Règles professionnelles du personnel d'exploitation du transport ferroviaire - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société
Chapitre D'ouvrage Année : 2022

Règles professionnelles du personnel d'exploitation du transport ferroviaire

Stéphane Carré
Droit et changement social

Résumé

chap. 821 ; Règles professionnelles du personnel d'exploitation du transport ferroviaire 1 : Généralités, 2 : Évolution de la réglementation, 3 : Droit européen, 4 : Droit français (sédimentation du droit contemporain ; droit applicable sur le RFN ; règles applicables à différents réseaux spécifiques)

Domaines

Droit

Stéphane Carré  : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-03927573

Soumis le : vendredi 6 janvier 2023-16:06:11

Dernière modification le : jeudi 13 avril 2023-13:30:07

Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-03927573 , version 1 (06-01-2023)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-03927573 , version 1

Citer

Stéphane Carré. Règles professionnelles du personnel d'exploitation du transport ferroviaire. Droit des transports, Dalloz, pp. 1095-1126, 2022, 978-2-247-20776-3. ⟨halshs-03927573⟩

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