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Le droit de l'environnement à la reconquête de l'obscurité de la nuit.Droit(s) de la nuit., 20, 2017
Book sections
hal-02097366v1
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Les justifications économiques et juridiques au critère de l'aménagement indispensableJuris-Classeur périodique, édition administrations et collectivités territoriales (JCPA), 2007
Journal articles
hal-03095442v1
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Les principes budgétaires et la biodiversitéRevue Juridique de l'Environnement, 2008
Journal articles
hal-03095455v1
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Evaluation environnementale des projets : vingt fois (ou presque !) sur le métier, remettez votre ouvrageActualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2021, 10, pp.484
Journal articles
halshs-03386307v1
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Air et climat. Action sur les émissions. Instruments sectoriels (refonte)Jurisclasseur Environnement et Développement durable, Fasc. 3350, LexisNexis, 2016
Book sections
hal-01728562v1
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Droit minier (création)Jurisclasseur Administratif , Fasc. 370, LexisNexis, 2015
Book sections
hal-01728565v1
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Risques majeurs (refonte)Jurisclasseur Administratif, Fasc. 377, LexisNexis, 2017
Book sections
hal-01728566v1
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Risques majeurs (création)Jurisclasseur Administratif, Fasc. 377, LexisNexis, 2008
Book sections
hal-01739256v1
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Air. Notions générales. Approche qualitative (création)Jurisclasseur Environnement, 2009
Book sections
hal-01739269v1
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La migration animale, un phénomène juridiqueRevue Juridique de l'Environnement, 2016, Droit, mouvement et environnement, 41, pp.508-520
Journal articles
halshs-01736524v1
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Nouvelles précisions sur le périmètre des parcs naturels régionaux. Note sous CE 8 juin 2016, Association « Baronnies libres sans parc »Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2016, p. 645
Journal articles
hal-01736726v1
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La simplification du contexte environnemental et urbanistique de la vie des entreprisesLa Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2015, 9, pp.48-52
Journal articles
hal-01130067v1
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Normative evolution and industrial experience in FranceResilience and Technological Risk : comparative experience from the 40 years of the Seveso accident, Jun 2016, Bruxelles, Belgium
Conference papers
hal-02126303v1
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Ressource naturelle (définition)Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld. Dictionnaire des biens communs, Presses universitaires de France, pp.1058-1061, 2017, 978-2-13-065411-7
Book sections
hal-01975391v1
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Le cantonnement des démolitions, espoir pour l'illégalité ou désespoir des requérants abusifsRevue de Droit Immobilier, 2015, 05, pp.221
Journal articles
halshs-02234217v1
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L'EPCI compétent en matière de SCoT doit être associé à l'élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisiblesActualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2017, 05, pp.290
Journal articles
halshs-02217659v1
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Les juges administratifs européens et le principe de précaution : l’exemple suisseLe traitement jurisprudentiel du principe de précaution en droit français et européen (quelle méthodologie ?), Centre Droit, Contrat, Territoire (Lyon 2), Nov 2016, Lyon, France
Conference papers
hal-02126431v1
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La fin programmée de l'exploration et de l'exploitation des hydrocarburesRevue Énergie-environnement-infrastructures - Energie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n° 11, pp.Alerte n° 218
Journal articles
hal-02126630v1
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La protection juridique des fonctions et services des sols viticoles. De la propriété privée au patrimoine commun.Revue des Oenologues et des Techniques Vitivinicoles et Oenologiques, 2018, n° 169, pp. 20-22
Journal articles
hal-02126494v1
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La doctrine dans la jurisprudence européenne. Expérience de droit de l’environnementLa doctrine en droit de l’environnement, Société française pour le droit de l’environnement, Nov 2016, Limoges, France
Conference papers
hal-02126420v1
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Les couleurs de la ville, ou le cadre juridique d’une composition chromatiqueMélanges en hommage à Annie Héritier, Editions l’Epitoge / Lextenso, pp. 67-77, 2017
Book sections
hal-02126240v1
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Quelques nuances de gris en matière de biodiversitéRevue Énergie-environnement-infrastructures - Energie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, n° 5, pp.Alerte n° 112
Journal articles
hal-02126636v1
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De la relativité de la neutralité environnementale en matière de compensation écologiqueRevue Énergie-environnement-infrastructures - Energie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, pp.Dossier n° 10
Journal articles
hal-02126265v1
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Les collectivités territoriales et l'efficacité énergétique des bâtimentsLa Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2016, n° 42, pp.Comm. n° 2279
Journal articles
hal-02126678v1
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De la fabrication à l'utilisation industrielle des nanotubes de carbone quels dispositifs juridiques pour la protection de l'environnementDe l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.249-272, 2012, Droit des technologies
Book sections
halshs-00685981v1
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L'extension aux départements d'outre-mer des servitudes de passage des piétons sur le littoralJuris-classeur collectivités territoriales, 2010, 48, pp.43-46
Journal articles
hal-00939909v1
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La commune et sa responsabilité en matière de distribution d'eau potableActualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2022, 10, pp.528
Journal articles
halshs-03824678v1
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La police de la circulation au service de l'environnementActualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2019, 09, pp.382
Journal articles
halshs-02450990v1
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Les incitations financières et fiscales aux transitions énergétique et écologique des territoiresLe(s) territoire(s) et le droit de l'environnement, Institut de Droit de l'Environnement (IDE-EVS, UMR 5600, CNRS), Oct 2018, LYON, France
Conference papers
hal-01923293v1
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Les nanotubes de carbone au risque du droit des déchets-Brèves variations sur quelques incidences juridiques du statut de déchetsDe l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.319-325, 2012, Droit des technologies
Book sections
halshs-00685997v1
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