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792 Results
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LCM : un exemple de création d'entreprise innovante au sein de l'incubateur régional Champagne-Ardenne

Sandrine Berger-Douce
Assises Régionales de la Jeune Chambre Economique de Champagne-Ardenne, Jun 2001, Epernay, France
Conference papers hal-00761169v1
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Démarche de projet collaboratif et émergence d'une intelligence collective entrepreneuriale : une étude au sein d'un club de dirigeants de TPE

Sandrine Berger-Douce , Christophe Cl Lafaye
11ème conférence du Congrès International Francophone en Entrepreneuriat et PME (CIFEPME), Oct 2012, Brest, France. 22p
Conference papers emse-00746666v1

Validité d'un pacte intergénérationnel stipulé dans les statuts d'un syndicat professionnel

Julien Icard
Les Cahiers sociaux, 2014, p. 17
Journal articles hal-02885948v1

Communication syndicale par voie électronique : question de constitutionnalité

Julien Icard
JCP S anciennement revue Travail et protection sociale, 2013, p. 1457
Journal articles hal-02885968v1

Logique et surprises du cycle électoral

Julien Icard
Droit Social, 2014, 07 et 08, pp.648
Journal articles halshs-02200690v1

Le coût caché de la Pac

Carine Roussel
Revue de l'Union Européenne, 2011, 544, pp.36
Journal articles halshs-02202587v1

Le mécanisme de coopération administrative établi par la directive d'exécution relative au détachement de travailleurs

Romélien Colavitti
Revue de l'Union Européenne, 2016, 595, pp.97
Journal articles halshs-02202739v1

Environmental Management in Profitable SMEs : An Exploratory Study in France

Sandrine Berger-Douce
52nd ICSB World Conference, Jun 2007, Turku, Finland
Conference papers hal-00732864v1

René-Josué Valin (1695-1765)

Solange Ségala de Carbonnières
Ecrivains juristes et juristes écrivains du Moyen Age au siècle des Lumières, Classiques Garnier, p. 1215-1221, 2016, 978-2-8124-5146-1
Book sections hal-02938577v1

La coordination au sein des maisons de santé

Christel Beaucourt , Isabelle Kustosz , Antoine Masingue , Laetitia Roux
Gestion et management public [2012-..], 2014, 2 (4), pp.61-79
Journal articles hal-02920564v1

Analyse des facteurs explicatifs de la performance sociétale des entreprises dans un contexte international

Ludovic Cassely , Sami Ben Larbi , Alain Lacroux
XXVIIème conférence annuelle de l'Association Internationale de Management Stratégique, Jun 2018, Montpellier, France
Conference papers hal-02956173v1
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L'INCIDENCE D'UN REGIME FISCAL D'IMPOSITION DU REVENU SUR LA POLITIQUE DE TRANSFERT DES FLUX DES FIRMES MULTINATIONALES

Marie-Pierre Mairesse
22ÈME CONGRES DE L'AFC, May 2001, Metz, France. pp.CD-Rom
Conference papers halshs-00584638v1

La responsabilité du commettant-contractant : une hybridation difficile

Jamel Djoudi
Recueil Dalloz, 1999, 42, pp.677
Journal articles halshs-02205531v1

La tragédie de la dette souveraine

Matthieu Caron
Revue Esprit, 2016
Journal articles hal-02887478v1

Commentaires sur l’appréciation de la qualité d’averti, (2 arrêts) , Cass com 17 et 10 novembre 2015

Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2016, 28
Journal articles hal-02890114v1

Commentaires sur l’appréciation de l’inexactitude des déclarations de l’assuré, Cass 2eme civ 11 juin 2015

Jamel Djoudi
Revue de droit bancaire et financier, 2015, 159
Journal articles hal-02890296v1

Les facteurs de résistance au plein déploiement de la QPC : la culture judiciaire et l'office de la Cour de Cassation

Solange Ségala de Carbonnières
La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, pp. 346-358, 2013, 978-2-247-12758-0
Book sections hal-02940920v1

La place de la Fonction Contrôle de Gestion au sein de l’organisation des Conseils Départementaux : une question controversée

Antoine Masingue , Audrey Philippart , Jérémy Lorain
Gestion et management public [2012-..], 2016, 5 (2), pp.39-58
Journal articles hal-02941485v1

Litige entre un patient et un médecin participant à la permanence de soins : compétence judiciaire, T. confl., 9 mai 2016, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris c/ Monique V., n°4046

Marie-Christine Rouault
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 73, p. 689-693
Journal articles hal-02885447v1

La conception extensive du dommage réparable sur le fondement de la responsabilité du fait des produits défectueux, Note sous C. cass. 1re civ., 1 juill. 2015, n° 14-18.391

Magali Jaouen
Gazette du Palais, 2015, n° 294-295, p. 15
Journal articles hal-02886016v1

La responsabilité des parents ne se substitue pas à celle de l'enfant mineur auteur d'un dommage, Note sous C. cass. 2e civ., 11 sept. 2014, n° 13-16.897

Magali Jaouen
Gazette du Palais, 2014, n° 296, p. 18
Journal articles hal-02886032v1
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RENOUVELER LE PREMIER RECOURS PAR LES MAISONS DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLES : UNE APPROCHE PAR LES OUTILS

Isabelle Kustosz
2016
Preprints, Working Papers, ... halshs-01463940v1
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Contextualiser les maisons de santé pluriprofessionnelles dans leur cadre institutionnel : un objet pour plusieurs projets

Isabelle Kustosz
2016
Preprints, Working Papers, ... halshs-01463900v1

La métropolisation française, un phénomène encore en quête de son Droit

Romélien Colavitti
La recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, L'Harmattan, pp.131-142, 2016, Grale, 978-2-343-09812-8
Book sections hal-02939759v1

Les contours de la pré-justification conventionnelle du motif de licenciement

Julien Icard
Les Cahiers sociaux, 2017, 302, p. 46
Journal articles hal-02882213v1

Arrangement institutionnel

Sébastien Plociniczak
coordonné par Marie Cornu-Volatron, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld. Dictionnaire des biens communs, PUF, p. 53-57, 2017, 978-2-13-065411-7
Book sections hal-02942869v1

La compétence recherche de l’UE : les Etats membres entre programmation cadre et programmation conjointe

Isabelle Kustosz
Annuaire français de relations internationales, 14, La Documentation française, 2013, 979-10-90429-28-4
Book sections hal-02942944v1

Manager, est-ce instrumentaliser des hommes ?

Antoine Masingue
Gérer et Comprendre. Annales des Mines, 2017, 127, pp.81-83. ⟨10.3917/geco1.127.0081⟩
Journal articles hal-02941532v1

Les transports : activités, contrats et responsabilités (1re partie)

Laurent Siguoirt
La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017, 37
Journal articles hal-02927848v1

« La preuve de la présentation à l'enregistrement : condition du droit à indemnisation des passagers aériens dans le cadre du règlement n°261/2004 du 11 février 2004 », note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 14 février 2018, pourvoi numéro 16-23.205

Laurent Siguoirt
La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018, 19
Journal articles hal-02927878v1