Référence à la loi du 11 février 2005 et prise en compte du « handicap psychique » par les accords collectifs relatifs à l’OETH - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société Accéder directement au contenu
Rapport (Rapport De Recherche) Année : 2017

Référence à la loi du 11 février 2005 et prise en compte du « handicap psychique » par les accords collectifs relatifs à l’OETH

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PhA Handicap psychique dans les accords collectifs sur l'OETH.pdf (483 Ko) Télécharger le fichier
Origine : Fichiers produits par l'(les) auteur(s)

Dates et versions

halshs-01667243 , version 1 (05-01-2018)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-01667243 , version 1

Citer

Philippe Auvergnon. Référence à la loi du 11 février 2005 et prise en compte du « handicap psychique » par les accords collectifs relatifs à l’OETH. [Rapport de recherche] IRESP. 2017, pp.99-123. ⟨halshs-01667243⟩
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