De quelques usages locaux et réflexions sur les droits d'usage au XIXe siècle : le cas de la Haute-Saône - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, Année : 2004

De quelques usages locaux et réflexions sur les droits d'usage au XIXe siècle : le cas de la Haute-Saône

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-00122823 , version 1 (05-01-2007)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-00122823 , version 1

Citer

Philippe Sturmel. De quelques usages locaux et réflexions sur les droits d'usage au XIXe siècle : le cas de la Haute-Saône. Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2004, pp.n.a. ⟨halshs-00122823⟩

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