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885 Results
Structure: Internal structure identifier : 241516
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Les constitutions Sud-américaines et le droit international

Ivonny Carolina Mora Burbano
Droit. Université de Bordeaux, 2019. Français. ⟨NNT : 2019BORD0337⟩
Theses tel-02498394v1

Chronique Droit européen des transports - Covid : ajustements législatif et réglementaire et découverte d'un droit de crise

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2021, 02, pp.434
Journal articles halshs-03283415v1

Contentieux des Français d'outre-mer dépossédés de leurs biens

Jean-Pierre Maublanc
Revue française de droit administratif, 1992, 04, pp.652
Journal articles halshs-02242365v1

Chronique Droit européen des transports - Le cap du « guichet unique » se maintient pour obtenir une indemnisation en cas de retard aérien excessif au titre du règlement dit « droits des passagers »

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2021, 02, pp.455
Journal articles halshs-03283430v1

Police des animaux malfaisants

Jean-Pierre Maublanc
Revue française de droit administratif, 1992, 04, pp.655
Journal articles halshs-02242368v1

Cour administrative d'appel de Bordeaux

Jean-Pierre Maublanc
Revue française de droit administratif, 1991, 03, pp.431
Journal articles halshs-02242340v1

L’Union économique et monétaire européenne. Des origines aux crises contemporaines

Olivier Clerc , Pascal Kauffmann
Editions Pédone, 360 p., 2016
Books hal-01468658v1

Chronique Droit européen des transports - Gens de mer : adaptation de la législation européenne aux évolutions du droit international

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2013, 02, pp.378
Journal articles halshs-02261178v1

Chronique Droit européen des transports - Marché unique ferroviaire : une douzaine d'arrêts en manquement pour expliquer les réformes européennes

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, 01, pp.201
Journal articles halshs-02261315v1

Chronique Droit européen des transports - Sécurité aérienne : toujours plus d'intégration !

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, 01, pp.217
Journal articles halshs-02261329v1

Chronique Droit européen des transports - Systèmes de transport intelligents dans le transport routier : les règlements délégués de la Commission européenne ne vont-ils pas trop loin en imposant la création d'un organisme de contrôle ?

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, 01, pp.152
Journal articles halshs-02262001v1

Chronique Droit européen des transports - Retard dommageable et convention de Montréal : quand l'employeur est le contractant, il peut être considéré comme victime et être indemnisé du préjudice subi

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, 02, pp.252
Journal articles halshs-02261846v1

Chronique Droit européen des transports - Avancées sur le statut contentieux des actes de l'AESA

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, 02, pp.260
Journal articles halshs-02261851v1

L'affaire de la « Sernam » devant le Tribunal de l'Union européenne : le droit des aides d'État et son effectivité

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, 03, pp.659
Journal articles halshs-02261773v1

Chronique Droit européen des transports - L'entraide répressive en matière d'infractions routières transfrontières relève de la politique commune des transports

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, 02, pp.407
Journal articles halshs-02261539v1

Chronique Droit européen des transports - Marché unique des transports maritimes

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, 02, pp.425
Journal articles halshs-02261551v1

Justice européenne, Commission européenne et Société nationale maritime Corse Méditerranée : le feuilleton continue

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, 03, pp.675
Journal articles halshs-02261784v1

Chronique Droit européen des transports - Aides d'État et transport maritime : le nouvel environnement concurrentiel rend difficile la restructuration économique des compagnies de ferry

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2013, 02, pp.370
Journal articles halshs-02261170v1

Chronique Droit européen des transports - Aides d'État et compagnies aériennes en difficulté : le contrôle reste toujours aussi strict

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2013, 02, pp.371
Journal articles halshs-02261171v1

Chronique Droit européen des transports - Paiement du billet de train par prélèvement transfrontier européen : exclusion de la clause de domiciliation nationale

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2020, 02, pp.410
Journal articles halshs-02905372v1

Chronique Droit européen des transports - La vie à bord des aéronefs devant la Cour de justice : responsabilité parfaitement objective du transporteur

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2020, 02, pp.415
Journal articles halshs-02905375v1

Chronique Droit européen des transports - Retards aériens, défaillances techniques, circonstances extraordinaires et diligence raisonnable du transport aérien

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2020, 02, pp.419
Journal articles halshs-02905378v1
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PROPOS INTRODUCTIFS LES PILIERS DEMOCRATIQUES DE L'UNION EUROPEENNE

Loïc Grard
Politeia - Les Cahiers de l'Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit constitutionnel, 2016
Journal articles halshs-02013027v1

TVA sur la marge des marchands de biens et des lotisseurs : suite mais pas fin du feuilleton contentieux

Jean-Pierre Maublanc
Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, 2021, 02, pp.108
Journal articles halshs-03140423v1

Chronique Droit européen des transports - Redevances, financement des infrastructures autoroutières et véhicules particuliers : discrimination indirecte en raison de la nationalité et violation des libertés économiques fondamentales en Allemagne

Loïc Grard
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2020, 02, pp.403
Journal articles halshs-02905367v1

Droit communautaire et dispositif Schengen : incompatibilité concernant le traitement du conjoint du ressortissant communautaire

Sébastien Martin
RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2006, 03, pp.559
Journal articles halshs-02260791v1
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Les mesures correctives des émissions aériennes de gaz à effet de serre : Contribution à l'étude des interactions entre les ordres juridiques en droit international public

Thomas Leclerc
Droit. Université de Bordeaux; Universiteit Leiden (Leyde, Pays-Bas), 2017. Français. ⟨NNT : 2017BORD0751⟩
Theses tel-02064148v1
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L'alternance démocratique dans les constitutions des Etats de l'Afrique noire francophone : cas du Bénin, du Burkina Faso et du Sénégal

Ouéoguin Jean-Marie Sompougdou
Droit. Université de Bordeaux, 2019. Français. ⟨NNT : 2019BORD0350⟩
Theses tel-03476469v1
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Le droit de souveraineté permanente sur les ressources naturelles dans les territoires occupés et les territoires non autonomes

Hamza Hadj Cherif
Droit. Université de Bordeaux, 2018. Français. ⟨NNT : 2018BORD0217⟩
Theses tel-02067716v1
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La personne vulnérable en droit international

Marion Blondel
Droit. Université de Bordeaux, 2015. Français. ⟨NNT : 2015BORD0268⟩
Theses tel-01424139v1