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29 Results
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Reconnaissances maritales

Isabelle Corpart
Actualité juridique. Famille, 2012, 01, pp.17
Journal articles halshs-02262842v1

Les normes de sécurité imposées aux propriétaires de piscines privées, revues et corrigées

Isabelle Corpart
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2004, 05, pp.361
Journal articles halshs-02221719v1

L'intensification de la lutte contre la canicule

Isabelle Corpart
Revue de droit sanitaire et social, 2005, 06, pp.943
Journal articles halshs-02236537v1

Bienveillance à l'égard des familles en deuil, éprouvées par la perte d'un enfant né sans vie

Isabelle Corpart
Actualité juridique. Famille, 2022, 01, pp.1
Journal articles halshs-03538582v1

Tutelle des mineurs, un régime exceptionnel et complexe

Isabelle Corpart
Actualité juridique. Famille, 2010, 10, pp.414
Journal articles halshs-02262809v1

La vision égalitaire de la dévolution du nom de famille

Isabelle Corpart
Recueil Dalloz, 2003, 42, pp.2845
Journal articles halshs-02207510v1

Concours Adjoint administratif territorial 2022 Catégorie C - 5e édition

Philippe Boucheix , Xavier Chanet , Isabelle Corpart , Catherine Cudet , Jean Lepage-Laurens et al.
Dunod. , 320 p., 2021, Coll. J'intègre la fonction publique, 978-2-10-082615-5
Books hal-03460721v1

La dignité de la victime photographiée face à la liberté de la presse

Isabelle Corpart
Recueil Dalloz, 2005, 10, pp.696
Journal articles halshs-02208537v1

La lente et laborieuse normalisation de la sécurité dans les piscines privatives

Isabelle Corpart
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2005, 03, pp.199
Journal articles halshs-02221774v1

Changement de prénom

Isabelle Corpart
Actualité juridique. Famille, 2012, 06, pp.311
Journal articles halshs-02262859v1

Feu la cryogénisation

Isabelle Corpart
Recueil Dalloz, 2006, 27, pp.1875
Journal articles halshs-02209382v1

Dossier « Mariage, pacs, concubinage : le guide » : Régimes patrimoniaux et aménagements conventionnels

Isabelle Corpart
Actualité juridique. Famille, 2014, 12, pp.666
Journal articles halshs-02262944v1

Le Mariage pour tous et ses incidences sur le sort des enfants

Isabelle Corpart
Actualité juridique. Famille, 2013, 06, pp.340
Journal articles halshs-02262887v1

Restriction de liberté pour les familles prônant l'instruction des élèves à la maison

Isabelle Corpart
Actualité juridique. Famille, 2021, 09, pp.475
Journal articles halshs-03341433v1

Bienveillance à l'égard des familles en deuil, éprouvées par la perte d'un enfant né sans vie

Isabelle Corpart
Actualité juridique. Famille, 2022, 01, pp.1
Journal articles halshs-03534653v1

Impacts de la covid-19 sur le droit funéraire

Isabelle Corpart
Actualité juridique. Famille, 2022, 2, pp.79
Journal articles halshs-03566699v1

Les incivilités et les violences des usagers dans les établissements de soins

Isabelle Corpart
Revue de droit sanitaire et social, 2019, 06, pp.1080
Journal articles halshs-02450009v1

Obligation scolaire et absentéisme des élèves

Isabelle Corpart
Actualité juridique. Famille, 2019, 11, pp.558
Journal articles halshs-02451149v1

Les dysfonctionnements de la coparentalité

Isabelle Corpart
Actualité juridique. Famille, 2009, 04, pp.155
Journal articles halshs-02262764v1

Ascenseur : le comportement dangereux de la victime n'exonère pas le propriétaire

Isabelle Corpart
Recueil Dalloz, 2005, 02, pp.125
Journal articles halshs-02208435v1

Concours Adjoint administratif Etat & Territorial Catégorie C 2020-2021 - Annales corrigées

Delphine Belleney , Philippe Boucheix , Xavier Chanet , Audrey Charmont , Isabelle Corpart et al.
Dunod. , 240 p., 2019, Coll. J'intègre la Fonction Publique, 978-2100801701
Books hal-03576563v1

L'éphémère survivance de la théorie des comourants

Isabelle Corpart
Recueil Dalloz, 2005, 30, pp.2055
Journal articles halshs-02208779v1

Cinq ans d'application de la Convention des Nations Unies face au droit de l'enfant à une famille

Isabelle Corpart
Revue de droit sanitaire et social, 1995, 04, pp.691
Journal articles halshs-02235079v1

Fiançailles : quand le droit de la famille rencontre celui de la responsabilité

Isabelle Corpart
Actualité juridique. Famille, 2019, 05, pp.292
Journal articles halshs-02451214v1

Le parrainage d'enfant : accueil éducatif ou alternative à l'adoption ?

Isabelle Corpart
Revue de droit sanitaire et social, 2001, 03, pp.592
Journal articles halshs-02236070v1

Famille recomposée : Les familles recomposées décomposées

Isabelle Corpart
Actualité juridique. Famille, 2007, 07 et 08, pp.299
Journal articles halshs-02262718v1

L'amélioration de la protection post mortem des conjoints par la loi n° 2001-1135 du 3 décembre 2001

Isabelle Corpart
Recueil Dalloz, 2002, 39, pp.2952
Journal articles halshs-02206726v1

Les mesures d'instruction in futurum appliquées à la détermination des causes d'un décès

Isabelle Corpart
Recueil Dalloz, 2004, 35, pp.2527
Journal articles halshs-02208209v1

Placement et droits de l'enfant

Isabelle Corpart
Actualité juridique. Famille, 2007, 02, pp.66
Journal articles halshs-02262704v1