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Le droit de l'environnement à la reconquête de l'obscurité de la nuit.

Adeline Meynier
Droit(s) de la nuit., 20, 2017
Book sections hal-02097366v1

Les justifications économiques et juridiques au critère de l'aménagement indispensable

Christelle Ballandras-Rozet
Juris-Classeur périodique, édition administrations et collectivités territoriales (JCPA), 2007
Journal articles hal-03095442v1

Les principes budgétaires et la biodiversité

Christelle Ballandras-Rozet
Revue Juridique de l'Environnement, 2008
Journal articles hal-03095455v1

Evaluation environnementale des projets : vingt fois (ou presque !) sur le métier, remettez votre ouvrage

Marianne Moliner-Dubost
Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2021, 10, pp.484
Journal articles halshs-03386307v1

Air et climat. Action sur les émissions. Instruments sectoriels (refonte)

Marianne Moliner-Dubost
Jurisclasseur Environnement et Développement durable, Fasc. 3350, LexisNexis, 2016
Book sections hal-01728562v1

Droit minier (création)

Marianne Moliner-Dubost
Jurisclasseur Administratif , Fasc. 370, LexisNexis, 2015
Book sections hal-01728565v1

Risques majeurs (refonte)

Marianne Moliner-Dubost
Jurisclasseur Administratif, Fasc. 377, LexisNexis, 2017
Book sections hal-01728566v1

Risques majeurs (création)

Marianne Moliner-Dubost
Jurisclasseur Administratif, Fasc. 377, LexisNexis, 2008
Book sections hal-01739256v1

Air. Notions générales. Approche qualitative (création)

Marianne Moliner-Dubost
Jurisclasseur Environnement, 2009
Book sections hal-01739269v1

La migration animale, un phénomène juridique

Isabelle Michallet
Revue Juridique de l'Environnement, 2016, Droit, mouvement et environnement, 41, pp.508-520
Journal articles halshs-01736524v1

Nouvelles précisions sur le périmètre des parcs naturels régionaux. Note sous CE 8 juin 2016, Association « Baronnies libres sans parc »

Marianne Moliner-Dubost
Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2016, p. 645
Journal articles hal-01736726v1

La simplification du contexte environnemental et urbanistique de la vie des entreprises

Philippe Billet
La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2015, 9, pp.48-52
Journal articles hal-01130067v1

Normative evolution and industrial experience in France

Philippe Billet
Resilience and Technological Risk : comparative experience from the 40 years of the Seveso accident, Jun 2016, Bruxelles, Belgium
Conference papers hal-02126303v1
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Ressource naturelle (définition)

Isabelle Michallet
Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld. Dictionnaire des biens communs, Presses universitaires de France, pp.1058-1061, 2017, 978-2-13-065411-7
Book sections hal-01975391v1

Le cantonnement des démolitions, espoir pour l'illégalité ou désespoir des requérants abusifs

Philippe Billet
Revue de Droit Immobilier, 2015, 05, pp.221
Journal articles halshs-02234217v1

L'EPCI compétent en matière de SCoT doit être associé à l'élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles

Marianne Moliner-Dubost
Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2017, 05, pp.290
Journal articles halshs-02217659v1

Les juges administratifs européens et le principe de précaution : l’exemple suisse

Philippe Billet
Le traitement jurisprudentiel du principe de précaution en droit français et européen (quelle méthodologie ?), Centre Droit, Contrat, Territoire (Lyon 2), Nov 2016, Lyon, France
Conference papers hal-02126431v1

La fin programmée de l'exploration et de l'exploitation des hydrocarbures

Philippe Billet
Revue Énergie-environnement-infrastructures - Energie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n° 11, pp.Alerte n° 218
Journal articles hal-02126630v1

La protection juridique des fonctions et services des sols viticoles. De la propriété privée au patrimoine commun.

Philippe Billet
Revue des Oenologues et des Techniques Vitivinicoles et Oenologiques, 2018, n° 169, pp. 20-22
Journal articles hal-02126494v1

La doctrine dans la jurisprudence européenne. Expérience de droit de l’environnement

Philippe Billet
La doctrine en droit de l’environnement, Société française pour le droit de l’environnement, Nov 2016, Limoges, France
Conference papers hal-02126420v1

Les couleurs de la ville, ou le cadre juridique d’une composition chromatique

Philippe Billet
Mélanges en hommage à Annie Héritier, Editions l’Epitoge / Lextenso, pp. 67-77, 2017
Book sections hal-02126240v1

Quelques nuances de gris en matière de biodiversité

Philippe Billet
Revue Énergie-environnement-infrastructures - Energie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n° 5, pp.Alerte n° 112
Journal articles hal-02126636v1

De la relativité de la neutralité environnementale en matière de compensation écologique

Philippe Billet
Revue Énergie-environnement-infrastructures - Energie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, pp.Dossier n° 10
Journal articles hal-02126265v1

Les collectivités territoriales et l'efficacité énergétique des bâtiments

Philippe Billet
La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2016, n° 42, pp.Comm. n° 2279
Journal articles hal-02126678v1

De la fabrication à l'utilisation industrielle des nanotubes de carbone quels dispositifs juridiques pour la protection de l'environnement

Nathalie Hervé-Fournereau , Marion Bary , Alexandra Langlais , Philippe Billet
De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.249-272, 2012, Droit des technologies
Book sections halshs-00685981v1

L'extension aux départements d'outre-mer des servitudes de passage des piétons sur le littoral

Lucile Stahl
Juris-classeur collectivités territoriales, 2010, 48, pp.43-46
Journal articles hal-00939909v1

La commune et sa responsabilité en matière de distribution d'eau potable

Victoria Chiu
Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2022, 10, pp.528
Journal articles halshs-03824678v1

La police de la circulation au service de l'environnement

Marianne Moliner-Dubost
Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2019, 09, pp.382
Journal articles halshs-02450990v1

Les incitations financières et fiscales aux transitions énergétique et écologique des territoires

Rémy Dufal
Le(s) territoire(s) et le droit de l'environnement, Institut de Droit de l'Environnement (IDE-EVS, UMR 5600, CNRS), Oct 2018, LYON, France
Conference papers hal-01923293v1

Les nanotubes de carbone au risque du droit des déchets-Brèves variations sur quelques incidences juridiques du statut de déchets

Alexandra Langlais , Philippe Billet
De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.319-325, 2012, Droit des technologies
Book sections halshs-00685997v1