Social - Relations de travail - Panorama de jurisprudence - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société
Article Dans Une Revue Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations] Année : 2019

Social - Relations de travail - Panorama de jurisprudence

Mathilde Julien
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 764099
  • IdRef : 07406178X
Centre de Recherches Critiques sur le Droit
Jean-François Paulin
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 764098
  • IdRef : 070395136
Centre de Recherches Critiques sur le Droit

Résumé

Dans un contentieux social abondant, quelques arrêts parmi ceux rendus ces derniers mois par la Cour de cassation ont été sélectionnés pour l'intérêt qu'ils présentent dans la gestion opérationnelle d'une association. Tour d'horizon.

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Droit

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https://shs.hal.science/halshs-02449707

Soumis le : mercredi 22 janvier 2020-18:10:59

Dernière modification le : mercredi 4 septembre 2024-17:34:06

Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-02449707 , version 1 (22-01-2020)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-02449707 , version 1

Citer

Mathilde Julien, Jean-François Paulin. Social - Relations de travail - Panorama de jurisprudence. Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2019, 603, pp.39-42. ⟨halshs-02449707⟩

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