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hal-00434934v1  Conference papers
Martine Fabre. Séminaire sur les Antilles
Formation des auditeurs de justice, Ecole nationale de la magistrature, Mar 2009, Bordeaux, France
hal-00432737v1  Journal articles
Vincente Fortier. Les incertitudes juridiques de l'identité religieuse
Revue de droit, Faculte de Droit de l'Universite de Sherbrooke, 2008, pp.385
hal-00434054v1  Book sections
Pierre Bringuier. Quelques réflexions à propos d'une didactique du droit
Le droit figure du politique. Études offertes au Professeur Michel Miaille, Presses de la Faculté de droit de Montpellier, pp.271 et s., 2008
hal-00434038v1  Book sections
Jean-Louis Bilon. Une discrimination judiciaire à Madagascar
Le juge et l'Outre-mer. Le royaume d'Aiétes, produire de l'ordre, Centre d'Histoire judiciaire, pp.193-207, 2008, Histoire de la justice
hal-00433836v1  Book sections
Jean-Louis Bilon. La fiscalité du commerce électronique
Lamy droit de l'informatique et des réseaux, lamy, pp.1635-1665, 2008
hal-00435997v1  Book sections
Martine Fabre. Le juge civil et les bonnes mœurs
Le juge gardien des valeurs ?, CNRS éditions, pp.88-102, 2007, Droit
hal-00434437v1  Conference papers
Martine Fabre. Le magistrat entre le mythe et le droit
L'aventure coloniale entre politiques d'empire et marginalités, May 2008, Montpellier, France
hal-00434415v1  Conference papers
Martine Fabre. La doctrine sous Vichy, Analyse systématique des revues de droit privé de juin 1940 à juin 1944
Le droit sous Vichy, 2005, Francfort, Allemagne. pp.375-402
hal-00621165v1  Journal articles
Nathalie Mallet-Poujol. L'internet et le contrôle des individus
Les Cahiers français : documents d'actualité, La Documentation Française, 2010, pp.75-80
hal-00621157v1  Journal articles
Nathalie Mallet-Poujol. Du droit à l'oubli numérique" note sous TGI Paris, 25 juin 2009
Légipresse, Victoires Éditions, 2009, pp.217-220
hal-00620942v1  Journal articles
Vincente Fortier. Le juge et le pluralisme religieux
Les Cahiers de la justice, Dalloz, 2009, pp.135-150
hal-00621205v1  Journal articles
Nathalie Mallet-Poujol. Droit de l'informatique
La Semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2009, pp.chron. 1674
hal-00620664v1  Conference papers
Pascal Vielfaure. Le juge pénal et le délit d'adultère. L'exemple du département de Vaucluse à partir de la série U
Droit pénal et histoires de famille, 2010, Montpellier, France. pp.non renseignés
hal-00620685v1  Book sections
Martine Fabre. Les principes de la responsabilité civile : un exemple de transmission pédagogique
Continuités ou ruptures, Cour de cassation en France, Cour suprême au Maroc, Centre d'Histoire judiciaire, pp.non renseignée, 2010
hal-00620692v1  Conference papers
Martine Fabre. La justice marocaine à l'épreuve de l'indépendance : une transition judiciaire assistée
Démonter les empires coloniaux, Mar 2010, Aix-en-Provence, France. pp.non renseignés
hal-00551835v1  Conference papers
Bernard Durand. Magistrats coloniaux et conjoint survivant en droit annamite : quelques réflexions
L'égalité des sexes dans le monde francophone, Nov 2007, Toulouse, France. pp.175-185
halshs-00753802v1  Book sections
Hervé Pujol. L'exploitation du district minier de Salsigne
Victoires éditions. L'impact environnemental de le norme en milieu contraint, Victoires éditions, p. 228, 2012, COLLECTION ENVIRONNEMENT
halshs-00757170v1  Books
Bernard Durand. ARS PERSUASIONIS : entre doute et certitudes
DUNKER & HUMBOLT, 201 p, 2012, DUNKER & HUMBOLT
halshs-00757260v1  Books
Jean-Marie Carbasse. LA PEINE DE MORT
Editions PUF. Editions PUF / Que-sais-je, 127 p, 2011, Que-sais-je
halshs-00757492v1  Books
François Vialla. Les assises du corps transformé : Regards croisés sur le genre
Les Etudes Hospitalières Edition. Les Etudes Hospitalières Edition, 362 p, 2010, A la croisée des chemins
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halshs-00004726v1  Conference papers
Dominique Taurisson-Mouret. Le Journal de Corberon. Edition numérique ou édition électronique ?
La Numérisation des textes et des images : techniques et réalisations, 2003, Lille, France. pp.47-62
hal-02319693v1  Conference papers
Daniel Mainguy. La lecture des livres de droit par les juristes
Colloque " La crise des livres de droit ", Université Mc Gill, Sep 2014, Montréal, Canada
hal-02319726v1  Conference papers
Nathalie Mallet-Poujol. Liberté d'opinion et droits de l'histoire : perspectives récentes
Y a-t-il des abus licites de la liberté d'expression ?, Forum LEGIPRESSE, Oct 2014, Paris, France
halshs-01120427v1  Book sections
Carine Jallamion. « Assurance, guerre et décolonisation : l'indemnisation des dommages matériels liés à la guerre d'Algérie »
Martine Fabre; Dominique Taurisson-Mouret. Le Juge et l'Outre mer, vol. 8. Décolonisations. Le repli de l'Etat, 8, Faculté de droit de Montpellier, pp.205-265, 2013, Le juge et l'Outre-mer
halshs-01840464v1  Books
Martine Fabre. Décolonisations : le Juge et les rapatriés
Faculté de droit et de Sciences politiques, 2013
halshs-01120743v1  Book sections
Maïté Lesne-Ferret. « Guillaume de Nogaret dans les Olim et l’école juridique languedocienne »
Actes du colloque Guillaume de Nogaret, un Languedocien au service de la monarchie capétienne, p. 71-97, 2012
hal-00448485v1  Book sections
Hervé Pujol. Droit des Indes et confusion des pouvoirs : l'administration de la Nouvelle-Espagne
Le juge et l'Outre-mer. Phinée le devin ou les leçons du passé, Centre d'Histoire Judiciaire, pp.245-263, 2006, Histoire de la justice
hal-00448463v1  Journal articles
Hervé Pujol. La notion d'accroissement temporaire d'activité dans les contrats précaires
Revue de jurisprudence régionale, 2009, pp.477-512