et droit du public à l'information

Christophe Geiger
Recueil Dalloz, 2005, 38, pp.2683
Journal articles halshs-02208897v1

« HADOPI », ou quand la répression devient pédagogique

Christophe Geiger
Recueil Dalloz, 2011, 11, pp.773
Journal articles halshs-02212359v1

Affaire Decathlon : référencement naturel et usage illicite de la marque d'autrui

Yann Basire
Dalloz IP/IT, 2017, 03, pp.176
Journal articles halshs-02227355v1
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Vers un droit européen des contrats d'exploitation de propriété intellectuelle

Theodoros Chiou
Droit. Université de Strasbourg, 2015. Français. ⟨NNT : 2015STRAA005⟩
Theses tel-01281380v1

Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle

Caroline Le Goffic , Franck Macrez
Propriété industrielle, 2021, Propriété industrielle, 11, pp.24-25
Journal articles hal-03512899v1