Search - Archive ouverte HAL Access content directly

Filter your results

44 684 Results
Structure: Internal structure identifier : 118744

Les modes alternatifs de règlement des différends internationaux et la propriété intellectuelle

Nicolas Bouche
Revue Lamy Droit des Affaires, 2019, 2019/148, n° 6719, p. 29-34
Journal articles hal-02136366v1

Recours des tiers payeurs – Fasc. 314-20

Dominique Asquinazi Bailleux
Protection sociale – Régime général : Accidents du travail et maladies professionnelles, 2012
Book sections hal-02056073v1

The implementation of e-commerce in a medium-sized Brazilian textile company: A case study

Orlando Bufelli Netto , Edgard Monforte Merlo , Jean-Fabrice Lebraty , Amaury Patrick Gremaud
International Journal of Advanced Engineering Research and Science, 2021, 8 (10), pp.220-226. ⟨10.22161/ijaers.810.25⟩
Journal articles hal-03425991v1

Le droit peut-il être pervers ? L'exemple de la contribution des concubins aux charges du ménage

Aurélien Molière
Recueil Dalloz, 2019, p. 721
Journal articles hal-02067540v1

Encyclopedia of Private international law

Jeremy Heymann
Revue Critique de Droit International Privé, 2018, 02, pp.390
Journal articles halshs-02238784v1

BONOMI (Andrea) et WAUTELET (Patrick), Le droit européen des successions. Commentaire du Règlement n° 605/2012 du 4 juillet 2012

Cyril Nourissat
Revue Critique de Droit International Privé, 2014, 01, pp.241
Journal articles halshs-02238599v1

L'épouse de la défunte et le fisc états-unien

Jeremy Heymann
Revue Critique de Droit International Privé, 2014, 03, pp.573
Journal articles halshs-02238614v1

Planning a handbook on formal and informal education of European creative practice

Gregory B. Lee
2015
Other publications halshs-02070354v1

Libre circulation des personnes, citoyenneté européenne et situations purement internes

Jeremy Heymann
Revue Critique de Droit International Privé, 2012, 02, pp.352
Journal articles halshs-02238502v1

UBERTAZZI (Benedetta), Exclusive Jurisdiction in Intellectual Property, Studien zum ausländischen und internationalen Privatrecht

Edouard Treppoz
Revue Critique de Droit International Privé, 2013, 04, pp.1098
Journal articles halshs-02238532v1

Conditions d'application de l'article 14 du code civil relatif au privilège de juridiction

Jeremy Heymann
Revue Critique de Droit International Privé, 2013, 01, pp.173
Journal articles halshs-02238543v1

Conflit de juridictions – Exequatur. Note sous Cass. 1re civ., 9 juin 2021, n° 19-25.534

Alain Devers
Droit de la famille, 2021, commentaire 136
Journal articles hal-03341570v1

Problemática asociada a la traducción de lo jurídico en contexto (fr-es/es-fr). Propuesta de metalenguaje en torno al concepto de equivalencia [Problématique associée à la traduction du juridique en contexte (fr-es/es-fr). Proposition de métalangage sur le concept d’équivalence juridique]

Luis Piqueras Ferriz
Journées des doctorants en Traductologie 2021, université d’Alicante et université de Valladolid, Mar 2021, [en ligne], Francia
Conference papers hal-03185189v1

Conflit de juridictions – Contrat de transport – Transport aérien – Règlement Bruxelles I – Directive Voyages à forfait – Règlement (CE) n° 261/2004 – Retard important d’un vol – Contrat de transport combiné à un hébergement conclu entre le passager et un organisateur de voyages – Action en indemnisation dirigée contre le transporteur aérien non partie à ce contrat – Compétence judiciaire – Matière contractuelle et conclusion d’un contrat – Obligation librement assumée d’une partie envers une autre – For du consommateur exclu. Commentaire de CJUE, 26 mars 2020, Libuše Králová c/ Primera Air Scandinavia, aff. C-215/18

Cécile Pellegrini
Journal du droit international (Clunet), 2021, n° 1/2021, commentaire 6
Journal articles hal-03185273v1

Présentation de l’EPAPFR – Présentation du projet européen EPAPFR

Cécile Corso
Conférence de lancement de la plateforme EPAPFR (Projet FIJI-CREDIP), FIJI Rhône-Alpes/CREDIP (dir. sc. Cécile Corso, Cyril Nourissat et Ludovic Pailler), Feb 2021, Lyon, France
Conference papers hal-03185210v1

En Moldavie le droit d’auteur rend la monnaie de sa pièce. Note sous Cour EDH, 8 décembre 2020, AsDac c/ République de Moldavie, n° 47384/07

Ymane Glaoua
Les MÀJ de l’IRPI, 2021, n° 24, p. 3-4
Journal articles hal-03185437v1

How to Bridge the Gap Between Art and Management in Architecture Practices

Véronique Zardet , Miguel Delattre
74th Annual Meeting of the Academy of Management, Aug 2014, Philadelphia, United States
Conference papers halshs-02074974v1

L'Union bancaire, c'est quoi ?

Blanche Sousi
2014, Banque Notes Express : https://banque-notes.eu/lunion-bancaire-cest-quoi/
Scientific blog post hal-02075038v1

Présentation du projet d’ordonnance réformant le droit des sûretés

Olivier Gout
Quels impacts des projets de réforme à venir sur le droit des entreprises en difficulté ?, Mar 2019, Lyon, France
Conference papers hal-02074646v1

Family law and Religion in France

Laurence Francoz Terminal
14th Symposium on European family law « Religion and Family Law in Europe » - Université de Regensburg., Mar 2019, Regensburg, Germany
Conference papers hal-02073823v1

Nouvelles technologies : de l'intelligence artificielle à la morale artificielle : les dilemmes de la voiture autonome

Hervé Croze
La Semaine juridique - édition générale , 2018, 14, pp.comm. 378
Journal articles hal-02079689v1

La racialisation des espaces urbains à la Nouvelle-Orléans post-Katrina : étude des représentations fictionnelles dans la série télévisée Treme

Catherine Dessinges , Gendrin Dominique
E-rea - Revue électronique d’études sur le monde anglophone, 2016, Regards croisés sur la Nouvelle-Orléans, 14 (1), ⟨10.4000/erea.5408⟩
Journal articles hal-02075956v1

« Commentaire de l’article 7 du règlement (CE) n° 261/2004 », p. 107-120 in

Jeremy Heymann
Jeremy Heymann (dir.). Le règlement (CE) n° 261/2004 sur la protection des passagers aériens. Commentaire article par article, Bruylant, 2021, 300 p., 9782802767688
Book sections hal-03354387v1
Image document

Analyse et axiomes. La connaissance du premier principe selon Alexandre d’Aphrodise

Gweltaz Guyomarc’h
Peeters. Réceptions de la théologie aristotélicienne. D’Aristote à Michel d’Ephèse, , p. 159-183, 2017, 9789042934832
Book sections hal-03198051v1

2013-2014 : Entre stabilisation et transition

Béatrice Kan-Balivet , Hugues Fulchiron
Chronique Personnes protégées, 2014
Other publications hal-02079242v1

Chronique Copropriété

Béatrice Kan-Balivet
2015
Other publications hal-02079279v1

La loi Macron et le logement social

Béatrice Kan-Balivet
Chronique Logement social, 70, 2015
Other publications hal-02079281v1

L'accompagnement social des personnes majeures vulnérables

Guillaume Millerioux
Droit de la famille, 2017, 3, pp.dossier 20
Journal articles hal-02079288v1

Rejet des actions de la grand-mère paternelle dans le cadre de l'accouchement sous X

Guillaume Millerioux
Droit de la famille, 2018, 5, pp.comm. 128
Journal articles hal-02079296v1

Curatelle renforcée et retrait de l'autorité parentale

Guillaume Millerioux
Droit de la famille, 2017, 9, pp.comm. 182
Journal articles hal-02079298v1