Les raisonnements probatoires des juges - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société
Article Dans Une Revue Lexbase Hebdo - édition Professions Année : 2019

Les raisonnements probatoires des juges

Résumé

Que savons-nous de la manière dont les juges raisonnent ? Bien peu de chose sans doute car les raisonnements effectivement suivis par les juges sont difficilement accessibles, autrement que par des manifestations extérieures qui n'en sont que le reflet imparfait et incomplet. Ainsi, la motivation des décisions de justice doit rendre compte du raisonnement suivi par les juges mais elle suit un formalisme contraint et rien n'assure que les raisons données dans le jugement reflètent l'ensemble des éléments qui sont entrés dans le raisonnement. En tout état de cause, si la formation de jugement est collégiale, la motivation de la décision ne permet pas d'accéder au raisonnement suivi par chacun des juges. Le raisonnement des juges apparaît ainsi comme un continent, dont la plus grande part semble rester inaccessible, une terra incognita.
Fichier principal
Vignette du fichier
Leclerc 2019_Les raisonnements probatoires des juges.pdf (95.38 Ko) Télécharger le fichier
Origine Fichiers produits par l'(les) auteur(s)
Loading...

Dates et versions

halshs-02399432 , version 1 (31-01-2020)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-02399432 , version 1

Citer

Olivier Leclerc. Les raisonnements probatoires des juges. Lexbase Hebdo - édition Professions, 2019, 297, pp.1-7. ⟨halshs-02399432⟩
253 Consultations
278 Téléchargements

Partager

More