index - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu

Centre de recherche Léon Duguit

Le Centre de recherche Léon Duguit (CRLD) réunit des juristes, publicistes et privatistes, et des spécialistes de science politique autour de questions d’actualité pour analyser, de façon transversale, les transformations du droit. Il est structuré en 4 équipes de recherche.

  • L’équipe de recherche « Institutions, collectivités publiques et identités » conjugue des approches juridique, de science politique et de science administrative. Ses membres analysent les interactions réciproques qu’entretiennent le droit et ses acteurs (individus, minorités, établissements publics, collectivités territoriales, État) ainsi que les liens existant entre les évolutions sociétales et les mutations juridiques. Cette équipe entretient des liens avec différents Masters, notamment le Master 2 Droit des collectivités territoriales et le Master 2 Coopération et solidarité internationales.

  • L’équipe de recherche « Régulation » analyse les aspects juridiques de la forme contemporaine d’intervention publique désignée par la notion de régulation. Cette équipe oriente plus spécifiquement ses investigations dans le domaine de la régulation des activités économiques (Master 2 Droit public des affaires), celui de la régulation des activités scientifiques (Master 2 Droit de la santé), et dans l’étude de la dimension procédurale des mécanismes de régulation (Master 2 Carrières judiciaires et contentieux).

  • L’équipe de recherche « Contrat et patrimoine » mène ses recherches en s’appuyant sur ces deux piliers du droit que sont, d’une part le contrat, d’autre part le patrimoine. Elle analyse particulièrement les rapports des droits privé et public en matière de contrat et de patrimoine. Cette équipe entretient des liens avec le Master 2 Contrats d’affaires et du crédit.

  • L’équipe de recherche « Particulier, droits international et européen » fédère des enseignants-chercheurs venant de différentes disciplines ayant en commun une perspective prenant en compte le phénomène juridique se développant hors de nos frontières. Cette équipe travaille en lien avec le Master 2 Droits de l’Homme Droit humanitaire.

Documents avec texte intégral

4

Références bibliographiques

507

Mots-clés

Audition Détention provisoire Mémoire Proportionnalité Animal Procédure Cautionnement CONTRAT DE TRAVAIL Prescription DROIT COMMUN DES CONTRATS RESPONSABILITE CIVILE ACTE UNILATERAL Fait du créancier Exercice Acte administratif DETENTION PROVISOIRE ET CONTROLE JUDICIAIRE SANTE PUBLIQUE ASSURANCE SOCIALE ACTION PUBLIQUE Preuve Chambre de l'instruction Nullité de procédure Corps humain Appel Bail Commercial DROITS DE LA DEFENSE ACTION CIVILE AUTORITE PARENTALE Environnement Contentieux Réforme Pouvoirs et devoirs du juge Engagement disproportionné Recevabilité Règles générales de l'enseignement BANQUE Contrats − France − Manuels d'enseignement supérieur Santé Publique Exécution Domaine public RESPONSABILITE PENALE CONTENTIEUX Bail commercial Détention provisoire et contrôle judiciaire Forme du pourvoi CASSATION Action publique Régime Procédure administrative contentieuse FORMATION PROFESSIONNELLE Expertise ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE PEINE Engagement Appréciation Jugement Régime de L'obligation Tiers Actualité jurisprudentielle et légale APPEL Instruction préparatoire Banque Travail Disproportion CAUTIONNEMENT Conditions Mention manuscrite Responsabilité du fait d'autrui CONTRAT ET OBLIGATIONS SURETES ET GARANTIES GARDE A VUE Office du juge Abus Etendue VENTE Chose jugée Condition Cassation Chronique Droits Fondamentaux et Principes Generaux MANDAT Interdépendance contractuelle Avant-projet Covid-19 Responsabilité Renonciation Nullité Contrat Laïcité de l'enseignement Contrats Particuliers Généralités Indemnisation Bail en General Garde à vue Contradictoire Extinction Subrogation impossible Droits de la défense Partie civile Suretes et Garanties

Derniers dépôts

Chargement de la page