L'intégration d'une œuvre collective à une autre œuvre collective en matière d'architecture - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société
Article Dans Une Revue Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique Année : 2023

L'intégration d'une œuvre collective à une autre œuvre collective en matière d'architecture

Résumé

Observations sous Paris (pôle 5, 1re ch.), 21 sept. 2022, no 20/13834 - Qualification de la décision : Importante

Domaines

Droit
Fichier principal
Vignette du fichier
MOURON Philippe - Architecture oeuvre collective - HAL.pdf (245.1 Ko) Télécharger le fichier
Origine Fichiers produits par l'(les) auteur(s)
Licence
Paternité - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

Philippe Mouron  : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-04128294

Soumis le : lundi 3 juin 2024-09:07:26

Dernière modification le : mercredi 5 juin 2024-03:10:18

Télécharger pour visualiser

Dates et versions

halshs-04128294 , version 1 (03-06-2024)

Licence

Paternité - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

Identifiants

  • HAL Id : halshs-04128294 , version 1

Citer

Philippe Mouron. L'intégration d'une œuvre collective à une autre œuvre collective en matière d'architecture. Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 06, pp.358. ⟨halshs-04128294⟩

Exporter

BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite

Collections

UNIV-AMU CAMPUS-AAR AAI
86 Consultations
32 Téléchargements

Partager

More