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1 804 Results
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Des Amazones en Stilettos : capital érotique et ressources de genre dans les représentations médiatiques des femmes politiques en talons aiguilles

François Hourmant
Communication et langages, 2022, 3 (213), pp.123-144
Journal articles hal-03921868v1
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La responsabilité de l’Etat sans faute du fait des engagements internationaux : Devant le juge administratif français

Ahmad Kodmani
Droit. Université d'Angers, 2015. Français. ⟨NNT : 2015ANGE0044⟩
Theses tel-01699139v1

Les smart cities, la santé, l'éthique et le juridique

Antony Taillefait , Maximilien Lanna
Smart cities et Santé, 2019, Angers, France. pp.7 -11
Conference papers hal-02562978v1

Nature humaine et Révolution française. Du Siècle des Lumières au Code Napoléon

Xavier Martin
Dominique Martin Morin, pp.299, 2015, 2-85652-370-6
Books hal-02561632v1

Surface des locaux commerciaux, réticence dolosive et cession de droits sociaux

Christophe Blanchard
Bulletin Joly Sociétés, 2016, 7-8, pp.410
Journal articles hal-02561633v1

Portée de l’effet translatif de la cession de créance à titre de garantie

Maxime Julienne
Revue des contrats, 2015, 3, pp.516
Journal articles hal-02561528v1

Trouble de voisinage et exonération pour force majeure

Nicolas Le Rudulier
Dalloz actualité, 2015, Non spécifié
Journal articles hal-02561513v1

Adoption de la nouvelle définition de la voie de fait par la Cour de cassation

Nicolas Le Rudulier
Dalloz actualité, 2015, Non spécifié
Journal articles hal-02561519v1

Audition de l’enfant et préservation des liens noués avec chacun de ses parents, note ss. Civ. 1re, 16 déc. 2015 n° 15-10.442

Valérie da Silva
Dalloz actualité, 2016, Non spécifié
Journal articles hal-02561590v1

Pas d’assistance du curatélaire dans sa fonction de gérant de société

Valérie da Silva
Dalloz actualité, 2016, Non spécifié
Journal articles hal-02561592v1

Quand la tutelle confiée à un ascendant devient une véritable charge, note ss. Civ. 1re, 7 oct. 2015, n° 14-23.955

Valérie da Silva
Dalloz actualité, 2015, Non spécifié
Journal articles hal-02561615v1

La transparence des flux financiers - Propos introductifs

Sophie Lambert-Wiber
La transparence des flux financiers (enjeux et défis de la lutte contre les stratégies d'évasion fiscales et de blanchiment), In: La revue fiscale du patrimoine, avril 2015, 2015, Paris, France. pp.23 à 25
Conference papers hal-02561542v1

Genre et jurisprudence de la CEDH

Yannick Lécuyer
Le droit à l'épreuve du genre, 2015, Angers, France
Conference papers hal-02561545v1

Antennes-relais, panneaux photovoltaïques, publicités lumineuses : quelle place pour une propriété en marge de la copropriété

Aline Vignon-Barrault
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2015, 4 (4), pp.265 -270
Journal articles hal-02561549v1

Transaction et authenticité

Maxime Julienne
La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2015, 46, pp.19-25
Journal articles hal-02561576v1

Article 1338 : La situation du créancier dans la cession de dette

Maxime Julienne
Revue des contrats, 2015, 3, pp.801-802
Journal articles hal-02561586v1

Les agences régionales de santé face aux ESMS, acteurs ou metteurs en scène : l'appel à projets

Hervé Rihal
RDSS, 2016, 3, pp.425-432
Journal articles hal-02561666v1
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Table ronde animée par Maryse Deguergue et Marta Torre-Shaub à l'occasion de la sortie de l'ouvrage Le bien-être et le droit, 6 octobre 2016, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Félicien Lemaire
2020
Preprints, Working Papers, ... hal-02561667v1

La Beauté : aspects juridiques et politiques

Jimmy Charruau
La Beauté : aspects juridiques et politiques, 2016, Poitiers, France. pp.207
Conference papers hal-02561489v1

Modification de la destination du lot et abus de majorité

Nicolas Le Rudulier
Dalloz actualité, 2015, Non spécifié
Journal articles hal-02561500v1

L’interdiction législative des concours de mini-miss

Julie Jaunatre , Hervé Rihal , Jimmy Charruau
La Beauté : aspects juridiques et politiques, 2016, Angers, France
Conference papers hal-02561560v1

Le transport des créances et des dettes par novation et délégation

Maxime Julienne
Le nouveau régime général des obligations, Dalloz, pp.109-125, 2016, Thèmes et commentaires, 9782247163687
Book sections hal-02561626v1

Les temps de la consultation du comité d’entreprise

Bernard Gauriau
La Semaine Juridique. Social, 2015, 19-20 (1173), Non spécifié
Journal articles hal-02561679v1

Solidarités familiales et Code Napoléon

Xavier Martin
Droit de la famille, 2016, 6, pp.10-13
Journal articles hal-02561675v1

L’articulation de la norme nationale française avec la norme internationale

Bernard Gauriau
La Semaine Juridique. Social, 2016, 17-18 (1157), Non spécifié
Journal articles hal-02561693v1

Action syndicale : identification de l’atteinte portée à l’intérêt collectif de la profession

Bernard Gauriau
La Semaine Juridique. Social, 2016, 26 (1243), Non spécifié
Journal articles hal-02561694v1

L'homme, cantonné par l'organique par les Lumières

Xavier Martin
Corps et Droit : des funérailles royales au transhumanisme, 2016, Versailles, France
Conference papers hal-02561703v1

Charte de déontologie et charte de service

Antony Taillefait , Alexis Zarca
Les outils au service de la déontologie. Regards croisés dans la fonction publique et dans l'entreprise, 2019, Orléans, France
Conference papers hal-02562984v1

Article 55 : procédure de production des créances

Camille Maréchal
Règlement UE n° 2015/848 du 20 mai 2015 relatif aux procédures d'insolvabilité, Société de législation comparée, pp.323, 2015, Trans Europe Experts, 978-2-36517-055-0
Book sections hal-02561643v1

L'agent des sûretés : portée pratique et théorique d'une réforme

Maxime Julienne
Revue des contrats, 2017, 3, pp.461-467
Journal articles hal-02562897v1