Search - Archive ouverte HAL Access content directly

Filter your results

1 601 Results
Structure: Internal structure identifier : 217754

De nouvelles réformes concernant l’accès à la Cour européenne des droits de l’homme

Guillaume Payan
Lexbase Hebdo - Edition privée, 2014, Lexbase Hebdo n°559, édition privée
Journal articles halshs-01476775v1

Rapport du Conseil de l’Union européenne 2015 sur l’accès au droit : Réalisations et perspectives

Guillaume Payan
Lexbase Hebdo - Edition privée, 2015
Journal articles halshs-01476764v1

Le Guide des bonnes pratiques en matière d’exécution forcée adopté par la Commission européenne pour l’efficacité de la justice / Prezentarea Ghidului de bune practici în materia executării silite, adoptat de Comisia Europeană pentru Eficientizarea Justiţiei

Guillaume Payan
Le droit et les principales professions juridiques dans le contexte européen actuel, faculté de droit de l’Université de Constanţa, Mar 2017, Constanţa, Romania
Conference papers halshs-01501870v1

L'émergence du principe de sécurité juridique en droit fiscal

Michaël Bardin
Alain Boyer - Sylvie Schmitt. La sécurité juridique et le contribuable, Presses Universitaires Aix-Marseille, pp. 63-79, 2016
Book sections halshs-01451018v1

La liberté d'expression face aux convictions religieuses dans le cinéma

Marco Berardi
8èmes Doctoriades euro-méditerranéennes - journées de la jeune recherche, Université de Toulon, Oct 2017, Toulon, France
Conference papers hal-01755047v1

Le Président de la République, un homme méconnu

Véronique Fumaroli
La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, 2013, 2013 (2)
Journal articles hal-03152993v1

Le président de la République en France et en Italie

Véronique Fumaroli
La communicabilité entre les systèmes juridiques français et italien, Sep 1998, Toulon, France
Conference papers hal-03153003v1

Dossier - La personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Revue Droit et Patrimoine, 2021, 311, pp.18-46
Journal articles hal-03173538v1

La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie : Genèse de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot
Revue Droit et Patrimoine, 2021, 311, pp.21-27
Journal articles hal-03173568v1

Constitution et environnement en Italie : le rôle para-constitutionnel du juge des lois

Marie-Pierre Elie
Maryse Baudrez; Thierry di Manno; Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras. La communicabilité entre les systèmes juridiques, Liber amicorum Jean-Claude Escarras, Bruylant, pp.235-266, 2005, 2-8027-2067-8
Book sections hal-03145765v1

Le pacte de préférence en matière de vente d’immeuble existant

Alain Guillotin
Les premières assises de l'Institut de droit de l'immobilier de Toulon et du Var, 1, Edilaix, pp.73-87, 2005, L’actualité du droit immobilier et de la construction, Actes du Colloque de l’Institut de droit immobilier de la Faculté de droit de Toulon et du Var, Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, 2-915334-40-4
Book sections hal-03148250v1

Los Desafíos de la Declaración de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot
Chilean Animal Law Magazine, 2020, Université du Chili, pp.21-28
Journal articles hal-02889688v1

Procédure de rétablissement personnel avec liquidation judiciaire : précisions utiles

Guillaume Payan
Dalloz actualité, 2020, 2 p
Journal articles halshs-02926776v1

Surendettement des particuliers : actes délictueux à l’origine de l’endettement

Guillaume Payan
Dalloz actualité, 2020, 2 p
Journal articles halshs-02925951v1

Rappel et précisions sur les conditions de la responsabilité pour insuffisance d'actif du dirigeant

Florence Reille
Revue des Sociétés, 2020, 11, pp.632
Journal articles halshs-02983518v1

Domaine de l'article L. 650-1 du code de commerce : l'ambition de l'interprétation juste

Florence Reille
Revue des Sociétés, 2020, 12, pp.713
Journal articles halshs-03036366v1

La vie de la Cour constitutionnelle en 1995 et en 1996

Marie-Pierre Elie
Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 1997, L'école, la religion et la Constitution - Constitution et élections, 1996 (12), pp.750-769
Journal articles hal-03146387v1

Les mesures conservatoires en droit de la concurrence

Alain Guillotin
Revue de Jurisprudence Commerciale, 1993, 1993 (7), pp.272-285
Journal articles hal-03148213v1

Droit constitutionnel et institutions, le droit régional

Marie-Pierre Elie
Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2006, Constitutions nationales et Constitution européenne – Autonomies locales et Constitutions, 2005 (21), pp.588-591
Journal articles hal-03146340v1

Droit constitutionnel local et protection de l’environnement

Marie-Pierre Elie
Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2001, L'école, la religion et la Constitution - Constitution et élections, 2000 (16), pp.774-779
Journal articles hal-03146356v1

Les promesses de vente

Alain Guillotin
Université du notariat, Chambre départementale des notaires du Var; Faculté de droit de Toulon; Alain guillotin, Jun 2013, Toulon, France
Conference papers hal-03152669v1

L'actualité du droit des sûretés

Alain Guillotin
Université du notariat, Chambre départementale des notaires du Var; Faculté de droit de Toulon; Alain guillotin, Jun 2015, Toulon, France
Conference papers hal-03152671v1

Actualité des lois Montagne et Littoral

Véronique Fumaroli
Conférence à la Chambre départementale de la FNAIM, FNAIM. Chambre départementale (Toulon), Apr 2018, Toulon, France
Conference papers hal-03153019v1

Les changements sémantiques induits par la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Revue Droit et Patrimoine, 2021, 311, pp.24
Journal articles hal-03173613v1

Vers une personnalité juridique de l'animal intégrée dans le droit commun

Caroline Regad , Cédric Riot
Revue Droit et Patrimoine, 2021, 311, pp.27
Journal articles hal-03173621v1
Image document

Schéma 1.0 : Genèse de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
Image hal-03197405v1
Image document

Scheme 3.0 : The Law of the Living

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
Image hal-03197417v1

Une évolution défavorable du statut de l'animal est-elle possible ?

Caroline Regad , Cédric Riot
Revue Droit et Patrimoine, 2021, 311, pp.40
Journal articles hal-03173646v1

David contre Goliath…une décision majeure pour l’audition libre des mineurs

Akila Taleb-Karlsson
Actualité juridique. Pénal, 2019, pp.278-279
Journal articles hal-02174617v1

Pourquoi Silvio Berlusconi n'ira pas en prison

Catherine Tzutzuiano
La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, 2013, 3, p. 7
Journal articles halshs-01518780v1